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Auteur :
El Mossadeq
Rkia
Le dualisme face à la lutte pour le contrôle du pouvoir exécutif, pendant la période de l' unanimité nationale (1955-1960) permet de comprendre le...
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La nouvelle constitution du Maroc est considérée, par de nombreux acteurs et observateurs économiques, comme une transition qui autorise de réels e...
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Fidèle à son choix irréversible de construire un Etat de droit démocratique, le Royaume du Maroc poursuit résolument le processus de consolidation...
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Auteur :
Bendourou
Omar
L'auteur a tenté de discuter dans quelle mesure la constitution telle qu'elle est pratiquée au Maroc favorise la démocratie et le processus de démo...
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Auteur :
Naciri
Khalid
Evoquer la loi et le règlement dans le système constitutionnel marocain, c'est évoquer fondamentalement la dimension de modernité le caractérisant...
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Auteur :
Vedel
Georges
Le terme littéraire de parallèle qui, selon les dictionnaires, désigne une comparaison suivie entre deux ou plusieurs sujets est fort étrange si l'...
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Auteur :
Alaoui
Ismail
L'un des fondements de la démocratie parlementaire reste la fonction de contrôle de l'exécutif par les élus de la Nation. Cette fonction de contrô...
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Auteur :
Montabes Pereira
Juan,
Parejo Fernandez
Agustias
Dans les études de politique comparée, l'analyse des constitutions nationales en tant qu'instruments formels de répartition des pouvoirs représente...
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Auteur :
Bekhechi
Mohammed Abdelwahab
Les nombreux caractères similaires de l'histoire commune et partagée et la densification croissante des relations entre les Etats et les peuples alg...
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Auteur :
El Malki
Habib
Les innovations de la nouvelle Constitution marocaine ont suscité un large et vif intérêt particulièrement suite à la consécration du concept des d...
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Auteur :
Robert
Jacques
La notion d'exception ou d’urgence est bien connue dans le droit commun des grands Etats contemporains. Dans son sens général, l'urgence est le ca...
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Auteur :
Hasbi
Aziz,
Ihrai
Said
La question de la genèse et du développement d'un système politique avec toutes ses composantes et leur rapport avec l'environnement ambiant partic...
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En ces temps incertains d'une fin de siècle où les mutations et les bouleversements tous azimuts ont imposé plus que jamais la loi de la relativit...
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Auteur :
Serghini
Chaouki
La notion de libertés publiques paraît délicate à définir et à délimiter. Aussi, les libertés concernées dans le cadre de cette contribution sont d...
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Auteur :
Rousset
Michel
Il n'y a pas de constitution immuable, c'est ce qu'enseigne le droit constitutionnel classique, Ainsi, la constitution est destinée à encadrer la v...
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Auteur :
Dupuy
René Jean
Le Maroc a retrouvé son indépendance en 1956, à une époque où, après deux guerres mondiales qui lui avaient donné l'occasion de prouver sa bravoure...
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Auteur :
Menouni
Abdeltif
Quoi de plus indiqué pour contribuer à l'établissement d'un bilan de trente ans de vie constitutionnelle que de chercher à repérer les traces et év...
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Auteur :
Ghallab
Abdelkrim
Les questions fondamentales du passé et du présent du Maroc sont étroitement liées au nationalisme qui signifie non seulement l'appartenance mais a...
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Auteur :
Torrelli
Maurice
Dans le discours prononcé le 8 juillet 1992, à l'occasion de la Fête de la jeunesse, SM le Roi Hassan II présentait ainsi le projet de révision de...
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Auteur :
El Majdoub
Mohammed-Larbi
Nul autre ne peut être plus embarrassé pour traiter du rôle de la chambre constitutionnelle que le président même de cette haute instance. Cela se...
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Auteur :
Basri
Driss
La nécessité d'ordonner et de rénover le corps des institutions traditionnelles a été ressentie au Maroc dès l'aube du XXème siècle. Les souverains...
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Auteur :
Guibal
Michel
L'histoire constitutionnelle du Maroc est très ancienne même si la première constitution écrite marocaine est récente. Avant le Protectorat, des rè...
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Auteur :
Sraieb
Noureddine
Cette intervention porte sur l'étude de deux œuvres (Offrande aux contemporains de l'histoire des rois de Tunis et du parc fondamental, et Réformes...
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Auteur :
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Najib
Le Maroc, l'Algérie et la Tunisie qui constituent la première dimension du Maghreb sont des pays africains, arabo-musulmans, d'origine berbère, anc...
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Auteur :
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Cette communication traite du constitutionnalisme en Afrique dans une première partie, et analyse l'exemple de la constitution du Maroc de 2011 dan...