-
Auteur :
Harmouch
Benali,
Ferland
Justine,
Redouane
Nisrine
...[et al.]
Jeudi 25 Novembre 2021
I. Office Marocain de la Propriété Industrielle et Commerciale
II. Procédure de médiation co-administrée par le Centre d’arbitrage et de médiation...
-
Auteur :
Rafai
Khawla
Le principe de l’autonomie de la clause compromissoire est au cœur du mécanisme de l’arbitrage, tout en demeurant complexe et polyvalent. Cette ét...
-
Lundi 01 Juillet 2024
1. Mise en œuvre des recommandations
- Renforcement du cadre législatif
- Accès à la justice
- Résolution alternative des différends
- Accès à l’i...
-
Auteur :
Bensouda
Halima,
Nabi
Badr,
El Hassani Sbai
Selma
...[et al.]
Panel 1. Droit de la concurrence et environnement économique
1. Concurrence dans le secteur bancaire
2. La concurrence à l’épreuve de l’exorbitan...
-
Sommaire : 1. Brevet d'invention
Activités de dépôt
Rapport de recherche et opinion sur la brevetabilité
Publication et délivrance des brevets...
-
Auteur :
El Baroudi
Najat
Chapitre I. Le statut du commerçant
Section1. Conditions tenant à la personne
Paragraphe1.Conditions visant à protéger la personne (la capacité co...
-
Auteur :
Ajouby
Samia
Mardi 22 Novembre 2022
Terre attractive pour les investisseurs étrangers, le Maroc voit son économie muter au gré de l'implantation d'entreprises. Face à cette situation...
-
1- CRÉATION D’ENTREPRISE
- NOMS COMMERCIAUX DÉLIVRÉS (CERTIFICATS NÉGATIFS)
- IMMATRICULATIONS AU REGISTRE DE COMMERCE
2- PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE
-...
-
Lundi 10 Janvier 2022
I. La mise en place du programme de conformité
A- Présentation de la démarche de conformité.
B- Éléments constitutifs clés d’un programme de confo...
-
- FAITS MARQUANTS ET CHIFFRES CLES 2017
A- BREVETS D’INVENTION
I. ACTIVITES DE DEPOT
II. EVALUATION DES DEMANDES DE BREVETS DINVENTION SUR LA BASE...
-
Auteur :
Benabdelhak
kaoutar
Vendredi 11 Novembre 2022
Cet article s’articule autour du concept de la digitalisation de l’administration publique, son
importance dans la démarche de simplification des...
-
FAITS MARQUANTS ET CHIFFRES CLES 2016
A- BREVETS D’INVENTION
I. ACTIVITES DE DEPOT
II. EVALUATION DES DEMANDES DE BREVETS DINVENTION SUR LA BASE D...
-
A- ACTIVITÉS DE DÉPÔTS DES TITRES DE PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE
I. BREVETS D’INVENTION
II. MARQUES
III. DESSINS ET MODELES INDUSTRIELS...
-
I. BREVET D’INVENTION
A. Dépôts des brevets d’invention
B. Dépôts des brevets d’invention d’origine marocaine
C. Dépôts de brevets d’invention...
-
I- Faits marquants de l'activité de l'OMPIC
- Brevets d'invention
- Dessins et modèles industriels
- Marques de fabrique ou de commerce
- Dénomina...
-
I- Faits marquants de l’activité de l’OMPIC au cours de l’année 2006
- Brevets d'invention
- Dessins et Modèles Industriels
- Marques de fabrique,...
-
Auteur :
Al Mehdawi
Ali Ahmed,
Maqsood
Safwan,
Mercadal
Barthélemy
...[et al.]
Première journée
Séance 1. Orientations de la jurisprudence des Émirats Arabes Unis et du Bahreïn
Communication en arabe
La nature du droit musulm...
-
Rétrospectives de l’année 2007
I. Brevets d'invention
1. Résultats de l'année
2. Analyse
3. Opérations postérieures
4. Brevets dʼorigine marocai...
-
CHIFFRES CLES ET FAITS MARQUANTS 2011
A- BREVETS D’INVENTION ET ACTIVITES LIEES A L’INNOVATION
I- ACTIVITES DE DEPOT
II- RAPPORT DE RECHERCHE ET O...
-
CHIFFRES CLES ET FAITS MARQUANTS 2012
A- BREVETS D’INVENTION ET ACTIVITES LIEES A L’INNOVATION
I. ACTIVITES DE DEPOT
II. RAPPORT DE RECHERCHE E...
-
Auteur :
Douimi
Wafae
Lundi 22 Février 2021
Dans un contexte de crise sanitaire dû à la propagation de la pandémie Covid-19, l’économie mondiale a enregistré une récession des plus notables d...
-
- FAITS MARQUANTS ET CHIFFRES CLES 2013
A- BREVETS D’INVENTION
I. ACTIVITES DE DEPOT
II. RAPPORT DE RECHERCHE ET OPINION ECRITE SUR LA BREVETAB...
-
- FAITS MARQUANTS ET CHIFFRES CLES 2020
A- BREVETS D’INVENTION
I. ACTIVITES DE DÉPÔT
II. EVALUATION DES DEMANDES DE BREVET D’INVENTION SUR LA BASE...
-
CHIFFRES CLÉS 2019
A- BREVETS D’INVENTION
I. ACTIVITES DE DÉPÔT
II. RAPPORT DE RECHERCHE ET OPINION SUR LA BREVETABILITE
III. PUBLICATION DES BREV...
-
- FAITS MARQUANTS ET CHIFFRES CLES 2013
A- BREVETS D’INVENTION
I. ACTIVITES DE DEPOT
II. RAPPORT DE RECHERCHE ET OPINION ECRITE SUR LA BREVETABILI...