Abhatoo - Centre Nationale de Documentation

1. Caractéristiques du foncier agricole
1.1 Caractéristiques générales des régimes fonciers
1.2 Évolutions des concepts et des approches de la propriété
1.2.1 Le code coutumier anti-islamique des terres de tribu
1.2.2 Droit musulman et propriété éminente du Sultan : Bled el Islam et Bled el harb
1.2.3 Les concessions par iqta dans les zones contrôlées par le pouvoir central
1.2.4 Bled Makhzen et Bled Siba
1.2.5 Contrôle du territoire et habitudes d’usage des tribus dans les steppes orientales
1.2.6 Appropriation individuelle et collective dans les zones éloignées du pouvoir central
1.2.7 Propriété et droit civil
1.2.8 Système pluraliste
1.3 Rétrospective de la politique foncière
1.3.1 Protectorat
1.3.2 Réforme agraire limitée et aménagements fonciers
1.3.3 L’État aménageur
1.3.4 Ajustement et désengagement de l’Etat
1.3.5 État développeur
2. Cartographie des modes d’accès au foncier irrigué
2.1 Intensification agricole dans la zone côtière du Gharb
2.1.1 Présentation de la zone
2.1.2 Régimes et modes d’accès
2.1.3 Interface entre droits fonciers et accès à l’eau
2.2 Extension sur nappe faiblement renouvelable dans la Tafilalet
2.2.1 Présentation de la zone
2.2.2 Régimes et modes d’accès
2.2.3 Interface entre droits fonciers et accès à l’eau
2.3 Extension et intensification dans la plaine intérieure du Souss
2.3.1 Présentation de la zone
2.3.2 Régimes et modes d’accès
2.3.3 Interface entre droits fonciers et accès à l’eau
3. Étude de cas du Saïss
3.1 Contexte historique
3.2 Démarche méthodologique
3.2.1 Évolution des régimes fonciers et des politiques agricoles
3.2.2 Mobilisation de données cartographiques
3.2.3 Caractérisation des dynamiques des acteurs
3.2.4 Atelier sur la vision prospective
3.3 Évolution des régimes fonciers dans la plaine du Saïss
3.3.1 Situation de la zone d’étude
3.3.2 Régimes fonciers et structures agraires
3.3.3 Réformes foncières déterminantes pour la zone
3.4 Réforme des politiques agricoles
3.4.1 Investissements dans l’irrigation
3.4.2 Investissements dans les plantations
3.5 Dynamiques agraires et profils des acteurs
3.5.1 Évolution des modes d’accès (Sorties, Entrées et Dynamiques)
3.5.2 Caractérisation des acteurs
3.5.3 Interface entre droits fonciers et accès à l’eau
3.5.4 Impacts
4. Impacts et indicateurs
4.1 Efficience, équité et durabilité
4.2 Croissance agricole et emploi
4.2.1 Ralentissement de la croissance agricole
4.2.2 Productivité et indicateurs de développement
4.2.3 Impacts sur l’emploi
5. Conclusion
5.1 Enjeux et défis futurs
5.1.1 Tendances
5.1.2 Caractérisation rapide de la crise de l’eau
5.1.3 Les défis identifiés par le nouveau modèle de développement
5.1.4 Débat public : entre mitigation de la crise de l’eau et remise en cause du modèle agricole
5.2 Adaptations à la crise : Pour un approfondissement des débats
5.2.1 L’adaptation à base de réformes des incitations à l’investissement agricole
5.2.2 L’adaptation à base de mesures de taxation des ‘’gros’’ prélèvements
5.2.3 L’adaptation visant à développer l’emploi dans les activités résilientes (découplage)