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1. Inscrire progressivement le travail à temps partiel dans la législation du Maroc
2. Les normes de l’OIT sur le travail à temps partiel
3. Étu...
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Auteur :
Bouhouch
Lahcen
Vendredi 01 Mars 2019
La recherche a pour objet l’étude du statut juridique et social des marins-pêcheurs au Maroc, afin d’envisager des perspectives d’évolution concrè...
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Auteur :
Ouhlale
Imad
Vendredi 12 Mai 2023
Le conseil de prud’hommes est une juridiction paritaire qui a pour essence de concilier les parties.
Cette juridiction est souvent décriée pour sa...
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Auteur :
Karroumy
Karima,
Tahori
Mourad
Mercredi 04 Mars 2020
Le droit du travail marocain est en grande partie construit autour de l’idée de la protection de la santé et de la sécurité des travailleurs. A cet...
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Auteur :
Laraqui
Chakib El Houssine,
Manar
Nadia,
Laraqui
Omar
Première partie- Introduction au droit de la santé
Section I - Droit et règles de droit
Section II - Hiérarchisation des règles
Section III - Pr...
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Auteur :
Lachguer
Abdelkader,
Zakaria
Taha
1. Objet
2. Champ d'application
3. Exigences générale
4. Aperçu du Système de Management Santé Sécurité au Travail
5. Système de management SS...
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1. Généralités sur l’utilisation de la main-d’œuvre dans le cadre du projet
1.1. Effectifs, types et caractéristiques des travailleurs du projet...
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Auteur :
Annycke
Pascal
Mardi 13 Novembre 2018
1. Protection chômage et promotion de l'emploi : le lien nécessaire
2. 3 dimensions de protection pour les personnes sans emploi en age de travail...
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Cet article aborde le Plan d'action national de mise en conformité sociale pour un meilleur respect du code du travail ; on l' introduit par montre...
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Auteur :
Boukaich
Khalid
L’entrée en vigueur de l’Indemnité pour Perte d’Emploi, depuis le 1er Décembre 2014, conformément à la loi 03-14, intégrant le double objectif mat...
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Chapitre Préliminaire. Lois et règlements régissant l’inspection de travail (IT)
Section 1. Missions des agents chargés de l’IT
Section 2. Moyens...
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Auteur :
Rachidi
Hicham
L’étude comporte une analyse des pratiques relatives au cadre juridique encadrant la condition de travailleur migrant au Maroc. Elle analyse l’imp...
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Auteur :
Alaoui
Mohammed,
Kettani
Mouncef,
Merimi
Abdsamed
...[et al.]
Première partie. Référentiel
Les normes internationales
1. Le droit d’organisation et de négociation collective
2. L’influence des normes intern...
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1. L’accès à l’emploi
2. Le contrat de travail
3. Quand le contrat de travail à durée indéterminée peut-il cesser ?
4. Le salaire
5. La durée du t...
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1. Qu'est -ce qui vous protège?
2. Embauche et accès à l'emploi
3. La conclusion du contrat de travail
4. Obligations réciproques des parties au...
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Auteur :
Garner
Hélène,
Recoules
Magali
L’accord national interprofessionnel (ANI) sur la diversité du 12 octobre 2006 est le premier texte signé par des partenaires sociaux (organisatio...
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Auteur :
Combrexelle
Jean-Denis
Table des matières :
Chapitre 1-La place de la négociation collective dans la France fin 2015
1. Les relations du travail
2. La négociation collect...
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Auteur :
Lacabarats
Alain,
Flores
Philippe,
Pons
Damien
Sommaire :
Première partie : Constats
1/ Un dysfonctionnement qui a donné lieu à de nombreuses condamnations de l'Etat
2/ Des dysfonctionnements co...
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Auteur :
Prouet
Emmanuelle
Sommaire :
LES ENJEUX DE LA RÉFORME DU CONTRAT DE TRAVAIL
-Une situation de l’emploi dégradée, surtout pour les jeunes
-Dualité et diversité des co...
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Mercredi 29 Décembre 2004
SOMMAIRE 1. Décret n° 2-04-422 du 16 kaada 1425 (29 décembre 2004) fixant les mentions que doit comporter la carte de travail. 2. Décret n° 2-...
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Auteur :
El Bacha
Farid;
Tijani
Rédouan,
Moussa
Wafa
SOMMAIRE 1. Avant propos 2. Le droit au travail : définition, contenu et référentiel 3. Les engagements de l’Etat dans la réalisation du droit a...
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SOMMAIRE TITRE PREMIER : CHAMP D'APPLICATION Chapitre Premier : Dispositions générales Chapitre II : Catégories d'employeurs assujettis et de...
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Auteur :
Bouharrou
Ahmed
SOMMAIRE Chapitre préliminaire : La sanction en droit pénal du travail Section I : Les sanctions pénales Section II : Les sanctions civiles Se...
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Auteur :
Benslimane
Mohamed Reda;
Abouchadi
Abdessamad
TABLE DES MATIÈRES 1. Les différentes législations 2. La législation marocaine 3. La législation tunisienne 4. La législation roumaine 5. La lég...
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SOMMAIRE 1. Nature du contrat de travail 2. Période d’essai 3. Discipline dans l’entreprise 4. Cessation des relations de travail 5. Le licencie...