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Mardi 04 Janvier 2022
Le changement climatique est l’un des enjeux les plus importants de notre époque. Face à l’urgence de la situation et compte tenu de la pression ex...
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Auteur :
Martin-Chenut
Kathia,
Abadie
Pauline,
Hautereau-Boutonnet
Mathilde
...[et al.]
Mercredi 30 Mai 2018
Quel est le rôle du droit dans la protection de l’environnement ? Que recouvre et qu’implique la responsabilité environnementale des entreprises ?...
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Auteur :
Aloui
Bouchta
Les entreprises en difficulté sont parfois considérées comme l’épine dorsale d’une confrontation multiforme avec d’autres branches de droit, que c...
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Auteur :
Ponthoreau
Marie-claire
Ce document s’intègre dans une série d’études qui, avec une perspective de droit comparé, visent à faire une présentation du principe de protection...
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Auteur :
Aloui
Bouchta,
Alaoui Mhammedi
Abdellah
Lundi 01 Janvier 2024
Le sort de la créance environnementale contre une entreprise placée en sauvegarde, en redressement ou en liquidation judiciaire nécessite, de nos j...
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Auteur :
Rhaleb
Souhaila,
Boukhari
Bilal
Dans un contexte mondial caractérisé par les fortes turbulences et les fluctuations récurrentes, les entreprises sont appelées à assumer les dégâts...
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1. Résumé2. Conditions propres au pays2.1. Profil géographique2.2. Profil climatique2.3. Organisation institutionnelle et administrative2.4. Profil...
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Auteur :
Dia
Fatimata,
Halley
Paule,
Mongbé
Estelle
...[et al.]
Sommaire : 1. État de la situation du droit de l’homme de vivre dans un environnement sain L’accès à la justice en matière d’environnement par les...
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Auteur :
Bouqartacha
Farah
Vendredi 05 Novembre 2021
1. Cadre politique institutionnel et législatif du DD au Maroc
2. Sur la voie du développement durable…La stratégie nationale de développement dur...
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Auteur :
Ben Saad
Assia
Jeudi 07 Octobre 2021
1. Le point de contact national marocain pour la conduite responsable des entreprises
2. Les principes directeurs de l'OCDE
3. Le cadre juridique...
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I. Global action for combatting climate change
1.1 Bringing the global response into focus
II. Adaptation-mitigation as a focus of action
2.1 Prio...
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Auteur :
Rokitzki
M.,
Hofemeier
A.
1. Setting the scene
2. The bugs in the system of funding, delivering and sustaining impacts from capacity development measures
3. Possible solu...
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Auteur :
Prieur
Michel,
Bastin
Christophe,
Chikaoui
Leila
...[et al.]
I. Présentation générale de l’étude
A. Origines et développements de la recherche sur les indicateurs juridiques
B. Clarification sur les concepts...
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Auteur :
Berahab
Rim,
Dadush
Uri
Lors de la COP 26, il est probable que l'on accorde plus d'attention aux grands émetteurs comme la Chine et les États-Unis qu'à la situation des p...
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Résumé exécutif
Circonstances nationales
Inventaire des gaz à effet de serre
Programmes comportant des mesures visant à atténuer le changement...
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Auteur :
Chaoui Roquai
Mohamed,
Daoudi
Mehdi
1- Introduction
1.1 Contexte
1.2 Objectifs de l’évaluation
2- Gestion des déchets ménagers et assimilés
2.1 Introduction
2.2 Cadre institutio...
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This report is a terminal evaluation of a UN Environment-GEF project implemented between February 2009 and December 2015. The objective of the pro...
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Auteur :
Skah
Maha
2020 is an important year for the international climate agenda despite a general loss of momentum and resurgence of the divide between traditional...
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1. Résumé
2. Conditions propres au pays
2.1. Profil géographique
2.2. Profil climatique
2.3. Organisation institutionnelle et administrative
2.4....
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Auteur :
Melingui Clément
Julien
La scène internationale se caractérise par des relations de diverses natures entre les États. Pourtant, en observant plus attentivement, on se ren...
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Auteur :
Rôben
Eva
L'“Initiative Horizon 2020 ” a pour but de dépolluer la Méditerranée d'ici 2020 en visant les sources de pollution qui représentent environ 80% de...
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Auteur :
Lavallée
Sophie,
Bado
Issa
1. Quel progrès du droit à l’environnement des individus et des collectivités sur la scène internationale ?
2. La prise en compte des atteintes e...
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Auteur :
Maljean-Dubois
Sandrine
I. Analyse des recommandations du groupe de travail
A. Recommandation sur le rôle des discussions sur les principes
1. Structuration du droit inte...
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Auteur :
Maljean-Dubois
Sandrine,
Ngo-Samnick
Lionelle,
Schiettecatte
Claire
Cet Éclairage sur les enjeux prioritaires du Pacte mondial pour l'environnement, publié par l'IFDD, fait suite à l'adoption, le 10 mai 2018, par l'...
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Auteur :
Prieur
Michel
I. La notion d’effectivité du droit
A. L’effectivité en droit international et en droit interne
B. Distinction entre l’effectivité et l’efficaci...