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Le cadre de référence
A. La constitution
B. Discours et Lettres de Sa Majesté le Roi
C. La Charte Nationale de la Déconcentration Administrative (...
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1. Activités et travaux du bureau, des commissions et du conseil
2. Plans régionaux de référence
3. Ressources financières et humaines
4. Projets...
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Auteur :
Haitami
Mohammed
I. La régionalisation avancée, un chantier en marche
1. Projet d’une Nation
2. État d’avancement
3. Premier Colloque national de la régionalisatio...
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1. La région en chiffres
2. Le nouveau modèle de développement
3. Raisons d’investir dans la région4. Positionnement stratégique et secteurs porteurs
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Auteur :
Lamrani Hanchi
Hind,
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Ahlam,
Anis
Soulaimane
...[et al.]
I. Tanger Tétouan Al Hoceima
II. Oriental
III. Fès-Meknès
IV.Rabat-Salé-Kénitra
V. Beni Mellal-Khénfira
VI. Casablanca-Settat
VII. Marrakech-Safi...
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1. Compétences de la région et relation avec les citoyens/usagers
2. Communication publique et accès à l'information
3. Ressources pour la communi...
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I. Cadre juridique et institutionnel de la régionalisation avancée
1. Dispositif juridique de la décentralisation et la déconcentration
2. Cadre...
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1 - Le guide méthodologique : mode d’emploi
2 - Concepts
3 - Élaboration de la stratégie et du plan de communication de la région4 - Mesures d’acc...
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Axe 1. Concepts de base relatifs au manuel de procédures
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2 - Pourquoi la Région a-t-elle b...
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Axe 1. La codécision au cœur de la démocratie participative
1 - Définition
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3 - Objectifs
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1 - Conseil de la Région : compétences, politiques publiques régionales et population ciblée par la mesure de la satisfaction
2 - Mesure de la sat...
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Auteur :
Ammor
Samira,
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Elmahfoudi
Mohamed Amin
...[et al.]
1ère partie. La communication participative
1. Niveau juridique
2. Démocratie participative et réforme du système de la décentralisation au Maroc...
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I. Problématique en matière de développement
II. Stratégie
III. Résultats et partenaires
IV. Gestion du projet
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VI. Suivi et...
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Auteur :
Mezgheri
Mohamed
Première Partie. Le pouvoir régional et la question de l’autonomie dans l’ingénierie constitutionnelle marocaine et comparative
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Auteur :
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La clarification des compétences régionales est une opération juridique qui ne peut, évidemment, se limiter dans l’énumération d’un ensemble de mat...
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Axe 1. Définition de l’avis consultatif et des conditions de réussite de la fonction consultative
1 - L’avis consultatif : définition et nature
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Auteur :
Chaoui
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La libre administration financière des régions au Maroc implique que celles-ci disposent d’une liberté d’agir pour gérer ses ressources et ses cha...
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I. Rapport de synthèse du schéma directeur de la déconcentration administrative du ministère de la santé
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Cette intervention propose une réflexion sur les entrées pour une meilleure application des dispositions de la constitution de 2011 relative à la...
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Durant ces dernières décennies , nous avons assisté à une confrontation de modalités de l’intervention de l’action publique se manifestant par une...
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Chapitre 1. Les collectivités territoriales
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Chapitre 2. Les agents d’autorité
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Partie I. Cadre de référence et organisationnel pour l’élaboration du PDP
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1 . Cadre référentiel du rôle de la région en matière économique
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Auteur :
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I. La participation citoyenne au Maroc : une histoire de la régulation entre injonctions internationales, instrumentalisation des élus et émergenc...
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I. Comprendre la régionalisation avancée
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