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Auteur :
El Idrissi
Abdelaziz
Cet article met le point sur le droit pénal boursier en citant plus précisément, les problèmes de la répression du délit d'initié. On commence par...
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Auteur :
Fares
Wafâa
Cet article met le point sur la signature électronique et la sécurité des données numériques et informatiques, abordent dans une première parte les...
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Auteur :
El Idrisse
Abdelaziz
L' autorité judiciaire est gardienne de la liberté individuelle, la jurisprudence de la Cour de Cassation soumis toute privation de liberté à la no...
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Auteur :
روكي
ملاك
Cet article met le point sur la réglementation du permis de conduire dans le code de la route et les peines accessoires y afférentes. On consacre l...
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Auteur :
Zirari Devif
Michèle
L' étude du texte relatif aux tribunaux communaux et d' arrondissement révèle deux ordres de problèmes, des difficultés d' harmonisation entre le D...
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Auteur :
Ghali
Abdelkrim
Cet article met le point sur la criminalité informatique au Maroc. La protection de l' informatique exige la promulgation de nouveaux textes prévoy...
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Auteur :
Ben Sedrine Kettani
Leila
Cet article qui examine le sujet de l' avortement au Maroc, se commence par une définition de l' avortement suivie d' une citation de ses trois typ...
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Auteur :
El Idrissi
Abdelaziz
Cet article met le point sur le droit pénal boursier, en examinant l'abus de l'information privilégiée. Il est fructueux pour comprendre les différ...
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Auteur :
Mazouz
Saloua
On traite ce sujet de la Protection pénale du consommateur en deux grandes parties principales, la première sera consacrée à notre arsenal juridiqu...
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Auteur :
Lbouaissi
Lahsen
L’article traite des étapes de l'action policière telles qu'elles ont été préconisées par le code de procédure pénale. Il expose ainsi les options...
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Auteur :
Lbouaissi
Lahsen
L'article traite de la peine privative de liberté individuelle exécutée en milieu ouvert. Il met ainsi en exergue les mesures attribuées par les ju...
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Auteur :
Sif
M'Hamed Amine
Si les nouvelles technologies d'informatique et de communication participent de manière positive au développement de la vie économique, elles prése...
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Auteur :
Belguih
Marouane
La protection des témoins implique d'offrir aux témoins, qui déposent au cours d'un procès pénal, les mesures procédurales et non procédurales spéc...
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Auteur :
Amine
Amal
La cybercriminalité, cette nouvelle forme de criminalité a bien gagné du terrain au Maroc comme en attestent les études effectuées par des organism...
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La procédure pénale qui fixe les conditions dans lesquelles les infractions sont sanctionnées, doit tenir compte de la double nécessité d'assurer l...
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Auteur :
Houtoibou Abdallah
Abasse,
El-Sadate
Said Omar,
Hikma
Ahmed Said
En matière pénale, le pourvoi en cassation a la même nature et la même fonction qu'en matière civile, c'est la voie de recours extraordinaire qui a...
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Auteur :
Oulehri
Nadia
Le Maroc se doit à tout prix d'offrir un environnement sain, capable de générer un développement économique et une croissance du marché financier,...
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Auteur :
Lbouaissi
Lahsen
Cet article propose une introduction au droit pénal spécial. Ainsi, à titre introductif, l'article présente une vue générale sur l'infraction : sa...
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Auteur :
Ben Simmou
Yassine
Au Maroc, la popularité des réseaux sociaux et des sites de partage des données n'est plus à démontrer. Sauf que la vulgarisation du Web 2.0 a ses...
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Auteur :
El Hamdaoui
Samia
S'il existe une infraction qui possède des caractéristiques spécifiques, c'est bien l'avortement. Ceci est dû à l'aspect emblématique de l'avorteme...
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Auteur :
Zmarrou
Nabil
Au Maroc comme ailleurs, le législateur a mis en place certaines dispositions pénales visant l'incrimination de l'abus de biens sociaux, ce délit p...
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Auteur :
Hichari
Hassan,
Lamdabar
Soufiane
L'expansion de la société de l'information et le développement des technologies de l'information et de la communication ont donné naissance à un no...
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Auteur :
Azzouzi
Sahar
Les cliniques sont de plus en plus engagées dans des contentieux de responsabilité civile et pénale. Ce mémoire expose la nature juridique des clin...
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Auteur :
Elbouaychi
Sara
Le secret englobe un large concept basé sur les plans personnel et professionnel. Le législateur a dû le stipuler dans le cadre du code pénal comme...