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Auteur :
Frias
María
1. Présentation
2. L’intersectionnalité des discriminations fondées sur la race, l'ethnie et le sexe : origine et définition
2.1. Origine du conce...
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Auteur :
Rajeb
Souad,
Migallón
Jesús,
Jamal
Bahija
...[et al.]
Module I. Migration, racisme,et discriminations – enjeux sociopolitiques et concepts
A. Séance 1. La mobilité humaine aujourd’hui : principales d...
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Auteur :
Barr
Mia
The modern Moroccan state seen today is very young. Having only been independent from France since 1956, the country has spent the last sixty-four...
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Auteur :
Rajeb
Souad,
Migallón
Jesús,
Jamal
Bahija
...[et al.]
Module I. Migration, racisme, et discriminations – enjeux sociopolitiques et concepts
A. Introduction
B. Séance 1. La mobilité humaine aujourd’hu...
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Auteur :
Hicham
Houdaïfa,
Z. Mseffer,
Dounia,
Lemaizi
Salaheddine
...[et al.]
1.Haouz, Kelaât Sraghna, Chichaoua : les jeunes filles face aux discriminations intersectionnelles
2. La double peine des femmes en situation de h...
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Auteur :
Avilés
Carmen Barranco,
Gregorio
Peces-Barba
1. Standards internationaux de protection contre la discrimination envers la population migrante, le racisme et la xénophobie
2. Cadre constituti...
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Le rapport annuel du CNDH au titre de l’année 2022 présente une évaluation de la situation des droits de l’homme au Maroc ainsi qu’un bilan des ac...
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Auteur :
Berrada
Rim
Dans ce mémoire, nous analyserons l’influence du droit international des droits humains sur la législation interne et la jurisprudence marocaines e...
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Auteur :
Aboutaieb
Rachid,
Chakri
Abderrachid
Cette revue de l’environnement législatif et réglementaire lié au VIH/sida au Maroc a pour objectifs d’analyser l’impact positif ou négatif des lo...
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I. Fondements et référentiel
II. Rappel des points à considérer dans la discussion et l’amendement des projets de lois organiques N° 64-14 et N° 4...
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Auteur :
Ntegue
Fadwa
Vendredi 15 Décembre 2017
Cette thèse traite des procédures de contrôle et de contentieux en droit fiscal marocain dans leurs rapports avec les droits de l’homme. Il s’agit...
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Auteur :
El Qotni
Hanane
Première Partie. Les droits de l’enfant : une histoire de consécration
Titre I. La reconnaissance universelle des droits de l’enfant
Chapitre I....
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I. Contexte de l’expérience et éléments constitutifs de l’approche
II. Le point de départ : la justice transitionnelle et la gouvernance sécuritai...
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I- La liberté associative dans la constitution et le droit international des droits de l’Homme
II- Le tissu associatif national : éléments de diag...
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Chapitre 1. La Convention Internationale relative aux Droits de l’Enfant
Chapitre 2. La mise en œuvre et le système de suivi de la CDEChapitre 3....
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1- FONDEMENTS ET RÉFÉRENTIEL
2- RECOMMANDATIONS DU CONSEIL
-recommandations concernant l’article 1er du projet de loi
-recommandations relative...
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Auteur :
Gallagher
Anne,
Chinkin
Christine,
Bustelo
Mara
...[et al.]
- PARTIE 1
1. INTRODUCTION AUX PRINCIPES ET DIRECTIVES CONCERNANT LA TRAITE
1.1. Développement et intention
1.2. Portée et structure
1.3. Statut...
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1- Principes concernant les droits de l’homme et la traite des êtres humains : recommandations
-Primauté des droits de l’homme
-Prévention de la...
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1. Droit à la vie
2. Traite des êtres humains
3. Violation de l’état d’urgence sanitaire
4. Procès à distance / procès équitable
5. Prisonniers et...
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Lundi 29 Avril 2019
The present report is prepared pursuant to Human Rights Council resolution 38/3, adopted on 5 July 2018. Taking into account the opportunities for...
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Mercredi 05 Décembre 2018
1. Cadre juridique de la protection des données à caractère personnel au Maroc
a. Textes de base
b. Apports de la loi 09-08
c. Champs d’applicatio...
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Axe I. Démocratie et Gouvernance
Sous Axe I. Participation politique
Sous Axe II. Parité, équité et égalité des chances
Sous Axe III. Gouvernan...
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Auteur :
Côté-Vaillant
Étienne
Quels sont les objectifs de l’enseignement des droits humains dans les lycées de la ville de Rabat, appuyé par la réforme de l’éducation « Vision...
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I. En quoi consiste le droit à un logement convenable ?
A. Principaux aspects du droit à un logement convenable
B. Fréquents malentendus concernan...
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I- Le retard des réalisations institutionnelles et législatives
1) Conseil National des Droits de l’Homme (CNDH)
2) Médiateur du Royaume du Maroc...