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Justice transitionnelle au Maroc : au cœur d'une quête endogène pour la vérité et la justice

Année de Publication : 2023
Type : Rapport
Thème : Droit et Justice
Couverture : Maroc

Résumé/Sommaire :

I. Émergence de l’IER dans un contexte national en mutation
a) Prémices d’une transformation substantielle
b) Conception de l’expérience marocaine : philosophie et parcours
c) IER : Démarche inclusive marquant un tournant dans les efforts de recherche de vérité et justice
II. Instance Équité et Réconciliation : fondements, méthodologie, mandat et objectifs stratégiques
A. Mandat et missions
B. Composition, compétences et fondements
C. Méthodologie et modes d’intervention
D. Cadre opérationnel : Des structures orientées vers l’efficience
E. Activités de l’IER
F. IER : processus innovant en conformité avec les orientations et normes internationales
III. Recommandations de l’IER et suivi de leur mise en œuvre
1. Établissement de la vérité
2. Réparations individuelles
3. Réparation communautaire
4. Préservation de la mémoire
IV. Quand un passé de violations éclaire l’avenir : résonances démocratiques et impact sur la gouvernance

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