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Auteur :
Lbouaissi
Lahsen
L’article traite des étapes de l'action policière telles qu'elles ont été préconisées par le code de procédure pénale. Il expose ainsi les options...
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Auteur :
Lbouaissi
Lahsen
L'article traite de la peine privative de liberté individuelle exécutée en milieu ouvert. Il met ainsi en exergue les mesures attribuées par les ju...
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Auteur :
Sif
M'Hamed Amine
Si les nouvelles technologies d'informatique et de communication participent de manière positive au développement de la vie économique, elles prése...
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Auteur :
Belguih
Marouane
La protection des témoins implique d'offrir aux témoins, qui déposent au cours d'un procès pénal, les mesures procédurales et non procédurales spéc...
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Auteur :
Amine
Amal
La cybercriminalité, cette nouvelle forme de criminalité a bien gagné du terrain au Maroc comme en attestent les études effectuées par des organism...
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La procédure pénale qui fixe les conditions dans lesquelles les infractions sont sanctionnées, doit tenir compte de la double nécessité d'assurer l...
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Auteur :
Houtoibou Abdallah
Abasse,
El-Sadate
Said Omar,
Hikma
Ahmed Said
En matière pénale, le pourvoi en cassation a la même nature et la même fonction qu'en matière civile, c'est la voie de recours extraordinaire qui a...
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Auteur :
Oulehri
Nadia
Le Maroc se doit à tout prix d'offrir un environnement sain, capable de générer un développement économique et une croissance du marché financier,...
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Auteur :
Lbouaissi
Lahsen
Cet article propose une introduction au droit pénal spécial. Ainsi, à titre introductif, l'article présente une vue générale sur l'infraction : sa...
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Auteur :
Ben Simmou
Yassine
Au Maroc, la popularité des réseaux sociaux et des sites de partage des données n'est plus à démontrer. Sauf que la vulgarisation du Web 2.0 a ses...
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Auteur :
El Hamdaoui
Samia
S'il existe une infraction qui possède des caractéristiques spécifiques, c'est bien l'avortement. Ceci est dû à l'aspect emblématique de l'avorteme...
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Auteur :
Zmarrou
Nabil
Au Maroc comme ailleurs, le législateur a mis en place certaines dispositions pénales visant l'incrimination de l'abus de biens sociaux, ce délit p...
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Auteur :
Hichari
Hassan,
Lamdabar
Soufiane
L'expansion de la société de l'information et le développement des technologies de l'information et de la communication ont donné naissance à un no...
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Auteur :
Azzouzi
Sahar
Les cliniques sont de plus en plus engagées dans des contentieux de responsabilité civile et pénale. Ce mémoire expose la nature juridique des clin...
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Auteur :
Elbouaychi
Sara
Le secret englobe un large concept basé sur les plans personnel et professionnel. Le législateur a dû le stipuler dans le cadre du code pénal comme...