Abhatoo - Centre Nationale de Documentation

1. Généralités sur l’utilisation de la main-d’œuvre dans le cadre du projet
1.1. Effectifs, types et caractéristiques des travailleurs du projet
2. Évaluation des principaux risques liés à la main-d’œuvre
2.1. Activités des travailleurs du projet
2.2. Activités du projet sources de risques pour la main d’œuvre
2.3. Description des risques
3. Bref tour d'horizon de la législation du travail : conditions générales
3.1. Cadre institutionnel du travail
3.2. Conventions internationales ratifiés par le Maroc
3.3. Constitution du Maroc
3.4. Code du Travail marocain
3.5. Autres textes législatifs complémentaires
3.6. Synthèse - Couverture des exigences de la NES Nᵒ2 par le cadre national
4. Bref tour d’horizon de la législation du travail : santé et sécurité au travail
5. Personnel responsable
5.1. Compétences clés au sein de la DGR
5.2. Compétences clés au sein des agences d’exécution
6. Politiques et procédures
6.1. Conditions de travail et gestion de la relation employeur-travailleurs : information sur les conditions d’emploi et de travail
6.2. Rémunération
6.3. Temps de travail
6.1. Licenciement
6.4. Protection de la main d’œuvre
7. Âge d'admission à l'emploi
8. Conditions générales
9. Mécanisme de gestion des doléances des travailleurs (MGDT)
9.1 Principes directeurs du MGDT
9.2 Approche du MGDT
9.3 Procédure, recours et traitement des doléances du MGDT
9.4 Cas particulier de la gestion des doléances liées aux VBG et EAS/HS
10. Gestion des fournisseurs et prestataires de services
11. Travailleurs communautaires
12. Employés des fournisseurs principaux