Abhatoo : Droit et Justice

Auteur : El Abdouni A.

L'Immigration au féminin : la mauvaise application du Droit et ses effets sur la femme marocaine immigrée : cas des pays-bas

Le présent article met en lumière l'immigration au féminin, y compris la mauvaise application du droit et ses effets sur la femme marocaine immigré...

Auteur : Ouazzani Chahdi Hassan

L'exécution des décisions de justice par les sociétés d'Etat

Cet article met le point sur l'exécution des décisions de justice par les sociétés d'Etat, en abordant en premier lieu l'obligation d'exécuter les...

Auteur : Hassen Mahmoud

Le particularisme de l'appel en matière sociale

L'appel est une voie de recours ordinaire par laquelle une partie qui a succombé en première instance porte le litige devant la juridiction du seco...

Auteur : El Mofti Ahmed

Why only africans and not aggressors can be brought before the ICC: Rome statute shoud be amended to define aggression

Cet article se demande pourquoi seuls les Africains et non les agresseurs peuvent être traduits devant la CPI, et recommande que le statut de Rome...

Auteur : El Mofti Ahmed

Rome statute of the international criminal court had unacceptable consequences including consequences on internationally protected persons

Cet article a pour objet le statut de Rome de la Cour pénale internationale et les conséquences inacceptables eues, notamment sur les personnes fai...

Auteur : El Mufti Ahmed

Humain Rights Relevant Law Enforcement Officials

Cet article met le point sur les droits de l’homme Responsables chargés de l’application des lois, un article qu' on commence par aborder les diffé...

Auteur : Sturm Paul M.

Les statuts et fonction du greffier dans les différents ordres juridiques

Cet article met le point sur les statuts et les fonctions du greffier dans les différents ordres juridiques. L'existence d'un système juridique eff...

Auteur : Sarehane Fatna

La loi applicable au statut personnel des réfugiés et des apatrides en droit international privé marocain

La détermination de la loi applicable au statut personnel n' a pas cessé de poser des problèmes. En effet, bien que le système marocain soumette le...

Auteur : Hajib Mohamed

La suspension des poursuites individuelles en matière de faillite et de liquidation judiciaire

On met le point sur la suspension des poursuites individuelles en matière de faillite et de liquidation judiciaire. On commence par aborder la règl...

Charte d'éthique judiciaire

Dans le contexte de l' attention portée aux traditions, coutumes et éthiques de la magistrature, il est devenu nécessaire de codifier les règles ré...

Justice de la famille : revue spécialisée : n° 1

Cette revue spécialisée met le point sur la justice de la famille, commençant par citer les mesures prises pour la mise en oeuvre des dispositions...

Auteur : Bourzzou Mohamed Rachid

Impôt sur les bénéfices professionnels (IBP)

Cette étude aborde l' impôt sur les bénéfices professionnels (IBP), définssant l' IBP en avant premier, et étudiant ainsi l' IBP à travers la déter...

Abhatoo - Centre Nationale de Documentation

Le contrôle de la légalité de la décision administrative : notion de détournement de pouvoir et exécution des décisions judiciaires en la matière

L'Immigration au féminin : la mauvaise application du Droit et ses effets sur la femme marocaine immigrée : cas des pays-bas

Internet & libertés : pour une protection juridique des données nominatives au Maroc

L'exécution des décisions de justice par les sociétés d'Etat

L'hypothèque forcée de la masse des créanciers sur les immeubles du failli

Le particularisme de l'appel en matière sociale

The UN security council resolution 1593 is void for conflicting with peremptory norms of international law

Why only africans and not aggressors can be brought before the ICC: Rome statute shoud be amended to define aggression

Denial of extradition for considerations of Humain Rights

Rome statute of the international criminal court had unacceptable consequences including consequences on internationally protected persons

Law of international commercial arbitration and trend's the courts in the Morocco country

Humain Rights Relevant Law Enforcement Officials

Les statuts et fonction du greffier dans les différents ordres juridiques

Les statuts et fonction du greffier dans les différents ordres juridiques

Les Cours d'arbitrage comme moyen pour gérer les arbitrages

La loi applicable au statut personnel des réfugiés et des apatrides en droit international privé marocain

Contribution de la fonction de greffier à l'amélioration de l'efficacité de la justice

La suspension des poursuites individuelles en matière de faillite et de liquidation judiciaire

Guide du consommateur : textes législatifs et réglementaires en matière de produits alimentaires, produits de grande consommation et divers

Charte d'éthique judiciaire

La taxe sur la valeur ajoutée

Justice de la famille : revue spécialisée : n° 1

L'impôt des patentes

Impôt sur les bénéfices professionnels (IBP)

Définition des notions de peuple et de droit des peuples

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