Abhatoo - Centre Nationale de Documentation

Sommaire :

I. EXPOSE DE LA MISSION LEPAGE – DÉCLARATION DES DROITS DE L’HUMANITÉ
I.1. LETTRE DE MISSION DE MONSIEUR LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
I.2. LE CONTEXTE HISTORIQUE ET PHILOSOPHIQUE DE LA DÉCLARATION
I.2.1. L’entrée dans une ère philosophique nouvelle
I.2.2. L’ancrage dans une ère historique majeure
II. RÉALISATION DE LA MISSION LEPAGE –INVENTAIRE DES TEXTES ET DÉCLARATION DES DROITS DE L’HUMANITÉ
II.1. INVENTAIRE DES TEXTES EXISTANTS SUR LES DROITS DE L’HUMANITÉ
II.1.1. Les textes contraignants
II.1.2. Les textes de caractère non contraignant
II.2.3. Les textes émanant de la société civile
II.2. DÉCLARATION UNIVERSELLE DES DROITS DE L’HUMANITÉ
III. EXPLICATIF DE LA DÉCLARATION DES DROITS DE L’HUMANITÉ
III.1. EXPLICATIF GÉNÉRAL DE LA DÉCLARATION : APPROCHE GLOBALE
III.1.1. Les objectifs recherchés
A. La prise en compte des textes existants
B. Une Déclaration qui se veut porteuse, simple et acceptable par les États
III.1.2. Les grands choix réalisés
A. Deux choix essentiels : celui des droits de la nature et des espèces vivantes, celui de l’équité
B. La portée juridique de la Déclaration
III.1.3. Échanges avec le Quai d’Orsay à propos de la Déclaration
III.2. EXPLICATIF DU CONTENU DE LA DÉCLARATION : COMMENTAIRES ARTICLE PAR ARTICLE
III.2.1. Explicatif du Préambule
III.2.2. Explicatif des Principes
III.2.3. Explicatif des Droits de l’humanité
III.2.4. Explicatif des Devoirs à l’égard de l’humanité
IV- PROPOSITIONS ALTERNATIVES
V. PROCÉDURES POSSIBLES D’ADOPTION DE LA DÉCLARATION
VI. ÉTAT DES INITIATIVES CITOYENNES ACTUELLEMENT A L’ŒUVRE