Abhatoo : Droit commercial

Dépôt de fonds préalable aux importations

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DEPOT DE FONDS PREALABLE AUX IMPORTATIONS

Article sur le dépôt de fonds préalable aux importations d'après le décret n° 2/83/367 du 15 Rajeb 1403 (29 Avril 1983). Constitution du dépôt de f...

Vendredi 11 Mars 1983

CIRCULAIRE N° 3786 : LEGISLATION ET REGLEMENTATION : Suspension provisoire des droits et taxes applicables à l'importation des peaux brutes (position 41-01)

Circulaire administrative relative à la suspension provisoire des droits et taxes applicables à l'importation des peaux brutes.Mots clés : /CIRCULA...

Lundi 17 Janvier 1983

CIRCULAIRE N° 3775/3.1.3 : Contrôle du Commerce Extérieur et des Changes : Programme Général des Importations pour l'Année 1983

Circulaire administrative relative au contrôle des changes et du commerce extérieur. Programme général des importations pour l'année 1983.Mots clés...

Lundi 17 Janvier 1983

CIRCULAIRE N° 3784/3.1.1 : LEGISLATION ET REGLEMENTATION : MODIFICATION DE LA NOMENCLATURE GENERALE DES PRODUITS (POSITION EX 68.14)

Circulaire administrative relative à la réglementation concernant la modification de la nomenclature générale des produits.Mots clés : /CIRCULAIRE/...

Auteur : El Haloui Mohamed

DROIT DES AFFAIRES : LE PORTAGE DES ACTIONS PAR LES BANQUES

Poursuivant ses efforts de la vulgarisation et d'information auprès des hommes d'affaires, l'auteur expose la dernière technique en matière de fin...

REGIME DES EXPORTATIONS

Instruction 03 de l'Office des Echanges codifiant et simplifiant les diverses dispositions de la réglementation des changes applicables aux exporta...

Abhatoo - Centre Nationale de Documentation

CIRCULAIRES DE L'OFFICE DES CHANGES AUX INTERMEDIAIRES AGREES N° 1430 EN DATE DU 4 AOUT 1983 : N° 1432 EN DATE DU 6 SEPTEMBRE 1983 : Programme Général d’Importation 1983

Dépôt de fonds préalable aux importations

LA MAINTENANCE : NECESSITE DE PREVOIR LES CONDITIONS DE MAINTENANCE AU NIVEAU CONTRACTUEL

DEPOT DE FONDS PREALABLE AUX IMPORTATIONS

CIRCULAIRE N° 430 : REGIME D’IMPOSITION DES PLUS-VALUES D'ACTIF

CIRCULAIRE N° 3786 : LEGISLATION ET REGLEMENTATION : Suspension provisoire des droits et taxes applicables à l'importation des peaux brutes (position 41-01)

CIRCULAIRE N° 3777 : LEGISLATION ET REGLEMENTATION : Suspension des droits et taxes applicables à l'importation des autocars de tourisme : Modification de la nomenclature tarifaire et de la nomenclature générale des produits : position ex 87-02

CIRCULAIRE N° 3775/3.1.3 : Contrôle du Commerce Extérieur et des Changes : Programme Général des Importations pour l'Année 1983

CIRCULAIRE N° 3787 : CONTROLE DU COMMERCE EXTERIEUR ET DES CHANGES : Programme Général des Importations pour l'année 1983

CIRCULAIRE N° 3784/3.1.1 : LEGISLATION ET REGLEMENTATION : MODIFICATION DE LA NOMENCLATURE GENERALE DES PRODUITS (POSITION EX 68.14)

DROIT & JURISPRUDENCE : CHRONIQUE DE JURISPRUDENCE

DROIT DES AFFAIRES : LE PORTAGE DES ACTIONS PAR LES BANQUES

CONSTRUCTION DE LA TABLE DE CORRESPONDANCE ENTRE LES ACTIVITÉS PROFESSIONNELLES CONSIGNÉES DANS LE LIVRE GRIS DES PATENTES ET LA N.M.A.E PUBLIÉE AU BO N° 2740 (du 5 MAI 1965) DÉCRET N° 2-63-265 du 19 HIJJA 1384 (2 AVRIL 1965)

REGIME DES EXPORTATIONS

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