Abhatoo : Droit et Justice

Auteur : Hassan Simo

La médiation administrative

Le présent article s’intéresse à la médiation administrative institutionnelle et plus précisément ses voies et moyens observés dans un certain nomb...

Auteur : Tichout Farida, Cherqaoui Mariam

Système de pilotage de la performance publique : retour d’expérience de l’administration pénitentiaire et de la réinsertion au Maroc

Les réformes structurelles du secteur public auxquelles le Maroc s’est engagé ont interpellé les administrations publiques à passer progressivemen...

Auteur : Benyahya Mohamed

Commentaires de la décision n.787 du 11/06/2008 relative au non respect par le conseil communal des dispositions de la loi de l'urbanisation

Cet article présente les commentaires de la décision n.787 du 11/06/2008 relative au non respect par le conseil communal des dispositions de la loi...

Auteur : Diakité N'Diaye Fatoumata

Le médiateur de la République du Mali, réalités actuelles et perspectives d'évolution

La présente note d'étude sur « Le Médiateur de la République du Mali, un recours pour le citoyen, un conseil pour l'administration » élaborée pour...

Jeudi 06 Novembre 2008

Rapport d'activité de Diwan Al Madhalim au titre des années 2006 et 2007 soumis par Wali Al Madhalim à la haute appréciation de sa majesté le Roi Amir Al Mouminine, Mohamed VI que Dieu l'assiste

Il s'agit du rapport d'activité de Diwan Al Madhalim au titre des années 2006 et 2007 soumis par Wali Al Madhalim à la haute appréciation de sa maj...

Auteur : Alaoui Slimane

Regards sur l'histoire : lettres sur la magistrature et mission des magistrats

On jette des regards sur l'histoire mettant en lumière des lettres sur la magistrature et la mission des magistrats. On aborde la magistrature et l...

Auteur : Tazi Abdelhadi

Déclaration de Meknès du Sultan Mohammed Ben Abdallah (Mohammed III) sur les droits de l'homme : le 7 chaabane 1191 (10 septembre 1777)

cet article présente et analyse la déclaration de Meknès du Sultan Mohammed Ben Abdallah (Mohammed III) sur les droits de l'homme, faite le 7 chaab...

Auteur : Harti El Wardi Ahmed

L'institution Diwan AL Madhalim : une expérience originale de promotion de l'intermédiation entre l'administration et les citoyens

On met en lumière l'institution Diwan AL Madhalim, et son expérience originale de promotion de l'intermédiation entre l'administration et les citoy...

Auteur : Ouazzani Chahdi Hassan

Une nouveauté dans la jurisprudence du tribunal administratif de Rabat : le cumul des recours d'annulation et d'indemnité dans le même jugement

Cet article met le point sur une nouveauté dans la jurisprudence du tribunal administratif de Rabat en abordant le cumul des recours d'annulation e...

Auteur : Mouline Mohammed Tawfiq, Lotfi Issam, El Fallah Seghrouchni Amal ...[et al.] Mercredi 20 Novembre 2024

Les technologies militaires avancées à l'épreuve des droits de l'homme : rapport de synthèse des travaux de la conférence internationale

1. L’innovation de la défense et des politiques sécuritaires à la lumière de la révolution technologique 2. L’utilisation des technologies milita...

Auteur : Rafai Khawla

L'autonomie de la clause compromissoire en droit de l'arbitrage marocain et québécois : entre consécration et limites

Le principe de l’autonomie de la clause compromissoire est au cœur du mécanisme de l’arbitrage, tout en demeurant complexe et polyvalent. Cette ét...

Auteur : Bensouda Halima, Nabi Badr, El Hassani Sbai Selma ...[et al.]

Droit de la concurrence : bilan et perspectives d'évolution : actes de conférence

Panel 1. Droit de la concurrence et environnement économique 1. Concurrence dans le secteur bancaire 2. La concurrence à l’épreuve de l’exorbitan...

Abhatoo - Centre Nationale de Documentation

L'évolution de la justice des madhalims entre le passé et le présent

La médiation administrative

Médiateurs et droits de l'Homme

Système de pilotage de la performance publique : retour d’expérience de l’administration pénitentiaire et de la réinsertion au Maroc

Les droits de l'enfant à la lumière de la convention de 1989

Commentaires de la décision n.787 du 11/06/2008 relative au non respect par le conseil communal des dispositions de la loi de l'urbanisation

Droit, justice et équité : le rapport de l'ombudsman à la légalité

Le médiateur de la République du Mali, réalités actuelles et perspectives d'évolution

Rapport d'activité de Diwan Al Madhalim au titre des années 2008 et 2009 soumis par Wali Al Madhalim à la haute appréciation de sa majesté le Roi Amir Al Mouminine, Mohamed VI que Dieu l'assiste

Rapport d'activité de Diwan Al Madhalim au titre des années 2006 et 2007 soumis par Wali Al Madhalim à la haute appréciation de sa majesté le Roi Amir Al Mouminine, Mohamed VI que Dieu l'assiste

Le citoyen face à l'administration : quel mécanisme de protection privilégié?

Regards sur l'histoire : lettres sur la magistrature et mission des magistrats

Les juridictions administratives et l'institution Diwan Al Madhalim : quel rapport?

Déclaration de Meknès du Sultan Mohammed Ben Abdallah (Mohammed III) sur les droits de l'homme : le 7 chaabane 1191 (10 septembre 1777)

Les considérations d'équité dans l'institution Diwan Al Madhalim : étude comparative

L'institution Diwan AL Madhalim : une expérience originale de promotion de l'intermédiation entre l'administration et les citoyens

Les pouvoirs du juge administratif marocain pour mettre à exécution ses décisions : étude analytique à la lumière de la législation et la jurisprudence

Une nouveauté dans la jurisprudence du tribunal administratif de Rabat : le cumul des recours d'annulation et d'indemnité dans le même jugement

Le droit naturel et la déclaration universelle des droits de l'homme

Les technologies militaires avancées à l'épreuve des droits de l'homme : rapport de synthèse des travaux de la conférence internationale

Usages licites du cannabis

L'autonomie de la clause compromissoire en droit de l'arbitrage marocain et québécois : entre consécration et limites

8ème session du groupe intergouvernemental d’experts en matière de droit et de politique de protection des consommateur [ ! ] : expérience du Maroc

Droit de la concurrence : bilan et perspectives d'évolution : actes de conférence

Le droit social au Maroc : l’œuvre ambiguë du protectorat : 1912-1956

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