Abhatoo : Droit d'auteurs et droits voisins

Jeudi 05 Février 2004

LOI N° 68-99 RELATIVE AU DEPOT LEGAL

Sommaire : Chapitre I : définition du dépôt légal et détermination de ses objectifs Chapitre II : le champ d'application du dépôt légal Chapitre II...

Auteur : Benabou Valérie Laure, Geffroy Anne-Gaëlle

Etude sur la recommandation de la Commission européenne relative à la gestion collective transfrontière du droit d’auteur et des droits voisins dans le domaine des services licites de musique en ligne du 18 octobre 2005

Sommaire : 1. Exposé synthétique de la solution préconisée par la Commission 1.1. Les pistes envisagées par l’étude d’impact1 1.2. L’option privilé...

Auteur : Jocquel Grégoire

Les licences libres en droit français : analyse comparée CeCILL – GNU GPL

Sommaire : Partie I – La formation des licences libres Titre I – La détermination des conditions de validité Chapitre I – L’applicabilité du droit...

Samedi 19 Juillet 2003

Ordonnance n° 03-05 du 19 Joumada El Oula 1424 correspondant au 19 juillet 2003 relative aux droits d’auteur et aux droits voisins

Sommaire : Disposition préliminaires Titre I : De la protection des œuvres et des droits d’auteur Chapitre I : Des œuvres protégées Chapitre II :...

Auteur : Vabres (De) Renaud Donnedieu Lundi 19 Décembre 2005

Projet de loi : Droits d'auteurs, droits voisins dans la société de l'information

Le projet de loi sur les droits d'auteurs, droits voisins dans la société de l'information vise à préciser les principes et les enjeux de ce projet...

Lundi 16 Octobre 2006

Droit d'auteur : Mode d'emploi

Sommaire : A. Objet du droit d'auteur 1. Vue d'ensemble 2. Mise en forme, idée et information 3. Dilemme professionnel : œuvre d'auteur et informat...

Auteur : Gitton Antoine Mercredi 19 Novembre 2003

Analyse du projet de loi français sur « le droit d’auteur et les droits voisins dans la société de l’information » (y compris les créations des agents publics)

Sommaire : 1- Les exceptions aux droits des auteurs et autres titulaires de droits 1.1- Exceptions de « copie transmission » et « copie cache » 1.2...

Auteur : Battisti Michèle

Libre accès à l'information scientifique et technique : état de l'art et perspectives

L'article présente les modalités et les perspectives de l’accès ouvert à l’information scientifique et technique, tout en prenant en compte les pro...

Auteur : Ngombe Laurier Yvon

LE DROIT D’AUTEUR DANS LES ETATS MEMBRES DE L’ORGANISATION AFRICAINE DE LA PROPRIETE INTELLECTUELLE (OAPI) : UNE HARMONISATION INACHEVEE?

Sommaire : I. Limites actuelles de l'harmonisation A. Dispositions relatives à l’existence du droit a) Champ de la protection b) Contenu de la prot...

Jeudi 13 Juin 2002

Abhatoo - Centre Nationale de Documentation

La loi n° 2-00 relative aux droits d'auteur et droits voisins

LOI N° 68-99 RELATIVE AU DEPOT LEGAL

Le dépôt légal d’Internet à la Bibliothèque nationale de France : cadre juridique, modèle de collecte, évolutions des métiers

Etude sur la recommandation de la Commission européenne relative à la gestion collective transfrontière du droit d’auteur et des droits voisins dans le domaine des services licites de musique en ligne du 18 octobre 2005

Le droit de reproduction à l’heure de la société de l’information

Les licences libres en droit français : analyse comparée CeCILL – GNU GPL

CONTENT OWNERS SECURITY REQUIREMENTS

Ordonnance n° 03-05 du 19 Joumada El Oula 1424 correspondant au 19 juillet 2003 relative aux droits d’auteur et aux droits voisins

LE DROIT D’AUTEUR ET LE CONSOMMATEUR A L’ERE NUMERIQUE : Entre solidarisme de la consommation et individualisme de la propriété

Projet de loi : Droits d'auteurs, droits voisins dans la société de l'information

Logiciels libres: « Le droit d'auteur contre le droit d'auteur »

Droit d'auteur : Mode d'emploi

LE PEER TO PEER ou LE REVEIL DE ROBIN DES BOIS

Analyse du projet de loi français sur « le droit d’auteur et les droits voisins dans la société de l’information » (y compris les créations des agents publics)

Bibliothèques numériques et Google-Print

Libre accès à l'information scientifique et technique : état de l'art et perspectives

Les modèles libres pour l'accès à l'information

LE DROIT D’AUTEUR DANS LES ETATS MEMBRES DE L’ORGANISATION AFRICAINE DE LA PROPRIETE INTELLECTUELLE (OAPI) : UNE HARMONISATION INACHEVEE?

La gestion du droit d'auteur et des droits voisins au sein du marché intérieur : COMMUNICATION DE LA COMMISSION AU CONSEIL, AU PARLEMENT EUROPÉEN ET AU COMITÉ ÉCONOMIQUE ET SOCIAL EUROPÉEN

Fiche de l'AWT : Droit d'auteur et monopole privé sur l'information

NATURE ET PORTÉE DES LIMITATIONS ET EXCEPTIONS AU DROIT D'AUTEUR ET AUX DROITS VOISINS AU REGARD DE LEURS MISSIONS D'INTÉRÊT GÉNÉRAL EN MATIÈRE DE TRANSMISSION DES CONNAISSANCES : L'AVENIR DE LEUR ADAPTATION À L'ENVIRONNEMENT NUMÉRIQUE

Environnement numérique : La responsabilité en matière de droit d'auteur

Position de l’IFLA sur le droit d’auteur des documents numériques

Le régime juridique des oeuvres multimédia : Droits des auteurs et sécurité juridique des investisseurs

LES DROITS D'AUTEUR

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