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Auteur :
Ortiz
Isabel,
Behrendt
Christina,
Canonge
James
...[et al.]
1. Introduction
1.1 Ne laisser personne de côté: la protection sociale dans le cadre du Programme de développement durable a l’horizon 2030
1.2...
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I- Aperçu sur le cadre juridique et institutionnel des établissements de protection sociale et leur répartition
1. Cadre juridique et institution...
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Vendredi 02 Décembre 2011
Table des matières
1- Historique de la politique
2- Contexte et justification du projet international
2.1 Contexte scientifique
2.2 Justification d...
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Auteur :
Albis (d’)
Hippolyte,
Cusset
Pierre-Yves,
Navaux
Julien
Le fonctionnement du système de protection sociale sacrifie -t-il la jeunesse ? avant de répondre à cette question, l'étude rappelle d’abord quelle...
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Sommaire
I- Etat des lieux de la protection sociale dans les pays de la Méditerranée méridionale et orientale
II- Pertinence des normes internatio...
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Auteur :
Weber
Monique
Mardi 06 Octobre 2015
Sommaire :
1-Quelles sont les problématiques du RSI ?
1.1. Le contexte politico-économique
- L’historique de la mise en place du régime social des...
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Auteur :
Anagnan
Alexis,
Basilien
Blanche,
Blanchard
Nicolas
... [et al.]
Sommaire :
1. LES RECETTES DES RÉGIMES DE BASE
1.1 Vue d’ensemble des recettes
1.2 Les cotisations
1.3 Les dispositifs d’exonération en faveur de l...
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Auteur :
Libault
Dominique,
Reymond
Vincent
Sommaire :
1. LES CONDITIONS DE LA GENERALISATION DE LA PROTECTION COMPLÉMENTAIRE MALADIE DES SALARIES POURRAIENT PARADOXALEMENT FRAGILISER CERTAIN...
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Auteur :
Albis (d’)
Hippolyte,
Bonnet
Carole,
El Mekkaoui
Najat
... [et al.]
Mercredi 19 Juin 2013
Table des matières :
I. Revue de la littérature
1. Enjeux d’une comptabilité des transferts entre les générations
2. Évolution des transferts publi...
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Cette note décortique le Dahir portant loi n° 1-72-184 du 15 joumada II 1392 ( 27 juillet 1972) instituant le régime de sécurité sociale au Maroc....
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Cet exposé traite de la couverture sociale au Maroc. Un premier point aborde le régime de sécurité sociale au Maroc, notamment les lois régissant...
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Lundi 25 Octobre 2010
Sommaire1- Maroc : Chiffres clés2- Aperçu des régimes de sécurité sociale au Maroc3-Principales réformes de sécurité sociale4- Défis et perspective...
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Table des matières1. Assujettissement2. Prestations2.1 Prestations familiales• Allocations familiales• Aide Sanitaire Familiale2.2 Prestations soci...
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Vendredi 17 Août 2007
Ce document rapporte les dispositions comprises dans la Convention de Sécurité Sociale conclue le 2 octobre 2006 entre le Gouvernement du Grand-Duc...
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Auteur :
Benamar
Réda
I. Données socio-démographiquesII. Couverture Sociale des Travailleurs SalariésIII. Régime de Sécurité Sociale géré par la CNSSIV. Réforme du Régim...
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Auteur :
Palier
Bruno
Sommaire :L’évolution des besoins sociaux et du système de protection sociale en France
Une évolution des risques traditionnels auxquels notre sy...
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Lundi 19 Novembre 2012
SommairePremière table ronde : Quelle coopération internationale pour la mise en place des socles nationaux de protection sociale ?Deuxième table r...
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Sommaire I. Diagnostic de la situation des caisses de retraite marocaines I.1 Multiplicité des régimes et diversité des règles I.2 Evolution...
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Sommaire 1. Scénario de base S1 2. Equilibrage des régimes de retraites (S2 et S3) 3. Réorganisation du système de retraites (S4 et S5) 4. R...
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Table des matières 1. Introduction 2. Evolution démographique 3. Diagnostic de la situation des caisses de retraites 4. La méthodologie util...
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SOMMAIRE I-La Pension de Retraite 1/ Le Financement des pensions de retraite 2/ La validation des services et le transfert des droits const...
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Table des matières 1. Introduction 2. Le contexte de travail décent et ses relations avec l’UNDAF et le plan de la réduction de la pauvreté/p...
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Auteur :
Immervoll
Herwig
Jeudi 07 Janvier 2010
Presque tous les pays de l’OCDE ont des programmes de revenu-minimum globaux envers les individus en âge de travailler, soit comme des filets de p...
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Auteur :
HACHIMI IDRISSI
Hausny
Sommaire : PARTIE I : ANALYSE DIAGNOSTIQUE DU SYSTEME DE GESTION DE LA RELATION AFFILIE/ASSURE CHAPITRE I : ANALYSE DES TEXTES REGLEMENTAIRES...
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Mardi 30 Juin 1998
La présente Convention s'applique à la législation suivante : (a) pour le Canada : - la Loi sur la sécurité de la vieillesse et les règlements qui...
