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Auteur :
Zettam
Said
Il s' agit d'une lecture analytique du règlement en analysant l'utilité et la mise au point du RPS 2000, cette lecture où l' on démontre la naissan...
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Auteur :
Elyazami
Driss,
Canavaggio
Perrine,
Whitaker
Silvia
... [et al.]
Ce numéro présente un dossier dont la thématique concerne les archives et les droits de l'homme, on le commence par citer les différentes manifesta...
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Les aménagements introduits au Maroc par la loi n. 08-05 visent à donner un nouveau souffle aux modes alternatifs de résolution des conflits, tout...
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Auteur :
Condorelli
Luigi
Il s’agit de la communication de M. Luigi Condorelli intitulée : « Les Nations-Unies et le droit international humanitaire » présentée lors des Act...
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Auteur :
Adyel
Abdallah
Il s’agit de la communication de M. Abdallah Adyel intitulée : « La Contribution de l'ONU à la protection des droits de l'homme» présentée lors des...
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Auteur :
Sudre
Frédéric
Il s’agit de la communication de M. Frédéric Sudre intitulée : « La Portée novatrice de la jurisprudence du comité des droits de l'homme des Nation...
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Auteur :
Madmad
Khadija
Le Droit International Humanitaire (DIH) et les Droits de l'Homme (DH) sont deux branches distinctes du Droit International Public; ce dernier étan...
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Auteur :
Charqi
Mimoun
L'objet de la présente communication n'est pas de rappeler ou de présenter le droit international des droits de l'homme ; il s'agit plutôt d'une ré...
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Auteur :
Lbouaissi
Lahsen
L’article traite des étapes de l'action policière telles qu'elles ont été préconisées par le code de procédure pénale. Il expose ainsi les options...
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Auteur :
Lbouaissi
Lahsen
L'article traite de la peine privative de liberté individuelle exécutée en milieu ouvert. Il met ainsi en exergue les mesures attribuées par les ju...
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Auteur :
Redissi
Hamadi
Cet article aborde le cas de Nasr Hamed Abu Zayd (1992 - 2000) qui reflète les paradoxes du système juridique en Égypte et les enjeux de la liberté...
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Auteur :
Sefrioui
Houcine
Vu sous l’angle d’un juriste marocain formé dans une université européenne, ce travail met en relief l’originalité du droit réel du Maroc qui a su,...
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Auteur :
Khalès
Khalid
Si en principe les hommes naissent libres et égaux en droits, et s’ils ont décidé de vivre dans une société organisée, les aléas de la vie créent d...
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Auteur :
Benabdallah
Mohammed Amine
Cette intervention met en lumière les signes de la dualité de plus en plus apparents dans les juridictions au Maroc. Ainsi, dans ses différentes ph...
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Auteur :
Benallal
Mohamed
Cette intervention discute l'évolution des fonctions de la cour suprême en tant qu'institution qui veille au respect de la loi et au bon fonctionne...
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Auteur :
Khamassi
Mohamed
La justice est importante pour les hommes qui vivent ensemble car elle ordonne la vie sociale, et leur permet de résoudre les conflits qui les oppo...
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Auteur :
Rbii
Hamid
Le Maroc a opéré un nouveau et spectaculaire bouleversement dans son système de protection des droits de l’Homme en créant, au début des années 90,...
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Auteur :
Es-Sakali
Said
Cet article présente la loi N° 06-99, adopté par le législateur marocain et promulguée par le dahir du 5 juin 2000 . C'est une loi sur la liberté d...
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Auteur :
Benadallah
Mohammed Amine
Bien qu’exercée depuis fort longtemps au Maroc, la police administrative n’y a connu une véritable organisation qu’avec le début de ce Siècle. L’en...
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Auteur :
Chaherli Harrar
Souad
Cette contribution met l’accent sur la notion de droits, de loi et de justice chez John Stuart Mill. L’objectif étant de montrer que l’éthique util...
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Auteur :
Zhiri
Faouzia
Cet article discute le droit d'amendement qui appartient selon le Conseil Constitutionnel au gouvernement et aux parlementaires à titre personnel....
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Doté de pouvoirs considérables dans l'exécution de la peine en milieu fermé comme en milieu ouvert, ainsi apparaît aujourd'hui le juge de l'applica...
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Cet article aborde le rôle et les attributions du juge de l'application des peines en milieu fermé. Il s'agit d'une part, des anciennes attribution...
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Auteur :
Günther
Klaus
L'auteur traite la signification et la fonction des droits de l'homme qui ont connu un élargissement par rapport au passé. Il analyse cette signifi...
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Auteur :
Uettwiller
J. J.,
Larrivé
P.
Cet article présente les dispositions générales propres à la société anonyme à savoir les conditions de sa formation, les composantes de sa directi...