Abhatoo : Fiscalité

Auteur : El Mezouguy Abderrahim Vendredi 11 Octobre 2019

Le contrôle fiscal des prix de transfert

Les prix de transfert peuvent être définis d’une manière générale, comme les prix associés aux transferts de biens, de services ou d’incorporels e...

Auteur : Hamzaoui Moustapha, Bousselhami Nezha

Impact De La Fiscalite Sur La Croissance Economique Du Maroc

L’objectif du présent article est d’analyser le rôle de la fiscalité dans la croissance économique du Maroc en s’appuyant sur le modèle de croissa...

Auteur : Faiz Abdelmejid, Elmaguiri Issam

ASSISES NATIONALES DE LA FISCALITE 2019 : REFLEXIONS ET RECOMMANDATIONS DE L’OEC

Première partie. Fiscalité d'état 1. Pacte fiscal et bonne gouvernance - Le consentement à l’impôt - Confiance dans les institutions publiques - Q...

Auteur : Firdaoussi Hassan

LE CONTENTIEUX FISCAL

Chapitre préliminaire. Présentation de l’environnement fiscal Section I. Philosophie de l’impôt : de l’obligation de prélèvement au respect volon...

Auteur : Jbara Brahim

CONTROLE FISCAL AU MAROC : CONSTATS, CRITIQUES & SUGGESTIONS

1ère Partie. Contexte et présentation du contrôle fiscal Chapitre I. Organisation de la vérification Section I. Qu’est ce qu’ un contrôle fiscal ?...

Auteur : Boulila Assiya

L’audit fiscal : proposition d’une démarche axée risques : Cas de l’industrie chimique

Partie1. Approche théorique de l’audit fiscal I. Cadre conceptuel de l’audit fiscal II. La démarche de l’audit fiscal III. L’audit financier et l’...

Auteur : Sadki Ouramdane Dimanche 09 Février 2014

La concurrence fiscale et les investissements directs étrangers

Dans le cadre de ce mémoire de magistère, nous nous sommes penchés sur les problématiques de la fiscalité internationale avec ses corollaires prép...

Auteur : El marzouki Abdenbi, Rouijel Rajae

Zakat et impôts : relation de substitution ou de complémentarité ?

La finance islamique ne cesse de s’affirmer à l’échelle nationale et internationale en repensant la finance autrement ; une finance au service de...

Auteur : Abou el jaouad Kamal

UNE MICRO-FISCALITE POUR UNE MICRO-ENTREPRISE : BENCHMARK DU REGIME FISCAL MAROCAIN ET DU REGIME FISCAL FRANÇAIS

Partout dans le monde, « les PME représentent plus de 95% des entreprises, 60 à 70% des emplois. Toutes les économies des pays de l’OCDE leur doiv...

Auteur : Karimi Dounia

Fraude financière : éléments d’analyse et mécanismes de prévention

Ce travail s’intéresse à un risque qui émane de la réalité économique et professionnelle, et ciblant toutes les entreprises quelle que soit leur t...

Auteur : Bieltvedt Skeie Øystein, Johansson Åsa, Menon Carlo ...[et al.] Lundi 06 Février 2017

INNOVATION, PATENT LOCATION AND TAX PLANNING BY MULTINATIONALS

This paper assesses the effect of international differences in taxes on the choice of patent location by multinational enterprises (MNEs). The anal...

Auteur : Hassoune Abdelhamid Mercredi 01 Décembre 2010

L’évasion fiscale en Afrique : cas du Maroc : sortes d’évasion et comment la maîtriser ?

I- Typologies et mécanismes de la fraude 1-Notions de l’évasion fiscale 1.1 Éléments de définition 1.2 Dimensions de la fraude fiscale au Maroc 2-...

Abhatoo - Centre Nationale de Documentation

LES VICES DE PROCÉDURE DE CONTRÔLE FISCAL AU MAROC, QUELS EFFETS SUR LA PROCÉDURE : NULLITÉ RELATIVE OU ABSOLUE ?

Le contrôle fiscal des prix de transfert

Pour une fiscalité au service d’un modèle de développement qui encourage la production

Impact De La Fiscalite Sur La Croissance Economique Du Maroc

L’élargissement du champ d’application de la TVA : un instrument de soutien aux programmes sociaux et à la compétitivité des entreprises

ASSISES NATIONALES DE LA FISCALITE 2019 : REFLEXIONS ET RECOMMANDATIONS DE L’OEC

L'Impôt, la rente et la réforme

LE CONTENTIEUX FISCAL

Les paradis fiscaux dans la concurrence fiscale internationale

CONTROLE FISCAL AU MAROC : CONSTATS, CRITIQUES & SUGGESTIONS

LA FRAUDE FISCALE AU MAROC

L’audit fiscal : proposition d’une démarche axée risques : Cas de l’industrie chimique

Un Système Fiscal, pilier pour le Nouveau Modèle de Développement : Rapport du Conseil Economique Social et Environnemental

La concurrence fiscale et les investissements directs étrangers

La sécurité fiscale du contribuable au Maroc

Zakat et impôts : relation de substitution ou de complémentarité ?

Essays on tax revenue composition in developing countries

UNE MICRO-FISCALITE POUR UNE MICRO-ENTREPRISE : BENCHMARK DU REGIME FISCAL MAROCAIN ET DU REGIME FISCAL FRANÇAIS

Rapport d’activité 2017

Fraude financière : éléments d’analyse et mécanismes de prévention

La fiscalité comme levier de développement économique dans les pays en développement : Cas de l’Algérie

INNOVATION, PATENT LOCATION AND TAX PLANNING BY MULTINATIONALS

Le contentieux de l'impayé : approche comparative entre la France et le Maroc

L’évasion fiscale en Afrique : cas du Maroc : sortes d’évasion et comment la maîtriser ?

Transparence et gestion fiscale au Maroc : Rapport de diagnostic

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