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Samedi 08 Décembre 2012
Les processus de décentralisation ont connu ces dernières décennies de grandes avancées en termes de dévolution de compétences, plaçant ainsi les...
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Auteur :
Moudden
Imane
Mardi 26 Juin 2018
Le système foncier au Maroc est marqué par la coexistence de deux régimes : le premier dit traditionnel qui tire son origine du droit musulman et...
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Auteur :
Fall
Mamadou,
Ngaido
Moustapha
Au Sénégal, les acquisitions de terres agricoles à grande échelle suscitent de plus en plus de préoccupations depuis 2000. L’agriculture sénégalai...
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Auteur :
Mahdi
Mohamed
A partir de l’année 2004, l’État marocain a décidé de concéder son patrimoine foncier à des promoteurs privés dans le cadre d’un partenariat public...
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Auteur :
Lakrikba
El mehdi
La pratique de la gestion foncière est de plus en plus considérée comme un moyen de mitigation des risques inhérents aux catastrophes naturelles. A...
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Auteur :
Jouve
Anne-Marie,
Napoléone
Claude
L’ampleur du phénomène d’artificialisation des terres agricoles dans les pays méditerranéens oblige à s’interroger sur les modes de régulation publ...
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Auteur :
Benjeddi
Mounia
Dans une conjoncture où le foncier revient au centre des réflexions et des débats dans le monde, nos terres collectives, qui ont depuis toujours s...
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Auteur :
Benkahla
Amel;
Bessaoud
Omar;
Ben Saad
Abdallah
1. Un rappel historique des régimes fonciers pendant la période arabe, ottomane et coloniale
A. Pendant la période arabe et ottomane
B. Pendant l...
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Auteur :
Azizi
Amal
Ce travail présente la diversité foncière des exploitations agricoles du périmètre irrigué « Brahmi » dans la vallée de la Medjerda (nord-ouest de...
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Auteur :
Kreuer
David
In this article, I analyse a steppe region in contemporary Morocco, outlining the political environment in which land use is currently negotiated....
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Auteur :
Bessaoud
Omar
Le Maghreb précolonial offre un exemple singulier de modes d’accès à la propriété ou à la possession du sol; un faisceau de droits sur la terre dé...
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Auteur :
Liversage
Harold
Sommaire
1. Nature et ampleur du problème – il n’y a pas de fumée sans feu
2. Vers des investissements agricoles plus responsables
3. S’opposer à l...
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Sommaire :
Chapitre I : la spécificité de la situation foncière au Nord du Maroc
1- Les régimes de propriété foncière : origines et références
2-...
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Auteur :
Daoudi
Ahmed
Le foncier agricole marocain est confronté à diverses contraintes : exiguïté des exploitations, morcellement excessif, extension de l’indivision e...
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Sommaire :
I- Situation des status et des structures foncières
I-1- Les terres MELK (propriété privée)
I-2- Les terres collectives
I-3- Les terres...
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Auteur :
Karsenty
Alain,
Assembe
Samuel
Sommaire :
I. Les régimes fonciers coutumiers
- Le rapport à l’espace
- L’appropriation des « espaces-ressources » dans les systèmes locaux
- La...
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Auteur :
El Idrissi
Abdelwahed
Vendredi 17 Avril 2015
Sommaire :
1- Dispositif institutionnel au vu du benchmark
1-1- Étude Benchmarkingsur les systèmes cadastraux / Le cadastre au Maroc
1-2- Étude Ben...
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TABLE DES MATIÈRES Rappel historique I. Introduction II. Contexte III. Le développement durable suppose l’accès aux ressources productives IV....
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Le concept de marché tel qu’il est mobilisé dans cette étude renvoie au principe d’échange, en d’autres termes au transfert de droits sur la base...
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Auteur :
Lévy
Michaël,
Dorner
Véronique
Le gouvernement haïtien a initié, à partir de 1996, un programme de réforme agraire. Parallèlement a été mis en oeuvre un programme de décentralis...
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Auteur :
Essadiki
Mohammed,
Ettarid
Mohamed,
Robert
Pierre
L’objectif principal de cette étude est le développement d’un prototype SIG dans le but de résoudre les problèmes liés à un projet de remembrement...
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Auteur :
Frérot
Anne-Marie
Pays du Grand Maghreb, la République Islamique de Mauritanie a voulu rompre avec la coutume dans le domained u foncier. En règle générale, comme d...
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Le document présente les grandes lignes de la politique foncière agricole marocaine il s'agit du partenariat public-privé autour des terres agrico...
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Auteur :
Bouderbala
Negib
Sommaire Introduction I - La genèse de la modernisation rurale : le moment fondateur II - La modernisation du système foncier marocain Conclusion
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Auteur :
Felk med
Abdelghaffar
Définition et objectif du remembroment en bour Principes de bases du remembroment Champ d'application de ces principes Bilan et parspectives
