Abhatoo - Centre Nationale de Documentation

Première partie- Introduction au droit de la santé
Section I - Droit et règles de droit
Section II - Hiérarchisation des règles
Section III - Principales sources de droit
Deuxième partie- Organisation de la santé et de la sécurité au travail au sein de l'entreprise
Section I – Les partenaires sociaux
Section II - Le comité de sécurité et d’hygiène
Section III - Les services médicaux du travail
Section IV- Le médecin du travail
Section V - Services hygiène sécurité environnement
Section VI – Projet de la loi cadre en santé et sécurité au travail
Troisième partie- Organismes de contrôle et de coordination de la santé au travail
Section I - Les ministères
Section II - Les structures publiques
Section III - Les représentants des salariés et des employeurs
Section IV – Les organisations internationales
Section V - Sociétés savantes
Quatrième partie- Droit relatif à l’hygiène et à la sécurité au travail
Section I - Dispositions générales
Section II - Conditions d’utilisation d’appareils ou de machines susceptibles de porter atteinte à la santé des salaries ou de compromettre leur sécurité
Section III - Conditions d’utilisation de substances ou de préparations susceptibles de porter atteinte à la santé des salaries ou de compromettre leur sécurité
Section IV - Mesures spécifiques concernant certains produits et travaux
Section V - Dispositions spéciales concernant certains secteurs
Section VI - Dispositions spéciales concernant les personnes vulnérables
Cinquième partie- Normes et normalisation en matière de sécurité et de santé au travail
Section I – Normes
Section II – Normalisation
Section III - Certification et accréditation
Section IV - Principales normes marocaines intéressant le milieu professionnel
Section IV - Principales normes marocaines intéressant le milieu professionnel
Section V - Listes non exhaustives des principales normes marocaines relatives à la santé et à la sécurité au travail
Sixième partie- Risques professionnels
Section I – Définition et analyse des risques professionnels
Section II - Accidents du travail
Section III - Maladies professionnelles
Section IV - Modèle du rapport sur les circonstances de l'accident du travail, de la maladie professionnelle ou à caractère professionnel
Section V - Accidents et maladies contractées dans le service pour les fonctionnaires
Section VI - Liste des tableaux des maladies professionnelles