-
1- ORGANIGRAMME
2- DGI EN CHIFFRES
3- MOBILISATION DES RECETTES FISCALES
4- RENFORCEMENT DU CAPITAL INFORMATIONNEL
5- AMELIORATION DE LA QUALITE D...
-
Auteur :
Karimi
Dounia
Ce travail s’intéresse à un risque qui émane de la réalité économique et professionnelle, et ciblant toutes les entreprises quelle que soit leur t...
-
Auteur :
Chiha
Khemici
A l’heure actuelle, et face à la mondialisation et à cette grande ouverture économique, et compte tenu de l’insuffisance des ressources financières...
-
Auteur :
Bieltvedt Skeie
Øystein,
Johansson
Åsa,
Menon
Carlo
...[et al.]
Lundi 06 Février 2017
This paper assesses the effect of international differences in taxes on the choice of patent location by multinational enterprises (MNEs). The anal...
-
Auteur :
Bouabidi
Zakaria
Le contentieux de l’impayé occupe une place importante dans les rapports personnels de l’individu, civils ou commerciaux. Son omniprésence devant...
-
Auteur :
Hassoune
Abdelhamid
Mercredi 01 Décembre 2010
I- Typologies et mécanismes de la fraude
1-Notions de l’évasion fiscale
1.1 Éléments de définition
1.2 Dimensions de la fraude fiscale au Maroc
2-...
-
Auteur :
Al-Andaloussi
Driss
I. L’évolution de la pratique fiscale au Maroc
1. l’environnement
2. La nouvelle donne constitutionnelle
3. La modernisation de l’administratio...
-
Auteur :
Hasnaoui
Rachid
Mercredi 03 Février 2016
L’objectif de ce papier est de montrer les contraintes du système fiscal marocain dans un contexte marqué la souffrance des finances publiques. En...
-
1ère partie : la réalité de la fraude fiscale de l’entreprise : causes et manifestations
Chapitre préliminaire : notion et dimension de la fraude...
-
Auteur :
Saddougui
Mohammed
Vendredi 14 Février 2014
La présente étude vise l’évaluation des marges d’incertitude des techniques et modalités d’imposition des revenus des contribuables, notamment ceu...
-
Auteur :
El Ouafa
Khalid
L’objectif de notre communication est de contribuer, sur le plan théorique et pratique, au projet de réforme fiscale mobilisant dernièrement la com...
-
Auteur :
Chiadmi
Meryem,
Karim
Mohamed,
Obada
Meriem
La recherche de systèmes fiscaux adéquats aux structures économiques et sociales des pays est une préoccupation pour répondre aux objectifs de com...
-
Auteur :
Harakat
Mohamed
I - Problématique de l’étude
II- Gouvernance fiscale et contentieux : les concepts et le contexte
A- Contentieux fiscal
1) Organisation du content...
-
Sommaire
I- Objet de la mission
II- Présentation de la fiscalité locale
III- Principaux éléments du diagnostic
1- Cadre juridique
2- Gouvernanc...
-
Auteur :
Lachheb
Hamza;
Bouthanoute
Rachid,
Bendriouch
Mohammed
Vendredi 03 Juin 2016
Sommaire :
1. Le Maroc au cœur des risques anthropiques : les contrecoups du choc économique et politique
1.1. Le Maroc face au choc économique : l...
-
Auteur :
Didier
Michel,
Ouvrard
Jean-François,
Scapecchi
Pascale
Table des matières :
I - Les fondements économiques de la fiscalité
Chapitre 1 : L’impôt et l’équilibre économique
Chapitre 2 : L’impôt et la crois...
-
Sommaire :
1- Comparaison détaillée des impôts dans cinq grands pays européens
2- Comparaison détaillée des prélèvements qui pèsent fortement sur l...
-
Auteur :
Cusset
Pierre-Yves
La fiscalité comportementale désigne un ensemble de taxes dont la finalité est d’influencer les comportements des consommateurs pour les détourner...
-
Sommaire
I- Objet de la mission
II- Présentation de la fiscalité locale
III- Principaux éléments du diagnostic
1- Cadre juridique
2- Gouvernanc...
-
Sommaire
Première partie : Présentation de la fiscalité locale
A. Composition de la fiscalité locale
B. Gouvernance de la fiscalité locale
C. Do...
-
Sommaire
1- Evolution internationale
1.1.Encadré: La réglementation internationale des marchés
1.2.financiers et ses conséquences pour la Suisse...
-
SommaireIntroductionI- Aperçu historique sur le système fiscal marocainII- Architecture générale du système fiscal marocain
a. Liste des principa...
-
Ce document présente une synthèse faisant état des résultats d'un diagnostic général du système fiscal marocain, et regroupe les propositions du Co...
-
Sommaire
Les principales dispositions fiscales prises de l'année 2001à 2013 concernent les points suivants:
1.Taxe sur la Valeur Ajoutée
2.Droits d...
-
Sommaire
1. SIMPLIFICATION, MODERNISATION ET HARMONISATION DU SYSTEME FISCAL
2. ELARGISSEMENT DE L’ASSIETTE ET RENFORCEMENT DU RENDEMENT DE LA FIS...
