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Auteur :
Chaihab
Saida,
Abkar
Youssra
The growth of multinational groups is a direct result of the internationalization of economies, this global trend has incentivized companies to see...
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Chapitre I. Méthodologie et système fiscal de référence
I. Éléments de définition et objectifs
II. Principes de base du système fiscal de référe...
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Auteur :
Ait Hattani
Nohaila,
Sahbani
Siham
Tax risk aversion is an important characteristic of family businesses, which make up a significant proportion of the world's economic fabric. Our s...
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Auteur :
Benghazala
Zakaria,
Sadik
Redouane
Dans le cadre de la préparation de notre thèse doctorale qui porte sur l’impact des incitations Fiscales sur l’investissement et la croissance des...
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Auteur :
Erguigue
Otmane
Peu d’études sur la détermination du taux d’imposition optimal et son effet sur la croissance. Cet article représente une tentative de contribuer à...
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Auteur :
Ouhaki
Ali,
Malainine
Cheklekbire
Il s’agit d’un article narratif dans lequel on va présenter les éléments en relation avec l’équilibre budgétaire ; sur le continent africain en gé...
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Auteur :
Belghiti
Abdenbi,
Er-Raji
Mohamed
Cette recherche s’inscrit dans le cadre des pratiques fiscales légales pour faire face au fardeau fiscal dans les PME, la complexité et l'instabili...
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Auteur :
Al-Andaloussi
Driss
I. Rappel des travaux antérieurs réalisés dans la cadre du projet « transparence dans la gestion de l’impôt »
II. Dispositions fiscales intégrées...
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INTRODUCTIONCHAPITRE I : METHODOLOGIE ET SYSTEME FISCAL DE REFERENCEI. ELEMENTS DE DEFINITION ET OBJECTIFSII. PRINCIPES DE BASE DU SYSTEME FISCAL D...
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I- Avantages fiscaux accordés à certains secteurs d’activités
A- Secteur des exportations
B- Entreprises installées dans les zones d’accélération...
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Auteur :
Faiz
Abdelmejid,
Elmaguiri
Issam
Première partie. Fiscalité d'état
1. Pacte fiscal et bonne gouvernance
2. Un système fiscal juste et équitable
3. Neutralité et compétitivité de...
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Auteur :
Akesbi
Najib
Samedi 19 Février 2022
1.Introduction : concepts et dialectique des concepts
2. Le système fiscal marocain : inefficace parce que inéquitable, et vice-versa3. La réforme...
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Auteur :
El-Housny
Youssef
Thème 1. L'Impôt sur les sociétés
Fiche 2. Champ d’application
Fiche 3. Base imposable
Fiche 4. Liquidation et Paiement
Fiche 5. Déclarations fisc...
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I-Taxes instituées au profit des communes urbaines et rurales
A- Taxes gérées par l’État
Taxe professionnelle
Taxe d’habitation
Taxe de services c...
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I- MESURES SPECIFIQUES A L’IMPOT SUR LES SOCIETES :
1. Réforme globale des taux de l’IS dans le cadre de la convergence progressive
vers des tau...
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Auteur :
Dinh
Hinh T.
Between January 2020 and June 2021, the world spent about US $16.5 trillion (18% of world GDP) to fight COVID-19, and this amount does not even in...
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Auteur :
Taj
Tilila,
Abdelmajid
Salaheddine
L’objectif de ce travail est d’analyser la problématique de gestion du risque fiscal dans le contexte marocain et d’élucider l’importance du risque...
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Auteur :
Safi-Eddine
Hicham
Première partie. Présentation des fusions-acquisitions bancaires au Maroc
Titre 1. Fondements et régulation des fusions-acquisitions bancaires
Cha...
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Auteur :
Khallouk
Ouafaa
Afin de résorber le déséquilibre de ses finances publiques, le Maroc a engagé une modernisation de son administration fiscale visant à accroître le...
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Auteur :
Khanfor
Abdelkader,
Souaf
Malika
Le contrôle fiscal exercé par les services de la Direction Générale des Impôts (DGI), est l’ultime garant du civisme fiscal. Il a vocation à appréh...
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Auteur :
Al-Andaloussi
Driss
I. Principales zones de risques de corruption dans le processus de gestion de l’impôt
II. Périmètre de la cartographie des risques
1. La délivra...
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I- Principes fondamentaux
II- Droits et obligations au début de la procédure de vérification
III- Droits et obligations au cours de la procédure...
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I. DGI en chiffres
II. Mobilisation des recettes fiscales
Réalisations des recettes
Recettes spontanées
Recettes additionnelles
III Maitrise de l...
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Auteur :
Ettahiri
Lahcen,
Benazzou
Lotfi
L’objet de cet article est de présenter l’apport de l’introduction de la digitalisation, dans le processus organisationnel de l’administration fis...
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Le fossé entre les plus riches et les plus pauvres continue de se creuser. Les 1% les plus riches de la planète possèdent autant de richesses que...