Abhatoo : Droit et Justice

Hague Agreement Concerning the International Registrations of Industrial Designs; Common Regulations; Administrative Instructions

A- Hague Agreement Concerning the International Registrations of Industrial Designs I. Hague Act 1960 II. Complementary Act of Stockholm 1967 as a...

Auteur : Khelafa Adil

Les Effets de l'aliénation mentale sur la responsabilité pénale : à la lumière de la jurisprudence marocaine

Ce mémoire vise à montrer l'intérêt d'une étude conjointe du droit pénal marocain et des procédures judiciaires. Il s'appuie sur le problème posé p...

Mémorandum pour Une Refonte de l’arsenal juridique des prisons au Maroc

1er axe- Contexte du mémorandum et les raisons de la réforme Section 1- Les mutations nationales et internationales 1- Les mutations nationales 2...

Auteur : Abbou Laila

La mise en oeuvre juridictionnelle de l'obligation de non-concurrence en droit de sociétés

TABLE DES MATIÈRES: Partie I : Les conditions de la mise eu œuvre juridictionnelle de l'obligation de non-concurrenceSection 1 : La reconnaissance...

Auteur : Benkhai Ismail

Les actions en nullité dans la période suspecte

SOMMAIRE : Chapitre 1 : les règles communes des actions en nullités durant la période suspecte.Section 1 : La notion de la période suspecteSection...

Auteur : Khan Mosahid, Bergquist Kyle, Lamb Ryan ...[et al.]

Hague Yearly Review 2018 : International Registration of Industrial Designs

1. Key numbers for 2017 2. Statistics on Hague International Registration of Industrial Designs - Highlights - Hague international applications...

Auteur : El Maadani Ismael

La protection des actionnaires minoritaires au sein de la société anonyme

Sommaire :1ère partie : Les moyens de protection des actionnairesChapitre I : Droits de gestionSection 1 : Droit à l’informationSection 2 : Les act...

Auteur : Lamaoui Kaoutar

L'extension des procédures collectives au gérant associé

SOMMAIREPremière partie : Jugement de continuation d’exploitation :quel effet pour le gérant associéChapitre I : La responsabilité dans les procédu...

Arrangement de Madrid concernant l’enregistrement international des marques; Protocole relatif à l’Arrangement de Madrid concernant l’enregistrement international des marques; Règlement d’exécution; Instructions administratives

I- Arrangement de Madrid concernant l’enregistrement international des marques II- Protocole relatif à l’Arrangement de Madrid concernant l’enregi...

Auteur : El Haissouni Mustapha

LE RÉGIME JURIDIQUE DU TRANSPORT MARITIME DES MARCHANDISES EN DROIT MAROCAIN ET INTERNATIONAL

Chapitre I. L’histoire maritime du Maroc 1. Remarques préliminaires 2. La tradition maritime du Maroc : cadre historique 3. La proclamation du pro...

Auteur : Dione Albert Ndiack

Les aspects juridiques de la dématérialisation des documents du commerce maritime

La dématérialisation est une opération liée à une technologie consistant à remplacer un support matériel tangible par un procédé électronique. Par...

Auteur : Kadiri-Idoumghar Hajar Jeudi 11 Mai 2006

LES ENLEVEMENTS INTERNATIONAUX D’ENFANTS 25 ANS APRES LA CONVENTION DE LA HAYE DU 25 OCTOBRE 1980 SUR LES ASPECTS CIVILS DE L'ENLEVEMENT D'ENFANTS

Première partie. Une génération optimiste de mécanisme de coopération et d'entraide; le contentieux familial quitte la sphère privée pour devenir...

Abhatoo - Centre Nationale de Documentation

Arrangement de La Haye concernant l’enregistrement international des dessins et modèles industriels; Règlement d’exécution commun; Instructions administratives

Hague Agreement Concerning the International Registrations of Industrial Designs; Common Regulations; Administrative Instructions

L'Intuitu personae en matière d'agence commerciale

Les Effets de l'aliénation mentale sur la responsabilité pénale : à la lumière de la jurisprudence marocaine

Réflexion sur la mise en place au Maroc d’un Mécanisme national de prévention de la torture Au titre du Protocole facultatif à la Convention contre la torture et autres peines ou traitements cruels inhumains ou dégradants : Prospection de bonnes pratiques

Mémorandum pour Une Refonte de l’arsenal juridique des prisons au Maroc

La saisie conservatoire de navires aux ports du Maroc

La mise en oeuvre juridictionnelle de l'obligation de non-concurrence en droit de sociétés

La pratique de la saisie-arrêt dans le domaine bancaire

Les actions en nullité dans la période suspecte

La cession judiciaire des contrats : Etude jurisprudentielle

Hague Yearly Review 2018 : International Registration of Industrial Designs

Rapport du Directeur général aux assemblées 2018 de l’OMPI

La protection des actionnaires minoritaires au sein de la société anonyme

Les conflits d’intérêts dans la société anonyme

L'extension des procédures collectives au gérant associé

Le rôle de la Justice dans l’amélioration de l’environnement des affaires au Maroc

Arrangement de Madrid concernant l’enregistrement international des marques; Protocole relatif à l’Arrangement de Madrid concernant l’enregistrement international des marques; Règlement d’exécution; Instructions administratives

Madrid Agreement Concerning the International Registration of Marks; Protocol Relating to the Madrid Agreement Concerning the International Registration of Marks; Regulations; Administrative Instructions

LE RÉGIME JURIDIQUE DU TRANSPORT MARITIME DES MARCHANDISES EN DROIT MAROCAIN ET INTERNATIONAL

Examen collégial volontaire du droit et de la politique de la protection du consommateur du Maroc : Aperçu général

Les aspects juridiques de la dématérialisation des documents du commerce maritime

La réalisation de l’accès à la justice dans l’Espace européen de justice : Une contribution à la résolution des litiges commerciaux transfrontières

LES ENLEVEMENTS INTERNATIONAUX D’ENFANTS 25 ANS APRES LA CONVENTION DE LA HAYE DU 25 OCTOBRE 1980 SUR LES ASPECTS CIVILS DE L'ENLEVEMENT D'ENFANTS

Obligations et responsabilités de l'avocat

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