Abhatoo : Droit commercial

Auteur : El Maadani Ismael

La protection des actionnaires minoritaires au sein de la société anonyme

Sommaire :1ère partie : Les moyens de protection des actionnairesChapitre I : Droits de gestionSection 1 : Droit à l’informationSection 2 : Les act...

Mardi 10 Juillet 2018

Examen collégial volontaire du droit et de la politique de la protection du consommateur du Maroc : Aperçu général

I. Contexte politique, économique et social II. Le droit substantiel A. Loi no 31-08 sur la protection du consommateur B. Autres législations a...

Auteur : Jaouhar Mohamed

LE DROIT MAROCAIN DES INDICATIONS GEOGRAPHIQUES (IG) ET DES APPELLATIONS D’ORIGINE (AO)

Si l’importance des Indications Géographiques et des Appellations d’Origine et leur impact sur le développement économique ne font aucun doute de...

Auteur : Mansour Mohammed Amine Jeudi 23 Novembre 2017

L'influence du droit de la concurrence français et européen sur la réglementation antitrust des pays arabes : l'exemple du Maroc

La thèse propose une analyse de l’influence du droit français et de l’UE de la concurrence sur celui des pays en voie de développement en s’appuya...

Jeudi 18 Septembre 2014

LOI N° 15-95 FORMANT CODE DE COMMERCE

Sommaire : Livre I : le commerçant Titre I : dispositions générales Titre II : l’acquisition de la qualité de commerçant Titre III : la capacité...

Synthèse du rapport relatif au contrôle de la gestion de L’Office marocain de la propriété industrielle et commerciale (OMPIC)

Sommaire 1- Contrat d’objectifs "Horizon 2015" : Prévisions et réalisations a- Objectifs prévus b- Réalisations : Cas des projets de l’...

Auteur : Mondher Al mensi

LES SYSTEMES D’ACQUISITION DES DROITS DE P.I

SOMMAIRE I.LES SYSTEMES D’ACQUISITION DES DROITS DE P.I. II.LES DISPOSITIFS ADMINISTRATIFS ET JUDICIAIRES DE DEFENSE DES DROITS DE P.I. a) L...

Auteur : Kettani Hassan

Déontologie en Droit des Affaires: Cas du MAROC

LA DEONTOLOGIE EN DROITDES AFFAIRES I- LA DEONTOLOGIE DANS LES RAPPORTS AVEC LESCLIENTS : II- LA DEONTOLOGIE ET LE SECRET PROFESSIONNEL : III- L...

Enquête sur la Perception des Juridictions Commerciales et du Registre de Commerce par Les opérateurs économiques ; et de la capacité de communication du Ministère de la Justice par les citoyens

Plan - Contexte et objectifs de l’étude - Approche méthodologique - Dispositif de collecte des données - Présentation des principaux résultat...

RAPPORT: EVALUATION DE LA LEGISLATION COMMERCIALE DU ROYAUME DU MAROC

TABLE DES MATIERESIntroduction Méthodologie Livre I. La Législation commerciale Première partie : Les sociétés commerciales Chapitre I : Le d...

Abhatoo - Centre Nationale de Documentation

L'Intuitu personae en matière d'agence commerciale

La protection des actionnaires minoritaires au sein de la société anonyme

Les conflits d’intérêts dans la société anonyme

Examen collégial volontaire du droit et de la politique de la protection du consommateur du Maroc : Aperçu général

La réalisation de l’accès à la justice dans l’Espace européen de justice : Une contribution à la résolution des litiges commerciaux transfrontières

LE DROIT MAROCAIN DES INDICATIONS GEOGRAPHIQUES (IG) ET DES APPELLATIONS D’ORIGINE (AO)

Les missions de la police judiciaire en matière de droit alimentaire au Maroc : Etude descriptive

L'influence du droit de la concurrence français et européen sur la réglementation antitrust des pays arabes : l'exemple du Maroc

MAROC : Dimension : Droit des Affaires et Résolution des Litiges Commerciaux

LOI N° 15-95 FORMANT CODE DE COMMERCE

Rapport sur le contrôle de la gestion de l’Office marocain de la propriété industrielle et commerciale

Synthèse du rapport relatif au contrôle de la gestion de L’Office marocain de la propriété industrielle et commerciale (OMPIC)

MESURES TOUCHANT À L’URBANISME COMMERCIAL

LES SYSTEMES D’ACQUISITION DES DROITS DE P.I

GUIDE SUR LES MARQUES DE FABRIQUE, DE COMMERCE OU DE SERVICE: La loi n° 17.97 relative à la protection de la propriété industrielle modifiée et complétée par la loi 31.05

Déontologie en Droit des Affaires: Cas du MAROC

L’EXPERT-COMPTABLE FACE A L’ABUS DE BIENS SOCIAUX : NOTION PENALE - DEVOIR DE CONSEIL – SECRET PROFESSIONNEL – RESPONSABILITES

Enquête sur la Perception des Juridictions Commerciales et du Registre de Commerce par Les opérateurs économiques ; et de la capacité de communication du Ministère de la Justice par les citoyens

LE MAROC ET LES NORMES FONDAMENTALES DU TRAVAIL RECONNUES A L’ECHELON INTERNATIONAL : RAPPORT EN PREVISION DE L'EXAMEN PAR LE CONSEIL GENERAL DE L’OMC DES POLITIQUES COMMERCIALES DU MAROC

RAPPORT: EVALUATION DE LA LEGISLATION COMMERCIALE DU ROYAUME DU MAROC

L'EMERGENCE DU DROIT COMPTABLE AU MAROC: Les obligations comptables des commerçants issues de la loi N°9-88 votée par la Chambre des représentants le 4 Août 1992 et promulguée par le Dahir N°1-92-138 du 30 Rejb 1413 (décembre 1992)

Recherche

Navigation par :

Filtrer votre recherche

Sélectioner un domaine *

Sélectionner une thematique

Sélectionner une rubrique

Sélectionner une sous-rubrique