Abhatoo - Centre Nationale de Documentation

Pour diffuser des cours en ligne de façon efficace, le matériel électronique (les textes, les diagrammes et les graphiques numérisés, les clips vidéo et audio) doit être copié et distribué. Les politiques et les procédures à adopter dans le domaine du droit d’auteur numérique (le dégagement des droits pour la reproduction et la diffusion) sont, cependant, lourdes et mal définies. En conséquence, les professeurs d’université ont souvent une connaissance incomplète des politiques de droit d’auteur numérique, pouvant les conduire à numériser et à télécharger du matériel numérique sans permission de droit d’auteur, exposant ainsi les institutions à des risques de problèmes légaux. Ce contexte soulève deux questions institutionnelles : (a) la nécessité de fournir aux professeurs qui diffusent des cours ou des ressources en ligne des informations sur la politique du droit d’auteur numérique et sur les procédures pour reproduire et diffuser du matériel; et (b) le besoin de ressources pour faciliter le dégagement des droits d’auteur. L’article décrit un projet sur le droit d’auteur numérique à l’échelle du campus dans une université canadienne afin de traiter ces questions. Il comprend une discussion sur les objectifs du projet, le développement des politiques et des procédures, les coûts, les questions fréquemment posées et les défis actuels auxquels font face les universités.