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Mardi 04 Janvier 2022
Le changement climatique est l’un des enjeux les plus importants de notre époque. Face à l’urgence de la situation et compte tenu de la pression ex...
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Auteur :
Martin-Chenut
Kathia,
Abadie
Pauline,
Hautereau-Boutonnet
Mathilde
...[et al.]
Mercredi 30 Mai 2018
Quel est le rôle du droit dans la protection de l’environnement ? Que recouvre et qu’implique la responsabilité environnementale des entreprises ?...
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Auteur :
Aloui
Bouchta
Les entreprises en difficulté sont parfois considérées comme l’épine dorsale d’une confrontation multiforme avec d’autres branches de droit, que c...
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Auteur :
Ponthoreau
Marie-claire
Ce document s’intègre dans une série d’études qui, avec une perspective de droit comparé, visent à faire une présentation du principe de protection...
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Auteur :
Aloui
Bouchta,
Alaoui Mhammedi
Abdellah
Lundi 01 Janvier 2024
Le sort de la créance environnementale contre une entreprise placée en sauvegarde, en redressement ou en liquidation judiciaire nécessite, de nos j...
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Auteur :
Rhaleb
Souhaila,
Boukhari
Bilal
Dans un contexte mondial caractérisé par les fortes turbulences et les fluctuations récurrentes, les entreprises sont appelées à assumer les dégâts...
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Auteur :
Dia
Fatimata,
Halley
Paule,
Mongbé
Estelle
...[et al.]
Sommaire : 1. État de la situation du droit de l’homme de vivre dans un environnement sain L’accès à la justice en matière d’environnement par les...
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Auteur :
Bouqartacha
Farah
Vendredi 05 Novembre 2021
1. Cadre politique institutionnel et législatif du DD au Maroc
2. Sur la voie du développement durable…La stratégie nationale de développement dur...
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Auteur :
Ben Saad
Assia
Jeudi 07 Octobre 2021
1. Le point de contact national marocain pour la conduite responsable des entreprises
2. Les principes directeurs de l'OCDE
3. Le cadre juridique...
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Auteur :
Simon
Nils,
Schulte
Maro Luisa
1. Introduction
2. Le défi de la pollution plastique et le bien-fonde d’une convention multilatérale
2.1 Les Sources de la Pollution Plastique...
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Auteur :
Manga
Sylvestre-José-Tidiane
Les approches préventive et prudentielle avec le concept de développement durable ont certainement contribué à l'émergence et à la consolidation d...
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Auteur :
Sourbes
Laurent,
Dujmovic
Sandro,
Moreno Perez
Jorge E.
...[et al.]
L'Atelier méditerranéen d'échange d'expérience MedPAN 2013 s'est déroulé du 12 au 14 novembre à Hyères (France), en partenariat avec le Parc natio...
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Auteur :
López Ornat
Arturo;
Vignes
Pierre
Partie 1 : Introduction
Partie 2 : Expérience de mesures d’application des réglementations dans les AMP : Meilleures pratiques et leçons apprises...
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1. Qu’est ce que FLEGT?
- Développer des partenariats avec les pays producteurs
- Développer une réglementation encourageant les importateurs à as...
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Auteur :
Lanayrie
Sandra
Mardi 02 Septembre 2008
Tout a été dit à propos du principe de précaution, le pire comme le meilleur. Il a connu depuis le début des années 1990 une ascension fulgurante,...
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Auteur :
Pouffary
Stéphane
Cet article sur les enjeux et les défis de la possible mise en place d’une justice climatique se veut une contribution au débat pour replacer dans...
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Auteur :
Tiega
Anada
Le droit de l’environnement est né des aspirations des peuples à assurer leur survie en se préoccupant de la nature pour y trouver l’air, l’eau, la...
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Auteur :
Pouffary
Stéphane,
Waterkeyn
Philippine
Les atteintes à l’environnement se multiplient avec de plus en plus de catastrophes qui défraient les chroniques sachant que pour la plupart elles...
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Auteur :
Savadogo
Yacouba
Le droit international de l’environnement est soutenu par des principes généraux qui constituent le socle de son essence. Ces principes qui se car...
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Auteur :
Lohan
Cillian
Jeudi 19 Octobre 2017
1. Conclusions et recommandations
2. Contexte/objet du présent avis
3. Observations générales
4. Observations spécifiques
4.1 Justice sociale...
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1. Résumé Analytique
1.1. Contexte
1.2. Objectifs, portée, et méthodologie
1.3. Conclusions
1.4. Recommandations
2. Cadre de l’évaluation
2.1...
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Auteur :
Nejjari
A.,
Ejkoufi
A.,
Targuisti
Kamal
Dans cet article, nous dressons un aperçu historique sur les lois en vigueur depuis le protectorat. Par la suite, nous étudions de manière détaillé...
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Auteur :
Chaouni
Mohamed
l - Loi n°11-03 relative à la protection et à la mise en valeur de l’environnement
2 - La protection des ressources en eau : la Loi n°10-95 sur l’...
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Sommaire
Document technique 1 : Cadre juridique environnemental
1. Principes constitutionnels relatifs à l’environnement et au développement durabl...
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Auteur :
Nachmany
Michal,
Frankhauser
Sam,
Davidová
Jana
...[et al.]
Summary
1. Legislative Process
2. Approach to Climate Change
2.1 Carbon pricing
2.2 Energy supply
2.3 REDD+ and LULUCF
2.4 Transportation
2.5...