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Auteur :
Zahraoui
Naima
Première partie. Les ententes illicites et le contrat de franchises
Chapitre I. Les conditions de la prohibition des ententes
Section 1. La volont...
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Auteur :
Amazian
Mounia,
Ait Soudane
Jalila
Mercredi 04 Mars 2020
La part de l'activité économique exercée sous forme de franchise prend une ampleur de plus en plus considérable à travers le monde ; beaucoup d’étu...
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Auteur :
Ait Soudane
Jalila,
Amazian
Mounia
Dimanche 30 Mai 2021
L’expression franchise est fréquemment utilisée pour désigner des contrats voisins, mais néanmoins différents. La concession, la licence de marque...
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Auteur :
Bensaid
Othman
Depuis plusieurs années, on assiste à une croissance continue du nombre de franchises dans le monde et notamment au Maroc, pays émergent qui ne dé...
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Auteur :
Ighil Hanout
Lynda,
Illouli
Samir
L'investissement direct étranger (IDE) fait partie intégrante d'un système économique international ouvert et efficace et constitue l'un des princ...
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Auteur :
Benlakouiri
Abderrahim
1. Le contrôle de gestion
1.1. Proposition de définition
1.2. Contenu et mission du contrôle de gestion
1.3. Processus de contrôle de gestion
2. L...
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Auteur :
Chanut
Odile,
Gharbi
Nadjoua
La franchise commerciale qui s’est imposée comme un modèle dominant pour la distribution dans les économies occidentales, concerne désormais aussi...
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Auteur :
Delpech
Raphaël;
Lorne
Thomas
Mercredi 01 Mai 2002
SOMMAIRE I – Les zones franches d’exportation 1. Principes 2. Fonctionnement 3. Régime des changes 4. Régime douanier 5. Régime fiscal II – P...
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Auteur :
Mansouri
Marwane
SOMMAIRE 1-Objectif des Zones franches 2-Un régime douanier spécial 3-Un régime fiscal attrayant 4-Les zones franches opérationnelles 4.1-La Zon...
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Sommaire I- Situation de la franchise
Répartition des réseaux de franchise cumulée par date d'implantation au Maroc
Répartition d...
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Auteur :
Chentre
Mariam,
Bennani
Yasser
SOMMAIRE Partie 1 : les principes et le mode de fonctionnement pratique et juridique de la franchise -Chapitre 1 : introduction à l'étude de...
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Auteur :
Ayadi
Walid
Cette recherche porte sur le secteur du textile dans les zones franches des pays du nord de l'Afrique. Elle vise d'une part, à mettre en évidence...
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Auteur :
Milberg
William,
Amengual
Matthew
Table des matières Partie I. Zones franches d’exportation, modernisation industrielle et développement économique 1. Tendances de l’activité des...
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Auteur :
Mekouar
Khadija,
Sassi
Yves
Mercredi 01 Septembre 2004
Sommaire L’essor de la franchise au Maroc Le développement rapide des enseignes locales L’enseigne locale, une réponse aux spécificités du Marché...
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Jeudi 27 Mai 2004
SOMMAIRE Mot de Monsieur le Ministre de l’Industrie, du Commerce et des Télécommunications Introduction I- Opportunités d’investissement dans...
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SOMMAIRE PREAMBULE I – LA FRANCHISE AU MAROC 1- Historique 2- Etats des lieux de la franchise 2-1- Répartition des franchises par branche d’a...
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Auteur :
Houssifi
El Houssaine
SOMMAIRE INTRODUCTION PREMIERE PARTIE : LES ASPECTS JURIDIQUES FISCAUX ET COMPTABLES DE LA FRANCHISE CHAPITRE 1 : LES ASPECTS JURIDIQUES DE LA F...
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Mercredi 15 Février 1995
Dahir n° 1-95-1 (24 chaabane 1415) portant promulgation de la loi n° 19- 94 relative aux zones franches d’exportation (B.O. 15 février 1995).
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Auteur :
Rochdane
Hanane,
Ayegou
Jamila
Mercredi 27 Mai 2009
La PME-PMI constitue le centre névralgique de l’économie marocaine, malheureusement, sa contribution reste faible. Alors que plus de 90% des entre...
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Lundi 30 Décembre 2002
Un développement récent mais rapide de la franchise. Ces dernières années, la franchise a connu un développement important au Maroc et a largement...