Abhatoo : Fiscalité

FAIR TAX MONITOR : Analyse du système fiscal marocain

Genèse du système fiscal Marocain 1. Historique du régime fiscal 2. Réformes menées sous des pressions multiples ayant consolidé l'iniquité du s...

Auteur : Bousselhami Nezha, Hamzaoui Moustapha

Potentiel fiscal au Maroc : Analyse économétrique à travers l’effort fiscal

L’objectif du présent article est de situer le potentiel fiscal du Maroc par rapport à un échantillon de pays (panel), en s’appuyant sur le concep...

SITUATION DES CHARGES ET RESSOURCES DU TRESOR : MARS 2021

La situation des charges et ressources du Trésor (SCRT) est le document statistique qui présente, au nom du Ministère de l’Economie, des Finances e...

Auteur : Doghmi Hicham

La capacité de mobilisation des recettes fiscales au Maroc : Document de travail

Ce papier évalue l’efficience de la collecte des impôts au Maroc en déterminant l’écart entre le niveau observé des recettes fiscales et la capaci...

Auteur : Khaji Yassine

Rendement fiscal au Maroc : Bilan et leviers d‘amélioration

1. UN RENDEMENT FISCAL GLOBAL QUI DÉPEND ESSENTIELLEMENT DE LA TVA, DE L’IS ET DE L’IR 1.1. Au niveau global 1.2. Un rendement fiscal tiré, nota...

Auteur : Hjirt Said

LES VICES DE PROCÉDURE DE CONTRÔLE FISCAL AU MAROC, QUELS EFFETS SUR LA PROCÉDURE : NULLITÉ RELATIVE OU ABSOLUE ?

Partie I. Cadre légal la procédure de contrôle en matière fiscale Chapitre 1. Cadre légal de l’impôt en matière d’assiette Chapitre 2. Cadre légal...

Samedi 04 Mai 2019

Pour une fiscalité au service d’un modèle de développement qui encourage la production

Partie 1 - Modèle de développement actuel I. Portrait de l’économie marocaine 1. Investissements publics et privés peu créateurs de valeur 2. Écon...

Auteur : El Alami Lalla Hanane, Tounsi Sihame, Attioui Abdelali ...[et al.]

L’élargissement du champ d’application de la TVA : un instrument de soutien aux programmes sociaux et à la compétitivité des entreprises

1. Les recettes de la TVA et de l’IS : deux sources importantes de financement du budget de l'état 2. Une taxe sur la valeur ajoutée dont le rend...

Auteur : Akesbi Najib Samedi 16 Janvier 2016

Un Système Fiscal, pilier pour le Nouveau Modèle de Développement : Rapport du Conseil Economique Social et Environnemental

I. Aperçu de l’évolution historique du système fiscal marocain et cadre de référence actuel I. 1 – Regard sur l’évolution de l’Histoire du systèm...

Abhatoo - Centre Nationale de Documentation

LES 3émes ASSISES NATIONALES SUR LA FISCALITÉ : CONTRIBUTION DE LA CGEM

FAIR TAX MONITOR : Analyse du système fiscal marocain

Le système fiscal marocain et le nouveau modèle de développement : analyse et propositions

Potentiel fiscal au Maroc : Analyse économétrique à travers l’effort fiscal

La Procédure Amiable dans le cadre des conventions de non double imposition

SITUATION DES CHARGES ET RESSOURCES DU TRESOR : MARS 2021

De L’effort Au Potentiel Fiscal Au Maroc : Évaluation Empirique

La capacité de mobilisation des recettes fiscales au Maroc : Document de travail

Les dépenses fiscales au Maroc : contribution à la rationalisation du système des incitations fiscales

Rendement fiscal au Maroc : Bilan et leviers d‘amélioration

THE PERFORMANCE OF THE TAX AUDIT IN MOROCCO

LES VICES DE PROCÉDURE DE CONTRÔLE FISCAL AU MAROC, QUELS EFFETS SUR LA PROCÉDURE : NULLITÉ RELATIVE OU ABSOLUE ?

Le contrôle fiscal des prix de transfert

Pour une fiscalité au service d’un modèle de développement qui encourage la production

Impact De La Fiscalite Sur La Croissance Economique Du Maroc

L’élargissement du champ d’application de la TVA : un instrument de soutien aux programmes sociaux et à la compétitivité des entreprises

ASSISES NATIONALES DE LA FISCALITE 2019 : REFLEXIONS ET RECOMMANDATIONS DE L’OEC

L'Impôt, la rente et la réforme

LE CONTENTIEUX FISCAL

Les paradis fiscaux dans la concurrence fiscale internationale

CONTROLE FISCAL AU MAROC : CONSTATS, CRITIQUES & SUGGESTIONS

LA FRAUDE FISCALE AU MAROC

L’audit fiscal : proposition d’une démarche axée risques : Cas de l’industrie chimique

Un Système Fiscal, pilier pour le Nouveau Modèle de Développement : Rapport du Conseil Economique Social et Environnemental

La concurrence fiscale et les investissements directs étrangers

Recherche

Navigation par :

Filtrer votre recherche

Sélectioner un domaine *

Sélectionner une thematique

Sélectionner une rubrique

Sélectionner une sous-rubrique