Collectivite Auteur :
Fonds pour l'Environnement Mondial. Bureau Indépendant de l’Evaluation
Année de Publication :
2016
Type : Etude
Thème : Droit de l’environnement
Couverture : Maroc
Sommaire
Document technique 1 : Cadre juridique environnemental
1. Principes constitutionnels relatifs à l’environnement et au développement durable
2. Cadre institutionnel
3. Les réponses institutionnelles aux enjeux environnementaux
5. Engagements du Maroc dans les accords multilatéraux sur l’environnement
6. Évolution de la législation sur l’environnement et appui du FEM
7. Lacunes et défis dans la législation et la politique environnementale
Document technique 2 : Examen des avantages pour l’environnement mondial
1. Description du pays : Royaume du Maroc
2. Changement climatique
3. Biodiversité
4. Dégradation des sols
5. Polluants organiques persistants (POP)
6. Eaux internationales
Document technique 3 : Progrès vers l’impact - Etudes de cas
- Progrès vers l’impact – Etude de cas : Conservation de la biodiversité par la transhumance dans le versant sud du Haut Atlas (CBTHA, FEM ID 1)
- Progrès vers l’impact – Etude de cas : Projet de gestion des aires protégés (PGAP, FEM ID 409)
- Progrès vers l’Impact – Etude de cas : Développement des marchés pour les chauffe-eau solaires au Maroc (PROMASOL, FEM ID 646)
- Progrès vers l’Impact – Etude de cas : La mise à niveau énergétique et environnementale du parc industriel de Sidi Bernoussi-Zenata à Casablanca (MNEE, FEM ID 1838)
- Progrès vers l’impact - Etude de cas : Programme de gestion sécurisée et élimination des PCB au Maroc (PCB, FEM ID 3082 & 3883)