Abhatoo - Centre Nationale de Documentation

logo
Retour à la liste de résultats

LA FISCALITE MAROCAINE : Son adaptation à la situation actuelle et au prochain plan quinquennal de développement 1968-1972

Auteur : Dris D.
Collectivite Auteur : Haut-Commissariat au Plan et à la Promotion Nationale. Division du Plan et des Statistiques
Année de Publication : 1967
Type : Rapport
Thème : Finances
Couverture : Maroc
Langue : FR

N° Accession :

33225-67-RA

Télécharger le document :

 (12,31 MB) LA FISCALITE MAROCAINE Son adaptation à la situation actuelle et au prochain plan quinquennal de développement 1968-1972.pdf

Résumé/Sommaire :

Rapport d’expert sur la fiscalité marocaine et son adaptation à la situation actuelle et au plan de développement 1960-1972. Dans une première partie le document expose l’orientation de la politique fiscale, en deuxième partie il analyse les différents impôts à savoir les impôt direct urbains, l’impôt agricole, les droits et taxes perçus par le service de l’enregistrement et des domaines , les droits de douane, impôts de consommation et taxes intérieures diverses perçues par le service des impôts indirects et des douanes et en dernière partie le rapport présente les nouveaux droits et impôts ainsi que les mesures fiscales destinées à accroître le volume des investissements privés dans les entreprises.

.

Mots clés : /RAPPORT D'EXPERT/ /FISCALITE/ /PLAN 1968-1972/ /IMPOT DIRECT/ /BENEFICE/ /PRELEVEMENT/ /TRAITEMENT PUBLIC/ /SALAIRE/ /CHIFFRE D' AFFAIRES/ /TERTIB/ /VEHICULE/ /DROITS DE DOUANE/

Traduire le résumé vers :
Recherche

Recherche

Recherche avancée
Navigation par

Navigation par :

Filtrer votre recherche

Sélectioner un domaine *

Sélectionner une thematique

Sélectionner une rubrique

Sélectionner une sous-rubrique

Sélectionner une sous-rubrique

*Champs obligatoires
Chercher sur Abhatoo avec Google :