-
Auteur :
Doghmi
Hicham
Ce papier évalue l’efficience de la collecte des impôts au Maroc en déterminant l’écart entre le niveau observé des recettes fiscales et la capaci...
-
Auteur :
El Ktini
Hassan
Vendredi 24 Janvier 2020
Partie I - L'évolution du concept de dépenses fiscales dans le système incitatif marocain
Chapitre I – Les dépenses fiscales marocaines et l'impér...
-
Auteur :
Khaji
Yassine
1. UN RENDEMENT FISCAL GLOBAL QUI DÉPEND ESSENTIELLEMENT DE LA TVA, DE L’IS ET DE L’IR
1.1. Au niveau global
1.2. Un rendement fiscal tiré, nota...
-
Auteur :
Chemlal
Mohamed,
Benazzou
Lotfi,
Gharib
Bouchra
...[et al.]
The Moroccan tax system represents the core of the economy. It is the regulator of tax revenues that constitute the engine of public finances.
For...
-
Auteur :
Hjirt
Said
Partie I. Cadre légal la procédure de contrôle en matière fiscale
Chapitre 1. Cadre légal de l’impôt en matière d’assiette
Chapitre 2. Cadre légal...
-
Auteur :
El Mezouguy
Abderrahim
Vendredi 11 Octobre 2019
Les prix de transfert peuvent être définis d’une manière générale, comme les prix associés aux transferts de biens, de services ou d’incorporels e...
-
Samedi 04 Mai 2019
Partie 1 - Modèle de développement actuel
I. Portrait de l’économie marocaine
1. Investissements publics et privés peu créateurs de valeur
2. Écon...
-
Auteur :
Hamzaoui
Moustapha,
Bousselhami
Nezha
L’objectif du présent article est d’analyser le rôle de la fiscalité dans la croissance économique du Maroc en s’appuyant sur le modèle de croissa...
-
Auteur :
El Alami
Lalla Hanane,
Tounsi
Sihame,
Attioui
Abdelali
...[et al.]
1. Les recettes de la TVA et de l’IS : deux sources importantes de financement du budget de l'état
2. Une taxe sur la valeur ajoutée dont le rend...
-
Auteur :
Faiz
Abdelmejid,
Elmaguiri
Issam
Première partie. Fiscalité d'état
1. Pacte fiscal et bonne gouvernance
- Le consentement à l’impôt
- Confiance dans les institutions publiques
- Q...
-
Auteur :
Akesbi
Najib
Samedi 16 Janvier 2016
1. Concepts : sens et interférences
2. Le système fiscal marocain : niveau et structure
3. Les rentes fiscales
4. Un système à bout de souffle5. L...
-
Auteur :
Firdaoussi
Hassan
Chapitre préliminaire. Présentation de l’environnement fiscal
Section I. Philosophie de l’impôt : de l’obligation de prélèvement au respect volon...
-
Auteur :
Molé
Antoine
Vendredi 23 Janvier 2015
Partie I. Dynamique fiscale
Sous-partie 1 Émergence et développement des paradis fiscaux
Titre 1. Émergence (début XXème à 1945)
Titre 2. Développ...
-
Auteur :
Jbara
Brahim
1ère Partie. Contexte et présentation du contrôle fiscal
Chapitre I. Organisation de la vérification
Section I. Qu’est ce qu’ un contrôle fiscal ?...
-
Auteur :
Belmançour
Aïcha
Première partie. Fraude fiscale : définition – causes – procédés et conséquences
Chapitre 1. Terminologie de la notion de fraude fiscale
Section...
-
Auteur :
Boulila
Assiya
Partie1. Approche théorique de l’audit fiscal
I. Cadre conceptuel de l’audit fiscal
II. La démarche de l’audit fiscal
III. L’audit financier et l’...
-
I. Aperçu de l’évolution historique du système fiscal marocain et cadre de référence actuel
I. 1 – Regard sur l’évolution de l’Histoire du systèm...
-
Auteur :
Sadki
Ouramdane
Dimanche 09 Février 2014
Dans le cadre de ce mémoire de magistère, nous nous sommes penchés sur les problématiques de la fiscalité internationale avec ses corollaires prép...
-
Auteur :
El youssoufi Alaoui
Mohamed Amine
La première partie- La précarité de la situation du contribuable devant l’administration fiscale
Chapitre I- Les manifestations de l’insécurité da...
-
Auteur :
El marzouki
Abdenbi,
Rouijel
Rajae
La finance islamique ne cesse de s’affirmer à l’échelle nationale et internationale en repensant la finance autrement ; une finance au service de...
-
Auteur :
Ehrhart
Hélène
Lundi 24 Octobre 2011
This thesis focuses on the composition of tax revenue in developing countries and analyses its determinants and consequences. The first part exami...
-
Auteur :
Abou el jaouad
Kamal
Partout dans le monde, « les PME représentent plus de 95% des entreprises, 60 à 70% des emplois. Toutes les économies des pays de l’OCDE leur doiv...
-
1- ORGANIGRAMME
2- DGI EN CHIFFRES
3- MOBILISATION DES RECETTES FISCALES
4- RENFORCEMENT DU CAPITAL INFORMATIONNEL
5- AMELIORATION DE LA QUALITE D...
-
Auteur :
Karimi
Dounia
Ce travail s’intéresse à un risque qui émane de la réalité économique et professionnelle, et ciblant toutes les entreprises quelle que soit leur t...
-
Auteur :
Chiha
Khemici
A l’heure actuelle, et face à la mondialisation et à cette grande ouverture économique, et compte tenu de l’insuffisance des ressources financières...