Abhatoo : Textes juridiques

NOTE DE PRESENTATION DU PROJET DE DAHIR-PROGRAMME

Note de présentation du projet de dahir, programme de réalisations définitives du plan 1960-1964 et modèles de croissance. Mots clés : /PROJET/ /DA...

Les attributions du ministère de l'Equipement

Décret n° 2.82.285 du 20 Joumada II 1403 (4 Avril 1983) fixant les attributions et l'organisation du Ministère de l'Equipement.Mots clés : /DECRET/...

Auteur : M'zili Salah

Décret No 2-72-172 du 10 safar 1394 /5 mars 1974/ modifiant le décret 2-61-161 du 7 safar 1382 /10 juillet 1962 portant règlementation de l'aéronautique civile

Décret No 2-72-172 du 10 safar 1394 /5 mars 1974/ modifiant le décret 2-61-161 du 7 safar 1382 /10 juillet 1962/ portant règlementation de l'aérona...

Décret - loi sur les agences de voyages

Article concernant un extrait du Dahir portant loi no 1-76-395 du 24 Chaouel 1397 (8 Octobre 1977) relatif aux agences de voyages.Mots clés : /AGEN...

GROUPE DE TRAVAIL POUR L’ETUDE DU STATUT DES FRANCAIS DE L’ETRANGER : NOTE DE LA CHAMBRE FRANCAISE DE COMMERCE ET D’INDUSTRIE DU MAROC

Note sur les problèmes d’étude du statut juridique des français à l’étranger.Mots clés : /STATUT JURIDIQUE/

Samedi 05 Février 1983

CIRCULAIRE N° 3779/3.1.1 : LEGISLATION ET REGLEMENTATION : Modification du tarif des droits de douane et de la nomenclature générale des produits : Position ex 91-04

Circulaire administrative relative à la modification du tarif des droits de douane et de la nomenclature générale des produits. Deux annexes I et I...

Samedi 14 Janvier 1984

CIRCULAIRES DE L'OFFICE DES CHANGES

Article concernant les circulaires de l'office des changes no 1436-1437 et 1438 portant sur le régime des voyages d'affaires, le programme générale...

DECREE OF THE MINISTER OF COMMERCE, INDUSTRIE AND TOURISM N°32-83 DATED 17TH JANUARY1983 FIXING THE LIST OF EQUIPEMENT, TOOLS AND CAPITAL GOODS EXCLUDED FROM THE BENEFIT OF IMPORT DUTY EXEMPTION (...)

Décret du ministre du commerce, de l'industrie et du tourisme, daté du 17 Janvier 1983, fixant la liste des équipements outils et biens d'équipemen...

THE NEW INDUSTRIAL INVESTMENT CODE

Loi no.17-82 concernant les investissements industriels, adoptée par la chambre des représentants le 15 Juin 1982 et promulguée par Dahir n°.1-82-2...

CAHIER DES PRESCRIPTIONS SPECIALES PARTICULIERES

Guide pour la réalisation du cahier des prescriptions spéciales particulières applicables aux marchés de constructions scolaires lancés par le mini...

Abhatoo - Centre Nationale de Documentation

CONVENTION POUR LA REALISATION D'UNE ETUDE DE STRUCTURE SUR L'INDUSTRIE, LES MINES, L'ENERGIE, L'ARTISANAT, LE BATIMENT, LES TRAVAUX PUBLICS, LES TRANSPORTS ET LE COMMERCE DE GROS

NOTE DE PRESENTATION DU PROJET DE DAHIR-PROGRAMME

INSTRUCOES PARA A REDACCAO DOS TEXTOS DESTINADOS A : FLORA LUSITANICA : AZORICA ET MADEIRENSIS

Les attributions du ministère de l'Equipement

STATUT DE L'ORGANISATION ISLAMIQUE POUR L'EDUCATION LA SCIENCE ET LA CULTURE

Décret No 2-72-172 du 10 safar 1394 /5 mars 1974/ modifiant le décret 2-61-161 du 7 safar 1382 /10 juillet 1962 portant règlementation de l'aéronautique civile

Arrêté du ministre des travaux publics et des communications no 772-69 du 19 décembre 1969 concernant le plan de vol

Décret - loi sur les agences de voyages

EXTRAIT DU BULLETIN OFFICIEL N° 3320 DU 16 JUIN 1976 : Dahir portant loi n° 1.76.343 du 12 joumada II 1396 (11 Juin 1976) relatif à la création de la Société d'Aménagement et de Développement Régional du Rharb (S.A.D.E.R)

GROUPE DE TRAVAIL POUR L’ETUDE DU STATUT DES FRANCAIS DE L’ETRANGER : NOTE DE LA CHAMBRE FRANCAISE DE COMMERCE ET D’INDUSTRIE DU MAROC

CIRCULAIRE N° 3773 : LEGISLATION ET REGLEMENTATION : Suspension des droits et taxes applicables à l'importation de certains animaux reproducteurs de race pure

CIRCULAIRE N° 3779/3.1.1 : LEGISLATION ET REGLEMENTATION : Modification du tarif des droits de douane et de la nomenclature générale des produits : Position ex 91-04

PROJET DE DECRET ROYAL REGLEMENTANT L’EXERCICE DES CENTRES D’INSEMINATION ARTIFICIELLE

CIRCULAIRES DE L'OFFICE DES CHANGES

STATUT JURIDIQUE DES EAUX

DECREE OF THE MINISTER OF COMMERCE, INDUSTRIE AND TOURISM N°32-83 DATED 17TH JANUARY1983 FIXING THE LIST OF EQUIPEMENT, TOOLS AND CAPITAL GOODS EXCLUDED FROM THE BENEFIT OF IMPORT DUTY EXEMPTION (...)

DECREE NO.2-82-623 DATED 17th JANUARY 1983 RELATING TO THE APPLICATION OF THE LAW CONCERNING INDUSTRIAL INVESTMENTS NO.17-82 PROMULGATED BY THE DAHIR NO.1-82-220 DATED 17th JANUARY 1983

THE NEW INDUSTRIAL INVESTMENT CODE

Dahir no.1-87-199 du 8 Joumada I 1408 (30 décembre 1987) portant promulgation de la loi no.36-87 relative à l'octroi des prêts de soutien à certains promoteurs

CAHIER DES PRESCRIPTIONS SPECIALES PARTICULIERES

PROGRAMME NATIONAL DES ZONES INDUSTRIELLES : CAHIER DES CHARGES

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