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الجزء الأول :دراسة المبانيالقسم الأول:ضوابط البناء المضادة للزالزلالقسم الثاني:الوقاية من أخطار الحريق والهلع في البناياتالقسم الثالث: الأداء الطاق...
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Sommaire : 1. Brevet d'invention
Activités de dépôt
Rapport de recherche et opinion sur la brevetabilité
Publication et délivrance des brevets...
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1. Rôle de l’inventaire de données dans l’ouverture des données publiques
2. Acteurs d’un inventaire de données
3. Enrôlement des structures pub...
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1. Recommandations générales concernant les droits économiques, sociaux et culturels
2. Le droit au travail
3. Le droit à la santé
4. Le droit à l...
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Auteur :
De Oliveira
Sarah,
Mansour
Mohamed,
Idhamed
Mohamed
...[et al.]
1. La coutume, outil de gouvernance ancestral
2. Impact des mutations sociales sur l’évolution du droit
3. La société civile, un levier créateur d...
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I. Règles tirées des arrêts rendus par la chambre de discipline budgétaire et financière
A. Les règles dégagées de l’arrêt n°01/2018/ rendu en dat...
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Auteur :
El Baroudi
Najat
Chapitre I. Le statut du commerçant
Section1. Conditions tenant à la personne
Paragraphe1.Conditions visant à protéger la personne (la capacité co...
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Auteur :
Bel-Amin
Samir
Premier chapitre. Cadre juridique
Section 1. Le code de commerce 1996
Section 2. La loi bancaire
Sous-section 1. Les lois bancaires antérieures à...
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Auteur :
Ajouby
Samia
Mardi 22 Novembre 2022
Terre attractive pour les investisseurs étrangers, le Maroc voit son économie muter au gré de l'implantation d'entreprises. Face à cette situation...
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Auteur :
Frias
María
1. Présentation
2. L’intersectionnalité des discriminations fondées sur la race, l'ethnie et le sexe : origine et définition
2.1. Origine du conce...
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Auteur :
Rajeb
Souad,
Migallón
Jesús,
Jamal
Bahija
...[et al.]
Module I. Migration, racisme,et discriminations – enjeux sociopolitiques et concepts
A. Séance 1. La mobilité humaine aujourd’hui : principales d...
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Auteur :
Barr
Mia
The modern Moroccan state seen today is very young. Having only been independent from France since 1956, the country has spent the last sixty-four...
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Auteur :
Rajeb
Souad,
Migallón
Jesús,
Jamal
Bahija
...[et al.]
Module I. Migration, racisme, et discriminations – enjeux sociopolitiques et concepts
A. Introduction
B. Séance 1. La mobilité humaine aujourd’hu...
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Auteur :
Hicham
Houdaïfa,
Z. Mseffer,
Dounia,
Lemaizi
Salaheddine
...[et al.]
1.Haouz, Kelaât Sraghna, Chichaoua : les jeunes filles face aux discriminations intersectionnelles
2. La double peine des femmes en situation de h...
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Auteur :
Avilés
Carmen Barranco,
Gregorio
Peces-Barba
1. Standards internationaux de protection contre la discrimination envers la population migrante, le racisme et la xénophobie
2. Cadre constituti...
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Auteur :
Elkassmi
Mohammed
Jeudi 11 Mai 2023
Actuellement, la conclusion des contrats est devenue de plus en plus complexe en raison du développement des sociétés et de l’émergence de types m...
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I. Premier axe. Soutien aux programmes de préparation à la réinsertion
1. Enseignement, alphabétisation et formation professionnelle
2. Formation...
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Le rapport annuel du CNDH au titre de l’année 2022 présente une évaluation de la situation des droits de l’homme au Maroc ainsi qu’un bilan des ac...
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Auteur :
Berrada
Rim
Dans ce mémoire, nous analyserons l’influence du droit international des droits humains sur la législation interne et la jurisprudence marocaines e...
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Auteur :
Rharrabi
Hanane,
Chan
Kai-chieh
I. CADRE GÉNÉRAL ET RÉFORME DES MODES ALTERNATIFS DE RÈGLEMENTS DES DIFFÉRENDS
1. Panoplie des modes alternatifs de règlement des différends
2. Hi...
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Auteur :
Haounani
Amine,
Akkour
Soumaya
Dimanche 05 Mars 2023
Au Maroc, la protection des données personnelles est réglementée par la loi 09-08 relative à la protection des personnes physiques à l'égard du tr...
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Auteur :
Koulli
Hicham
I. Les temps passés
II. Les temps modernes
III. Le court-circuitage législatif
Section I. Introduction à la notion de droits connexes en droit mar...
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Auteur :
Rodríguez Benot
Andrés
Pour réglementer le statut personnel des marocains qui résident dans Espagne faut-il analyser d’abord les quatre facteurs qui composent le cadre ju...
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Auteur :
Moujahid
Hicham
Section 1. Le juge pénal et le principe de la légalité
Section 2. Principe de la séparation des pouvoirs Vers un juge pénal qui juge au lieu d’hom...
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Auteur :
El Mehdi Najib
Mohamed
Jeudi 09 Juin 2016
L'arbitre est un juge privé, il tranche, il juge, et il détient la balance de la justice, pourtant ses décisions ne seront exécutoires que si le j...