-
Auteur :
Kanaoui
Kamal
- Chap. I : la compétence du juge commissaire quant à l'admission des créances *Section 1 : déclaration & vérification des créances *Section 2...
-
Auteur :
Boukhnifi
Fatima Ezzahraa
L'entreprise est une unité de production et de distribution de richesses, c'est le cœur battant de toute économie moderne. En tant que telle l'entr...
-
Auteur :
Aqabli
Yacine,
Jaadouni
Jalal
La liquidation judiciaire concerne les entreprises en état de cessation des paiements (situation dans laquelle l’entreprise défaillante n'est plus...
-
Auteur :
Daief
Naima
La marque est un signe distinctif qui personnalise les produits et services, et permet à l’entreprise de se positionner dans le marché et de se dif...
-
Auteur :
Abousselham
Sanae
L’expression "droit des entreprises en difficulté" est d’apparition récente, et se substitue à celle plus classique de "procédures c...
-
Auteur :
Bakhat
Samir
Dés leur création, les banques tracent une politique commerciale dynamique, chevronnée de nos jours par l'utilisation de techniques modernes de mar...
-
Auteur :
Belghazi
Mouna
Le phénomène de la mondialisation matérialisé par la libération des échanges, a engagé le Maroc sur la voie de la modernisation de son arsenal juri...
-
Auteur :
Qariani
Zakaryae
Le droit de la faillite est né de la défaillance du débiteur. Lorsqu'il cesse ses paiements, la loi met à la disposition de ses créanciers les moye...
-
Auteur :
Azzouzi
Hassan
A l'ère de la mondialisation et le triomphe du modèle économique libéral, tous les États se sont forcés de se doter d'une loi relative à la concurr...
-
Auteur :
El Mourabite
Belquiss
Sous l’influence de la pratique des affaires et essentiellement des usages bancaires, le droit marocain a développé des instruments juridiques spéc...
-
Auteur :
Grosdidier de Matons
Jean
I. Données juridiques fondamentales relatives au droit international
II. Conventions de portée mondiale
III. Instruments de portée régionale
IV. I...
-
Auteur :
Zaouaq
Karim
Pour lutter contre les pratiques illégales portant atteinte à la marque de fabrique, de commerce et de service, le Maroc s’est aligné sur les stand...
-
Auteur :
Balga
Hasnae
Le droit doit s’adapter au cybermonde, il ne pouvait pas rester étranger à la révolution technologique qui envahie le monde, il faut donc réagir af...
-
Auteur :
Tounsi
Salma
Cette étude a traité en premier lieu, l'omniprésence de l'intuitu personae dans le contrat d'agence commerciale, et en deuxième lieu, l'effet extin...
-
Auteur :
El Maadani
Ismael
Sommaire :1ère partie : Les moyens de protection des actionnairesChapitre I : Droits de gestionSection 1 : Droit à l’informationSection 2 : Les act...
-
Auteur :
Magha
Asmaa
Table des matièresPartie l : Les fondements juridiques de l’encadrement des conflits d’intérêtsChapitre 1 : Les garanties légales aux droits des ac...
-
Mardi 10 Juillet 2018
I. Contexte politique, économique et social
II. Le droit substantiel
A. Loi no 31-08 sur la protection du consommateur
B. Autres législations a...
-
Auteur :
Da Lozzo
Michaël
Vendredi 14 Octobre 2016
L’Union européenne connaît un nombre croissant de litiges commerciaux transfrontaliers (conflits entre professionnels ou entre un professionnel et...
-
Auteur :
Jaouhar
Mohamed
Si l’importance des Indications Géographiques et des Appellations d’Origine et leur impact sur le développement économique ne font aucun doute de...
-
Auteur :
Moujanni
Abdelkarim
Parce qu’elles représentent aujourd’hui au Maroc un intérêt grandissant pour les pouvoirs publics et les consommateurs, les missions de la police j...
-
Auteur :
Mansour
Mohammed Amine
Jeudi 23 Novembre 2017
La thèse propose une analyse de l’influence du droit français et de l’UE de la concurrence sur celui des pays en voie de développement en s’appuya...
-
1. Cadre d’évaluation
2. Analyse
2.1 Réforme du droit des affaires
2.1.1 Stratégie de réforme du droit des affaires et sa mise en œuvre
2.1.2...
-
Jeudi 18 Septembre 2014
Sommaire :
Livre I : le commerçant
Titre I : dispositions générales
Titre II : l’acquisition de la qualité de commerçant
Titre III : la capacité...
-
Sommaire
I. CONTRAT D’OBJECTIFS "HORIZON 2015" : PREVISIONS ET REALISATIONS
I.1. OBJECTIFS PREVUS
I.2. REALISATIONS: CAS DES PROJETS DE...
-
Sommaire
1- Contrat d’objectifs "Horizon 2015" : Prévisions et réalisations
a- Objectifs prévus
b- Réalisations : Cas des projets de l’...