Abhatoo - Centre Nationale de Documentation

Dans ce mémoire, nous analyserons l’influence du droit international des droits humains sur la législation interne et la jurisprudence marocaines et tunisiennes. Nous tenterons de prouver que le droit international des droits humains a une influence sur le comportement des États et qu’il serait une cause de l’effervescence de la législation en matière de droits de la personne au Maroc et en Tunisie. Pour ce faire, le premier chapitre étudiera le système de réception du droit international de ces pays afin de comprendre comment ces conventions acquièrent force obligatoire et comment celles-ci s’intègrent dans l’ordre juridique national des deux pays. Dans un deuxième chapitre, nous examinerons de près les récentes modifications législatives relatives aux droits de la personne au Maroc et en Tunisie afin d’étudier leur conformité avec les conventions internationales onusiennes des droits humains et de mesurer l’influence de ces conventions. Dans un troisième chapitre, nous survolerons la jurisprudence marocaine et tunisienne pour vérifier l’application des conventions internationales des droits humains ainsi que les législations nationales sur les droits humains. Enfin, dans un dernier chapitre, nous tenterons de prouver l’influence du droit mou, plus particulièrement celui des rapports des comités onusiens relatifs aux droits humains et de l’examen périodique universel du Conseil des droits de l’Homme sur le comportement du Maroc et de la Tunisie. Ce mémoire vise ainsi à prouver l’efficacité du droit international des droits humains au Maroc et en Tunisie.