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Sommaire :Chapitre 1 : Clauses administrativesChapitre 2 : Nature et modalités d'exécution des prestationsChapitre 3 : Exploitation de l'enquête et...
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Fiches techniques de projet d'investissements prévus par le plan 1978-1982 pour l'équipement du secteur de la justice dans la province de Ksar Es S...
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Après avoir démontré l'importance de la commission, son organisation et définit son domaine d'étude, on trouvera dans la suite de la note l’évoluti...
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Lundi 07 Mars 1983
Notes relatives aux différents textes législatifs régissant le service civil. Bilan du service civil de 1973 à 1982: diplômés recensés, recensement...
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Note de présentation du projet de dahir, programme de réalisations définitives du plan 1960-1964 et modèles de croissance.
Mots clés : /PROJET/ /DA...
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Auteur :
Halmagrand
M.
Sommaire :I- LEGISLATION DU PROTECTORATII- TERRES IMMATRICULEESIII- TERRES SOUMISES AU CHRAAIV- PREUVE DE LA PROPRIETEV- TRANSMISSION DE LA PROPRIE...
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Auteur :
Moustakim
Ahmed
L'analyse des composantes du système fiscal marocain, à savoir la cédule des salaires. Cette analyse peut être abordée d'un double point de vue : d...
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Auteur :
Otto
Lucien
Sommaire :I- Rappel historique II- La codification des lois : Le code civil III- La juridiction consulaire au Maroc IV- Dépenses de gestion V- Pers...
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Auteur :
Do Amaral Franco
J.
Conventions adoptées pour la rédaction d'une flore systématique régionale. Mots clés : /FLORE SYSTEMATIQUE/ /BOTANIQUE/ /MAROC/
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Recommandations sur les méthodes et délai de collecte de données statistiques dans le domaine judiciaire.Mots clés : /STATISTIQUE/ /JUSTICE/
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Circulaire pour les banques intermédiaires agréées concernant certains produits qui sont soumis à l'autorisation d'importation et qui sont transfér...
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Auteur :
Decroux
Paul
Document traitant du droit foncier marocain. Conditions juridiques des immeubles dits Melk ou immeubles non immatriculés, l'immatriculation foncièr...
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Résumé : note sur les possibilités d’amélioration des statistiques judiciaires et ce en vue de leur utilisation dans la définition des crédits perm...
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Auteur :
Azziman
Omar
Article concernant l'évaluation du code des obligations et contrats vieux de soixante-dix ans. Présentation des différents tests auxquels ce code d...
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Auteur :
Bennouna
Mohamed
Etude du Dahir de 1981 relatif à la définition de l'espace maritime national et aux compétences du Maroc dans le cadre de l'espace maritime nationa...
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Auteur :
Nabil
Mohamed
Etude portant sur le droit d'auteur pour les programmes d'ordinateurs (logiciels). La protection Juridique porte sur les intérêts privés et l'ordre...
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Auteur :
Mounir
Omar
Sommaire :Chapitre préliminaire : Essai de définition de la notion de "Bail d’Habitation"Section 1 : Le bail rural et le bail urbainSecti...
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Auteur :
Rousset
Michel,
Basri
Driss,
Belhaj
Ahmed...[et al.]
Dans cet ouvrage, les auteurs essaient de définir les éléments du régime administratif marocain formé par le pouvoir central, les collectivités loc...
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Livre concernant le code de procédure pénale et le dahir no. 1-58-261 du 1er Chaabane 1378 équivalent au 10 février 1959 et les textes qui le compl...
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Circulaire concernant le dépôt de fonds aux importations notamment son principe et son montant ainsi que les modalités de contrôle échouant à l'adm...
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Décret n° 2.82.285 du 20 Joumada II 1403 (4 Avril 1983) fixant les attributions et l'organisation du Ministère de l'Equipement.Mots clés : /DECRET/...
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Auteur :
Chevalier
Alain,
Warrilow
Cerdic
Sommaire :I- PROBLEMES GENERAUXII- LES CLAUSES DE MAINTENANCE DANS L’APPEL D’OFFRESIII- ASPECT INCITATIFIV- FORMES DE MAINTENANCE1. La maintenance...
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Auteur :
Bennouna
Mohamed
Article relatif à une loi adoptée le 18 décembre 1980 par la Chambre des représentants instituant une zone économique exclusive de 200 milles marin...
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Statut de l'Organisation Islamique pour l'Education, la Science et la culture, ISESCO. Règlementation concernant le siège, les langues, les objecti...
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Présentation du projet de statut du personnel de l'ISESCO. Règlement du personnel, champ d'application, devoirs, obligations et privilèges. Catégor...