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[Chambre des Conseillers]

1. Aperçu historique : la composition de la Chambre des Conseillers dans les constitutions successives du Royaume - La Chambre des Conseillers dan...
Bilan de l’année législative 2022-2023 : législature 2021-2027 : rapport exécutif

I. Législation, contrôle et évaluation des politiques publiques 1. Au niveau de législation 2. Au niveau du contrôle 3. Au niveau de l’évaluation...
Report of the second legislative year 2022-2023 : legislature 2021-2027 : executive summary

I. Firstly legislation, control, and evaluation of public policies 1. At the Legislative Level 2. At the Control level 3. At the public policy eva...
Bilan de la Chambre des Conseillers pour l’année législative 2021-2022 : Résumé Exécutif

I. La Législation, le contrôle et l’évaluation des politiques publiques 1. Au niveau de la législation 2. A u niveau du contrôle et de l’évaluatio...
Auteur : De Divitiis Valerio, El Hajbi Maryam, Sarkaz Maria ...[et al.]
Le Rôle des Parlementaires dans l’Élaboration d’une Réponse Efficace contre le Terrorisme : Recommandations de La Valette concernant les contributions des parlementaires dans le développement d’une réponse efficace au terrorisme

Partie I. Incorporer les outils internationaux contre le terrorisme dans le droit national et rechercher les sources du terrorisme 1. Les nouvelle...
Bilan de la Chambre des Conseillers Au titre de l’année législative 2019-2020 : L’action législative, contrôle du gouvernement, évaluation des politiques publiques et diplomatie parlementaire : Législature : 2015 - 2021

I. Bilan global de l’activité de la Chambre des Conseillers en matière de législation durant l’année législative 2019-2020 II. Règlementation du...
“Open Government Partnership (OGP)” : Grandes Lignes : Projet de « Plan d’Action National » de la Chambre des Représentants au titre de l’année 2022-2023

Engagement 1. Partenariat consolidé avec les Organisations de la Société Civile (OSC) Engagement 2. Faire prévaloir le principe du Parlement de pr...
Auteur : Benkhattab Abdelhamid
Le parlement marocain : Régulation politique et incertitude transitionnelle

I. Le parlement devant la prépondérance de l’institution monarchique II. Le parlement et la fiction de la séparation des pouvoirs III. Le parlemen...
Auteur : Gelblat Antonin
De l’opposition constituante à l’opposition constitutionnelle : réflexion sur la constitutionnalisation de l’opposition parlementaire à partir des cas tunisien et marocain

Si les textes constitutionnels marocain et tunisien consacrent avec une certaine emphase ces compétences de l’opposition parlementaire, le traiteme...
Auteur : Ahmyiane Assma
Le pouvoir législatif au Maroc entre rationalisation et auto rationalisation parlementaire

La constitution marocaine de juillet 2011 apporte des avancées qui ont pour objet de renforcer relativement la compétence législative du parlement...
Auteur : Radouani Abderrahim Lundi 30 Septembre 2019
LE RÈGLEMENT INTÉRIEUR DE LA CHAMBRE DES REPRÉSENTANTS AU MAROC : Approche comparée Droit franco marocain

Les rapports entre le pouvoir exécutif et le pouvoir législatif au Maroc sont réglementés par des dispositions constitutionnelles et législatives...
Mardi 25 Décembre 2012
PLAN STRATEGIQUE POUR LA MISE A NIVEAU ET LE DEVELOPPEMENT DE L’ACTION DE LA CHAMBRE DES REPRESENTANTS

I - Discours de sa majesté le Roi Mohamed II - Rappels historiques et valorisation des accumulations institutionnelles III - Contexte général et...
Auteur : Morton Lura
Women in Parliament : A Study of Issue-Specific Female Coalition Building in Morocco

1. Literature Review 2. Assumptions 3. Methodology 4. Analysis The Importance of Women’s Political Representation Men’s Versus Women’s Roles in Pa...
L’expérience du bicaméralisme au Maroc

1. La consécration du Bicaméralisme 2. Constitution marocaine de 1963 3. Constitution du 31 juillet 1970 4. Législatures de 1977, 1984 et 1993 5....
Auteur : Radouani Abderrahim Lundi 30 Septembre 2019
Le règlement intérieur de la Chambre des représentants au Maroc : approche comparée droit franco-marocain

Les rapports entre le pouvoir exécutif et le pouvoir législatif au Maroc sont réglementés par des dispositions constitutionnelles et législatives...
Auteur : El Fellah Souad Mardi 18 Octobre 2016
L’apostrophe dans les discours parlementaires en France et au Maroc : approche comparative

Partie 1. La scénographie du discours parlementaire : le cas de Questions au gouvernement Chapitre 1. Discours, discours parlementaire et scénogra...

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