Le foncier joue un rôle-clé dans le développement économique, la réduction des disparités spatiales et le renforcement de la justice sociale. Mais...
الجزء الأول :دراسة المبانيالقسم الأول:ضوابط البناء المضادة للزالزلالقسم الثاني:الوقاية من أخطار الحريق والهلع في البناياتالقسم الثالث: الأداء الطاق...
Selon Louis Pasteur : " Ce n'est pas la profession qui honore l’homme, mais c'est l'homme qui honore la profession ".C'est le prestige et...
À partir d’une observation participante basée sur l’exercice de la profession de gestionnaire d’immeubles dans la ville de Tanger de 2011 à 2014, c...
1. Appréhender la fabrication du droit de la copropriété au Maroc 2. Cadre juridique de la copropriété et application par les usagers - Une brève...
1. Une histoire de la copropriété au Maroc 2. Le règlement de copropriété : une base juridique obligatoire mais inusitée ? 3. Les organes de gesti...
Sommaire : Titre I : l'immatriculation Chapitre I : objet et nature de l'immatriculation Chapitre II : la procédure d'immatriculation Section I :...
Sommaire : Chapitre I : dispositions générales Chapitre II : de la copropriété Section I : le syndicat des copropriétaires Section II : droits e...
Sommaire : I. La pluralité des régimes juridiques d’appropriation de l’espace 1. Les habous : des biens religieux représentant un patrimoine consi...
Sommaire : I- Le régime de propriété non immatriculés : (MELK) A- Fondement du droit de propriétés non immatriculés B- Actes de propriétés C- In...
Au Maroc, les droits fonciers des femmes se heurtent à deux problématiques majeures : la complexité du système foncier lui-même et le caractère in...
Les systèmes de propriété foncière dans les trois pays du Maghreb nous apparaissent aujourd’hui comme marqués par leurs particularités. Cependant...
I/- La législation foncière Marocaine s’étale sur trois périodes : - Avant 1912 - De 1912 à 1956 = (régime du protectorat) - Depuis 1956 = (sous...
The real estate possession is looked at as insurance, a way of social esteem and an investment without risk. It is a source of wealth related to t...
- Introduction - Présentation de l’Agence - Axes stratégiques de l’Agence - Projets ouverts par l’Agence
La politique foncière agricole est indéniablement complexe pour le non-spécialiste. Mais est-elle moins complexe que celle qui concerne les villes...