Abhatoo : Propriété intellectuelle

Auteur : Elster Pantalony Rina

Gestion de la propriété intellectuelle à l’intention des musées

Des opportunités très importantes s’offrent aux musées s’agissant d’exploiter leur image de marque, leur expertise et leur singularité ainsi que l...

Mardi 18 Janvier 2005

Document de travail sur les questions de protection des données liées aux droits de propriété intellectuelle

Sommaire : I-Introduction a. Gestion des droits numériques b. Respect du droit d'auteur II. Gestion des droits de propriété intellectuelle -Princi...

Jeudi 29 Avril 2004

Directive 2004/48/CE du parlement européen et du conseil du 29 avril 2004 relative au respect des droits de proprieté intellectuelle

La directive 2004/48/CE vise l'harmonisation des législations de la propriété intellectuelle au niveau de l'union européen, la création des conditi...

Auteur : Elster Pantalony Rina

Protégez vos intérêts : Un guide juridique pour la négociation de marchés de services de développement de sites web et d’expositions virtuelles

Sommaire : 1-Introduction -Le contrat: Un mécanisme destiné à faciliter la constitution d'un partenariat harmonieux et productif -Clarification...

Auteur : Brugidou A., Kahn G. Mercredi 09 Mars 2005

Charte pour le développement de l’offre légale de musique en ligne, Le respect de la propriété intellectuelle et la lutte contre la piraterie numérique : Etude des solutions de filtrage des échanges de musique sur internet dans le domaine du peer-to-peer

Sommaire : 1. Introduction 1.1. Charte et mission des experts 1.2. Structure de l’étude 1.3. Démarche adoptée 1.4. Technologies du peer-to-peer 1....

Auteur : Mas Séverine Jeudi 01 Mars 2007

L’Appréhension par le droit, de la preuve sur les réseaux numériques : Approche technico-juridique

Sommaire : I. La preuve numérique dans le droit français A. La preuve numérique appliquée aux réseaux ouverts B. Typologie des modes de preuve numé...

Auteur : TERA Consultants Samedi 01 Novembre 2008

Impact économique de la copie illégale des biens numérisés en France Quand le chaos économique s’immisce dans la révolution technologique

La copie illégale via l’Internet d’oeuvres numérisées est un phénomène massif. Cette pratique a un impact économique car elle induit inévitable...

Auteur : ARCHAMBAULT Jean-Pierre

Abhatoo - Centre Nationale de Documentation

La guerre des brevets : quelles stratégies ?

Gestion de la propriété intellectuelle à l’intention des musées

Décret n° 2-00-368 du 18 rabii II 1425 (7 juin 2004) pris pour l'application de la loi n° 17-97 relative à la protection de la propriété Industrielle

Document de travail sur les questions de protection des données liées aux droits de propriété intellectuelle

Compendium des activités de L'OCDE relatives aux droits de propriété intellectuelle

Directive 2004/48/CE du parlement européen et du conseil du 29 avril 2004 relative au respect des droits de proprieté intellectuelle

Piratage de logiciels

Protégez vos intérêts : Un guide juridique pour la négociation de marchés de services de développement de sites web et d’expositions virtuelles

Data mining et droit : La propriété intelectuelle à l'épreuve des nouvelles techniques de l'information et de la communication

Charte pour le développement de l’offre légale de musique en ligne, Le respect de la propriété intellectuelle et la lutte contre la piraterie numérique : Etude des solutions de filtrage des échanges de musique sur internet dans le domaine du peer-to-peer

Preservation, access and intellectual property rights challenges for libraries in the digital environment

L’Appréhension par le droit, de la preuve sur les réseaux numériques : Approche technico-juridique

Policy Complements to the Strengthening of IPRS in Developing Countries

Impact économique de la copie illégale des biens numérisés en France Quand le chaos économique s’immisce dans la révolution technologique

C’est quoi le copyright ?

LOGICIEL ET PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

La propriété intellectuelle

COMMENT GÉRER LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE DANS LE CADRE DES MARCHÉS PUBLICS

Quel système de propriétéintellectuelle pour la France d’ici 2020?

"Intellectual property" is a silly euphemism

La mise en commun numérique en Afrique.Guide du participant, 2005

LES PRATIQUES DE COPIAGE DES INTERNAUTES FRANÇAIS : UNE ANALYSE ECONOMIQUE

Peer-to-peer et propriété littéraire et artistique.Etude de faisabilité sur un système de compensation pour l’échange des oeuvres sur internet

Guide to Intellectual Property Rights and Other Legal Issues

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