-
Auteur :
Dia
Fatimata,
Halley
Paule,
Mongbé
Estelle
...[et al.]
Sommaire : 1. État de la situation du droit de l’homme de vivre dans un environnement sain L’accès à la justice en matière d’environnement par les...
-
Auteur :
Bouqartacha
Farah
Vendredi 05 Novembre 2021
1. Cadre politique institutionnel et législatif du DD au Maroc
2. Sur la voie du développement durable…La stratégie nationale de développement dur...
-
Auteur :
Ben Saad
Assia
Jeudi 07 Octobre 2021
1. Le point de contact national marocain pour la conduite responsable des entreprises
2. Les principes directeurs de l'OCDE
3. Le cadre juridique...
-
Auteur :
Simon
Nils,
Schulte
Maro Luisa
1. Introduction
2. Le défi de la pollution plastique et le bien-fonde d’une convention multilatérale
2.1 Les Sources de la Pollution Plastique...
-
Auteur :
Manga
Sylvestre-José-Tidiane
Les approches préventive et prudentielle avec le concept de développement durable ont certainement contribué à l'émergence et à la consolidation d...
-
Auteur :
Sourbes
Laurent,
Dujmovic
Sandro,
Moreno Perez
Jorge E.
...[et al.]
L'Atelier méditerranéen d'échange d'expérience MedPAN 2013 s'est déroulé du 12 au 14 novembre à Hyères (France), en partenariat avec le Parc natio...
-
Auteur :
López Ornat
Arturo;
Vignes
Pierre
Partie 1 : Introduction
Partie 2 : Expérience de mesures d’application des réglementations dans les AMP : Meilleures pratiques et leçons apprises...
-
1. Qu’est ce que FLEGT?
- Développer des partenariats avec les pays producteurs
- Développer une réglementation encourageant les importateurs à as...
-
Auteur :
Lanayrie
Sandra
Mardi 02 Septembre 2008
Tout a été dit à propos du principe de précaution, le pire comme le meilleur. Il a connu depuis le début des années 1990 une ascension fulgurante,...
-
Auteur :
Pouffary
Stéphane
Cet article sur les enjeux et les défis de la possible mise en place d’une justice climatique se veut une contribution au débat pour replacer dans...
-
Auteur :
Tiega
Anada
Le droit de l’environnement est né des aspirations des peuples à assurer leur survie en se préoccupant de la nature pour y trouver l’air, l’eau, la...
-
Auteur :
Pouffary
Stéphane,
Waterkeyn
Philippine
Les atteintes à l’environnement se multiplient avec de plus en plus de catastrophes qui défraient les chroniques sachant que pour la plupart elles...
-
Auteur :
Savadogo
Yacouba
Le droit international de l’environnement est soutenu par des principes généraux qui constituent le socle de son essence. Ces principes qui se car...
-
Auteur :
Lohan
Cillian
Jeudi 19 Octobre 2017
1. Conclusions et recommandations
2. Contexte/objet du présent avis
3. Observations générales
4. Observations spécifiques
4.1 Justice sociale...
-
1. Résumé Analytique
1.1. Contexte
1.2. Objectifs, portée, et méthodologie
1.3. Conclusions
1.4. Recommandations
2. Cadre de l’évaluation
2.1...
-
Auteur :
Nejjari
A.,
Ejkoufi
A.,
Targuisti
Kamal
Dans cet article, nous dressons un aperçu historique sur les lois en vigueur depuis le protectorat. Par la suite, nous étudions de manière détaillé...
-
Auteur :
Chaouni
Mohamed
l - Loi n°11-03 relative à la protection et à la mise en valeur de l’environnement
2 - La protection des ressources en eau : la Loi n°10-95 sur l’...
-
Sommaire
Document technique 1 : Cadre juridique environnemental
1. Principes constitutionnels relatifs à l’environnement et au développement durabl...
-
Auteur :
Nachmany
Michal,
Frankhauser
Sam,
Davidová
Jana
...[et al.]
Summary
1. Legislative Process
2. Approach to Climate Change
2.1 Carbon pricing
2.2 Energy supply
2.3 REDD+ and LULUCF
2.4 Transportation
2.5...
-
Auteur :
Madani
Nabil
Sommaire
1. La loi sur les déchets et les objectifs du développement durable
1.1 L’environnement, un enjeu majeur pour la gestion des déchets ména...
-
Auteur :
Djekmani
Farid
Mardi 28 Juin 2011
Sommaire
1. Loi N°28-00 relative à la gestion des déchets et a leur élimination
- Objectifs
2. Gestion des Déchets
- Obligations des générateurs de...
-
Auteur :
Mbarki
A.,
Kabbachi
B.,
Ezaidi
A.
...[et al.]
Vendredi 20 Décembre 2013
Dans la mission de promotion de la santé, un établissement de soins ne peut laisser les déchets qu’il produit devenir source de risques. En effet,...
-
Auteur :
Nachmany
Michal,
Frankhauser
Sam,
Davidovà
Jana,
...[et al.]
Sommaire
1. Introduction
2. Dynamiques législatives
2.1 Progrès accomplis en
2.2 L'année 2014 dans une perspective à long terme
2.3 Un élan qui...
-
Auteur :
Auverlot
Dominique,
Hamelin
Joël,
Pujol
Jean-Luc
Les premières années d’application de la Charte de l’environnement ont confirmé la nécessité de considérer le principe de précaution comme un prin...