Abhatoo : Droit et Justice

Résumé étude sur L’arsenal juridique des prisons au Maroc

Axe premier. Contexte et règles réglementant des prisons I- Les prisons et les conditions de détention dans les normes internationales II- Le cadr...

Auteur : Sourhami Mohmmed-Amine

LA VIOLENCE DANS LES JEUX VIDEO EN FRANCE ET AU MAROC : QUEL ARSENAL JURIDIQUE ?

1) Quelle définition juridique pour le jeu vidéo ? 2) Que dit la loi ? 3) Quelle efficacité pour l’article 32 alinéa 2 de la loi du 17 juin 1998 ?...

Auteur : Bohoslavsky Juan Pablo Mercredi 15 Avril 2020

COVID-19 : appel urgent pour une action fondée sur les droits de l’homme en réponse à la récession économique

1. L’impact de la récession économique provoquée par le coronavirus. Approches envisageables - Tirer les leçons de la dernière crise économique :...

Arrangement de La Haye concernant l’enregistrement international des dessins et modèles industriels; Règlement d’exécution commun; Instructions administratives

A- Arrangement de La Haye concernant l’enregistrement international des dessins et modèles industriels I. Acte de La Haye 1960 II. Acte complément...

Auteur : Tounsi Salma

L'Intuitu personae en matière d'agence commerciale

Cette étude a traité en premier lieu, l'omniprésence de l'intuitu personae dans le contrat d'agence commerciale, et en deuxième lieu, l'effet extin...

Auteur : Benhadou Hamid

Réflexion sur la mise en place au Maroc d’un Mécanisme national de prévention de la torture Au titre du Protocole facultatif à la Convention contre la torture et autres peines ou traitements cruels inhumains ou dégradants : Prospection de bonnes pratiques

I. Directives générales concernant les mécanismes nationaux de prévention 1. But et mandat 2. Indépendance et conformité aux Principes de Paris 3....

Auteur : Yaagoub Omar

La saisie conservatoire de navires aux ports du Maroc

SOMMAIRE:Partie I : La procédure de la saisie conservatoire de naviresChapitre I : Les conditions de la saisie conservatoire de naviresSection I :...

Auteur : Azzouzi Mohamed

La pratique de la saisie-arrêt dans le domaine bancaire

TABLES DES MATIÈRES:Partie I : Le domaine de la saisie-arrêt de compte bancaireChapitre 1 : Les sujets de la saisie-arrêtSection 1 : Les parties à...

Auteur : Dafir Abdessamad

La cession judiciaire des contrats : Etude jurisprudentielle

SOMMAIRE:Partie I : Le maintien force des contrats : Un préalable à la cession des actesChapitre I : Le maintien force des contratsSection 1 : Le p...

Rapport du Directeur général aux assemblées 2018 de l’OMPI

1. Performance et situation financières 2. Systèmes mondiaux de propriété intellectuelle 3. Cadre juridique international 4. Une infrastructure mo...

Auteur : Magha Asmaa

Les conflits d’intérêts dans la société anonyme

Table des matièresPartie l : Les fondements juridiques de l’encadrement des conflits d’intérêtsChapitre 1 : Les garanties légales aux droits des ac...

Auteur : Rhomija Abdelmajid Jeudi 27 Octobre 2011

Le rôle de la Justice dans l’amélioration de l’environnement des affaires au Maroc

I- La mise en œuvre de la réforme 1- Le volet législatif 2- La modernisation de l’administration judiciaire 3- L’amélioration de l’accès à la Just...

Abhatoo - Centre Nationale de Documentation

Pacte International relatif aux Droits Economiques, Sociaux et Culturels : Rapport parallèle des ONG marocaines au quatrième rapport périodique du Gouvernement marocain sur la mise en œuvre du Pacte International relatif aux Droits Economiques, Sociau

Résumé étude sur L’arsenal juridique des prisons au Maroc

Rapport sur : La situation des prisons et des détenu-e-s au Maroc au titre de l’année 2019

LA VIOLENCE DANS LES JEUX VIDEO EN FRANCE ET AU MAROC : QUEL ARSENAL JURIDIQUE ?

Les contrats d’exploitation des biens immatériels : étude de droit français et marocain

COVID-19 : appel urgent pour une action fondée sur les droits de l’homme en réponse à la récession économique

Le droit coutumier Kabyle pendant la colonisation française

Arrangement de La Haye concernant l’enregistrement international des dessins et modèles industriels; Règlement d’exécution commun; Instructions administratives

Hague Agreement Concerning the International Registrations of Industrial Designs; Common Regulations; Administrative Instructions

L'Intuitu personae en matière d'agence commerciale

Les Effets de l'aliénation mentale sur la responsabilité pénale : à la lumière de la jurisprudence marocaine

Réflexion sur la mise en place au Maroc d’un Mécanisme national de prévention de la torture Au titre du Protocole facultatif à la Convention contre la torture et autres peines ou traitements cruels inhumains ou dégradants : Prospection de bonnes pratiques

Mémorandum pour Une Refonte de l’arsenal juridique des prisons au Maroc

La saisie conservatoire de navires aux ports du Maroc

La mise en oeuvre juridictionnelle de l'obligation de non-concurrence en droit de sociétés

La pratique de la saisie-arrêt dans le domaine bancaire

Les actions en nullité dans la période suspecte

La cession judiciaire des contrats : Etude jurisprudentielle

Hague Yearly Review 2018 : International Registration of Industrial Designs

Rapport du Directeur général aux assemblées 2018 de l’OMPI

La protection des actionnaires minoritaires au sein de la société anonyme

Les conflits d’intérêts dans la société anonyme

L'extension des procédures collectives au gérant associé

Le rôle de la Justice dans l’amélioration de l’environnement des affaires au Maroc

Arrangement de Madrid concernant l’enregistrement international des marques; Protocole relatif à l’Arrangement de Madrid concernant l’enregistrement international des marques; Règlement d’exécution; Instructions administratives

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