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Auteur :
Math
Antoine
1ère partie. L’évolution vers la prohibition de toute discrimination directe en matière de protection sociale
1.1. L’égalité des droits entre ress...
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Auteur :
Zaoui
Zahra,
Berbich
Laila,
Benseddik
Fouad
Première partie. La protection sociale, normes, concepts et enjeux
1. Le cadre normatif international : de la déclaration universelle des droits d...
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Auteur :
Akaaboune
Mohamed,
Bouslikhane
Mohamed,
El Aoufi
Noureddine
... [et al.]
Vendredi 07 Juillet 2017
1. Mondialisation et protection sociale
2. Protection sociale et développement au Maroc : la dette primordiale
3. Quelles leçons tirer de la situa...
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Chapitre I. Le RAMed, un projet pertinent mené dans un contexte difficile
1.1 Une situation sanitaire fragile à la veille de la généralisation du...
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Auteur :
Chemillier-Gendreau
M.Denis
Mardi 13 Novembre 2018
1. Diagnostic transversal
2. Diagnostic par composante3. Éléments d'orientations pour l'élaboration des scenarii de réforme
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1. Un système de référence 1 : le cycle de vie, les risques, les personnes et groupes vulnérables
2. Un système de référence 2 : un Benchmarking i...
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Auteur :
Ortiz
Isabel,
Behrendt
Christina,
Canonge
James
...[et al.]
1. Introduction
1.1 Leaving no one behind: Social protection in the 2030 Development Agenda
1.2 Progress in building social protection systems...
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Auteur :
Ortiz
Isabel,
Behrendt
Christina,
Canonge
James
...[et al.]
1. Introduction
1.1 Ne laisser personne de côté: la protection sociale dans le cadre du Programme de développement durable a l’horizon 2030
1.2...
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I- Aperçu sur le cadre juridique et institutionnel des établissements de protection sociale et leur répartition
1. Cadre juridique et institution...
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Vendredi 02 Décembre 2011
Table des matières
1- Historique de la politique
2- Contexte et justification du projet international
2.1 Contexte scientifique
2.2 Justification d...
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Auteur :
Albis (d’)
Hippolyte,
Cusset
Pierre-Yves,
Navaux
Julien
Le fonctionnement du système de protection sociale sacrifie -t-il la jeunesse ? avant de répondre à cette question, l'étude rappelle d’abord quelle...
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Sommaire
I- Etat des lieux de la protection sociale dans les pays de la Méditerranée méridionale et orientale
II- Pertinence des normes internatio...
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Auteur :
Weber
Monique
Mardi 06 Octobre 2015
Sommaire :
1-Quelles sont les problématiques du RSI ?
1.1. Le contexte politico-économique
- L’historique de la mise en place du régime social des...
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Auteur :
Anagnan
Alexis,
Basilien
Blanche,
Blanchard
Nicolas
... [et al.]
Sommaire :
1. LES RECETTES DES RÉGIMES DE BASE
1.1 Vue d’ensemble des recettes
1.2 Les cotisations
1.3 Les dispositifs d’exonération en faveur de l...
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Auteur :
Libault
Dominique,
Reymond
Vincent
Sommaire :
1. LES CONDITIONS DE LA GENERALISATION DE LA PROTECTION COMPLÉMENTAIRE MALADIE DES SALARIES POURRAIENT PARADOXALEMENT FRAGILISER CERTAIN...
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Auteur :
Albis (d’)
Hippolyte,
Bonnet
Carole,
El Mekkaoui
Najat
... [et al.]
Mercredi 19 Juin 2013
Table des matières :
I. Revue de la littérature
1. Enjeux d’une comptabilité des transferts entre les générations
2. Évolution des transferts publi...
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Cette note décortique le Dahir portant loi n° 1-72-184 du 15 joumada II 1392 ( 27 juillet 1972) instituant le régime de sécurité sociale au Maroc....
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Cet exposé traite de la couverture sociale au Maroc. Un premier point aborde le régime de sécurité sociale au Maroc, notamment les lois régissant...
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Lundi 25 Octobre 2010
Sommaire1- Maroc : Chiffres clés2- Aperçu des régimes de sécurité sociale au Maroc3-Principales réformes de sécurité sociale4- Défis et perspective...
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Table des matières1. Assujettissement2. Prestations2.1 Prestations familiales• Allocations familiales• Aide Sanitaire Familiale2.2 Prestations soci...
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Vendredi 17 Août 2007
Ce document rapporte les dispositions comprises dans la Convention de Sécurité Sociale conclue le 2 octobre 2006 entre le Gouvernement du Grand-Duc...
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Auteur :
Benamar
Réda
I. Données socio-démographiquesII. Couverture Sociale des Travailleurs SalariésIII. Régime de Sécurité Sociale géré par la CNSSIV. Réforme du Régim...
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Auteur :
Palier
Bruno
Sommaire :L’évolution des besoins sociaux et du système de protection sociale en France
Une évolution des risques traditionnels auxquels notre sy...
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Lundi 19 Novembre 2012
SommairePremière table ronde : Quelle coopération internationale pour la mise en place des socles nationaux de protection sociale ?Deuxième table r...
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Sommaire I. Diagnostic de la situation des caisses de retraite marocaines I.1 Multiplicité des régimes et diversité des règles I.2 Evolution...
