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I. Données consolidées
II. Données détaillées
A- Les jumelages
a. Bilan global
b. Jumelages avec les collectivités territoriales d’Afrique
c. Jume...
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Auteur :
Zouhair
Mohamed,
Laaboudi
Ahmed
On s’accorde aujourd’hui, sur le fait que la fiscalité locale au Maroc renferme des contraintes de gestion juridique, technique et administrative....
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Auteur :
Damou
Samir,
Carassus
David
1. L’agencification comme principale composante de nouveau management public
2. L’agence comme levier de la performance publique locale
3. L’agenc...
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1 Le référentiel normatif
1.1 Le cadre juridique national sur l’accès à l’information publique
1.1.1 La Constitution
1.1.2 La loi 31-13 relative a...
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Auteur :
Ouhajjou
Abdesselam
Chapitre I. L’autonomie financière
Section I. Aspects juridiques et quantitatifs de l’autonomie financière
Section II. La place du pouvoir fiscal...
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Auteur :
Charba
Abdelakader,
Naimi
Jamal Eddine,
Naimi
Abdelmourhit
La nouvelle constitution de 2011 a apporté une multitude d’innovations, pour la gestion des organisations publiques selon les standards du New Pub...
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Partie I. Cadre de référence et organisationnel de l’élaboration du PAC
I.1. Référentiels juridiques
I.2. Cadre organisationnel : structures, in...
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Auteur :
Silke
Nikolay,
Omar
Daoud,
Hallé
Paul
Chapitre 1. Testez votre rapport à la participation citoyenne
Chapitre 2. Construisez une démarche de participation citoyenne
1- Cadrage politique...
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Partie I. Attestations et coordonnées
I. Le gouverneur directeur général
II. Les commissaires aux comptes du FEC
III. Le conseillers financier...
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I. Qui est visé par ce manuel ?
II. Quels sont les objectifs du fonds africain ?
III. Qui sont les acteurs du fonds africain ?
IV. Quels sont les...
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Auteur :
Sadik
Mohammed,
Amrani
Nouha,
Slimani
Hamid
L’adoption de la loi organique relative à la loi des finances (LOLF) par l’État marocain s’inscrit dans le cadre d’un vaste chantier de modernisat...
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Auteur :
Aoujil
Mouna,
Alaoui Omari
Lalla zhor
A travers notre communication, nous essayerons de présenter une analyse historique de l'audit interne de façon globale et spécifiquement dans le se...
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Auteur :
Hantem
Aziz
Plusieurs études ont montré que les collectivités territoriales en Afrique francophone ne disposent pas des sources de financement suffisantes leur...
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Auteur :
Chaouni
Hanae,
Boujettou
Hassane
Les taxes locales constituent une importante ressource financière des collectivités territoriales et donc une variable importante dans l’économie...
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Auteur :
Lokpe
Nicolas,
Abou El Mikias
Anas,
Seiderer
Fabian
Mardi 29 Mars 2016
1. Informations générales sur le Maroc et sur la Commune de Casablanca
1.1 Description de la situation économique nationale et du contexte de la...
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Auteur :
Hachimi Alaoui
Nadia
Mardi 17 Décembre 2019
Ce travail de recherche interroge les transformations de l’art de gouverner au Maroc dans les années 2000-2010 à partir de la figure du wali, repr...
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Auteur :
Zarrouk
Najat
Mardi 26 Juin 2018
I. La place des collectivités territoriales au Maroc
II. Les principales réformes en matière d'autonomie financière des collectivités territoriale...
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Auteur :
Moflih
Youssef,
Belhaj
Nadia
Depuis de nombreuses années le Maroc a une grande pratique en matière de partenariats public-privé de type contractuel (concession, déléguée, affer...
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Auteur :
Ouhajjou
Abdesselam
Chapitre I- L’autonomie financière
I- Aspects juridiques quantitatifs de l'autonomie financière
II- La place du pouvoir fiscal dans la déterminati...
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Auteur :
El Arafi
Hassane
1. Cadrage de l'étude
1.1. Contextualisation de l'étude
1.1.1. Objet et cadre spécifique de l’étude
1.1.2. Un contexte juridico-institutionnel en...
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Auteur :
Benamirouche
Rachid
La révolution numérique a complètement changer l’appréhension des décideurs chargés de la gestion des collectivités locales. A cet effet, la tenda...
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Auteur :
Far-Hat
El Hassan
L’émergence d’un développement décentralisé s’impose ce qui nous amène à marquer une rupture épistémologique dans l’histoire des études spatiales....
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Auteur :
Goehrs
Manuel
I- Les enjeux d’une réforme
A. 2011 - 2015 : le « timing » de la réforme constitutionnelle
1) L’engagement de la réforme constitutionnelle
2) L...
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Auteur :
Abibi
Jawad
Première partie. Le statut constitutionnel des collectivités territoriales
Chapitre I. Le concept de « collectivité territoriale »
I. La nature ju...
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Partie I. Définitions et enjeux de la gouvernance économique et financière des collectivités territoriales
1. Contenu de la gouvernance économique...