Des plans à l’échelle au 20000ème concernant la situation foncière des terres des périmètres d’irrigation de la plaine et de la commune d’Aaoumra d...
Sommaire :1ERE PARTIE :I- Division du patrimoine foncier Marocain avant 1913II- Situation juridique appliquée a la propriété foncière avant 1913III...
Etude concernant tertib dans la région de Chaouia. Tableaux présentant les résultats en fonction de la structure de la propriété: nombre et superfi...
Sommaire : I- La terre 1. Structure foncière 2. Evolution de la propriété foncière agricole 3. Structure de la propriété foncière 4. Potentiel agri...
Sommaire :1. Historique2. Interventions administratives3. L’exploitation des collectifs et ses possibilités4. Les problèmesMots clés : /PROJET/ /PL...
Fiches de renseignement sur les domaines appartenant aux propriétaires étrangers sis sur la zone irriguée de Zebra et carte à échelle 1:50.000 de l...
Mémoire concernant une étude sur l'évolution du concept de la rente foncière à travers les courants de pensée. Formes de rentes dans la région des...
Note sur le régime de l’immatriculation foncière, son instauration, ses sources ainsi que ses principes fondamentaux, avec étude des avantages appo...
Etude du Tertib 1962, particulièrement résultats donnant la répartition des propriétés en fonction de superficie du nombre des propriétaires partic...
Tableaux donnant échantillon des exploitations modernes par province.Mots clés : /TABLEAU/ /ECHANTILLON/ /EXPLOITATION/ /PROVINCE/
Multiplicité des statuts juridiques des terres agricoles du plateau de Meknès - Fès.Mots clés : /CARTE/ /STATUT JURIDIQUE/ /TERRE/ /PLATEAU DE MEKN...
Particularité du revenu de location des terres dit la rente foncière, la méthode de son calcul dans le cas du Maroc et des profits des paysans et l...
Réflexion sur le droit foncier et l’économie agricole au Maroc. Etude des régimes fonciers des terres agricoles et des méthodes de leur gestion. St...
Etude concernant la réforme foncière particulièrement récupération et redistribution des terres de colonisation.Evaluation des étapes particulièrem...
Article portant sur l'évolution récente des structures foncières dans le Gharb entre 1972 et 1981. Etude du cas du secteur hydraulique S9. Modifica...
Sommaire :I- DESCRIPTION DE LA METHODE SUIVIE POUR L'ETABLISSEMENT D'UN AVANT-PROJET SOMMAIRE : 1- Unité d’Application du Réaménagement Foncier 2-...
SOMMAIREI-Structure des propriétaires dans les officesA- L ‘import agricole 1962B- L‘inventaire des études sur les structures foncièresII-Les propr...