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Auteur :
Gilbert
Pierre
Conférence concernant la réforme fiscale au Maroc, son origine, ses finalités économiques et sociale, les prévisions d'avenir avec un aperçu sur l'...
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Etude relative à la fiscalité, le crédit et l’épargne, mettant l’accent sur l’investissement et le financement du plan 1960-1964 et analysant la si...
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Projet de réforme fiscale de l'impôt direct sur les véhicules à moteur .Mots clés : /PROJET/ /REFORME FISCALE/ /IMPOT DIRECT/ /VEHICULE/
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Auteur :
Douiri
M.
Les modifications apportées dans le cadre de la réforme fiscale de 1962, concernant l'impôt agricole, l'impôt des patentes, la taxe urbaine, l'impô...
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Document concernant les statistiques fiscales particulièrement l’étude et le dépouillement des données de l’IBP, la taxe sur les chiffres d’affaire...
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Note au sujet de l'exploitation économique des données disponibles à la direction des impôts, notamment le fichier des entreprises et celui des don...
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Note concernant les conditions d'application de la taxe sur les véhicules utilitaires.Mots clés : /FISCALITE/ /TAXE/ /VEHICULE/
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Point de vue de la confédération générale économique Marocaine a propos de la reforme fiscale notamment ses objectifs et ses intérêts visant a com...
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Note concernant la taxe anti-spéculation foncière, la méthodologie de la récupération des plus values foncières ainsi que le champ d'application de...
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Samedi 29 Mars 1986
Compte rendu du déjeuner-débat sur la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) organisé le 7 Mars 1986 par la Chambre Française de Commerce et d'Industrie...
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Samedi 15 Février 1986
Article présentant la taxe sur la valeur ajoutée. Le mécanisme général de la T.V.A., le champ d'application, les règles d'assiette, le taux, la déd...
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Mardi 20 Février 1973
Sommaire :A-FiscalitéB-BudgetC-Collectivités localesD-Problème de l’épargne ,du crédit ,du marché financier et des banquesE-Etablissements publics,...
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Circulaire administrative relative aux modalités de taxation des opérations de construction de locaux à usage industriel ou commercial.Mots clés :...
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Auteur :
Nejjai
Ahmed Mansour
Vendredi 18 Février 1983
Article relatif à l'impôt agricole devant la chambre des représentants, déception et mécontentement des agriculteurs. Discussion du projet de loi r...
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Article de périodique concernant l'impôt sur les salaires institué le 30 octobre 1939. Assiette de l'impôt, barème fiscal, mode de calcul et de col...
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Auteur :
Dris
D.
Rapport d’expert sur la fiscalité marocaine et son adaptation à la situation actuelle et au plan de développement 1960-1972. Dans une première part...
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Extrait du bulletin officiel n°2203 présentant de mesures d’atténuation fiscale en matière d’impôt sur les bénéfices professionnels. Mots clés : /D...
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Article concernant les déclarations d'impôts. Taxes urbains, titres d'importation, déclarations des redevances, rémunérations du personnel et cache...
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Samedi 30 Janvier 1982
Recueil de textes de législation et réglementation concernant la fiscalité au Maroc.Mots clés : /LEGISLATION/ /FISCALITE/ /TEXTE LEGISLATIF/ /REPER...
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Article relatif au communique du ministère des finances sur la taxe urbaine. Rappel des dispositions de la loi de finances concernant les propriéta...
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Note réglementaire les impôts sur les bénéficesMots clés : /IMPOT SUR LE REVENU/
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Etude sur les coûts de production particulièrement la fiscalité, droit fiscal, taxe urbaine et impôt des patentes, l'impôt sur les bénéfices profe...
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Auteur :
Belkahia
R
Oudad
H.
Article concernant les effets de l'inflation sur les comptes de l'entreprise et les dispositions législatives de réévaluation des bilans des entrep...
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Jeudi 10 Février 1983
Circulaire administrative relative aux impôts indirects. Alcools bénéficiant des taux réduits.Mots clés : /CIRCULAIRE/ /IMPOT INDIRECT/ /ALCOOL/
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Notice incomplète Mots clés : /FISCALITE/ /TAXE/ /VEHICULE/