Abhatoo - Centre Nationale de Documentation

L'arbitre est un juge privé, il tranche, il juge, et il détient la balance de la justice, pourtant ses décisions ne seront exécutoires que si le juge étatique compétent le décide. Ainsi soumise au contrôle du juge, la sentence arbitrale s'intègre dans l'ordre juridictionnel. Elle doit donc respecter l'ordre public et, plus généralement, les principes directeurs du procès. Certes, c’est une sentence œuvre de justice et, au même titre que les décisions des tribunaux étatiques, bénéficie de l'autorité de la chose jugée.
Les textes légaux et les règles qui gouvernent la procédure arbitrale ont une très grande importance tant pour les parties, que pour les arbitres. Ce sont en effet ces règles, et la possibilité de les choisir, qui participent à la spécificité de l’arbitrage.
La présente thèse identifie et analyse les diverses facettes de l'intervention du juge dans la procédure d'arbitrage. S'il s'avère d'un précieux appui à l'arbitrage, le juge est aussi chargé d'en vérifier la régularité et d'en assurer l'efficacité.