Abhatoo - Centre Nationale de Documentation

Executive Summary
Section I. Introduction
1. Contexte du programme
2. Finalité et démarche de l’ESES
3. Méthodologie d’élaboration de l’ESES
Section II. Description du programme
1. Éléments de cadrage du PPR proposé
2. Indicateurs liés aux décaissements
3. Parties prenantes impliquées dans le programme
4. Effets environnementaux et sociaux anticipés du programme
5. Bilan global des risques du programme à la lumière des principes de la politique sur le PPR
6. Expériences antérieures des institutions impliquées
Section III. Description des systèmes nationaux
1. Systèmes de gestion environnementale applicable au programme
2. Politique de gestion et de protection de l’environnement
3. Dispositif juridique national de la gestion environnementale
4. Procédures de gestion environnementale
5. Cadre institutionnel national de gestion environnementale
6. Systèmes de gestion sociale applicable au programme
7. Cadre juridique et règlementaire de la gestion sociale applicable au programme
8. Procédures de gestion sociale
9. Principales institutions impliquées dans la gestion sociale
10. Évaluation de la conformité des systèmes E&S applicables aux activités du programme par rapport aux principes fondamentaux de la politique PPR
Section IV. Évaluation de la capacité de la performance institutionnelle
1. Adéquation des systèmes applicables
2. Système de gestion sociale
3. Adéquation : capacité institutionnelle - mécanismes de coordination
4. Capacités de gestion environnementale
5. Capacités de gestion sociale
Section V. Conclusions et recommandations
1. Synthèse de l’évaluation des systèmes applicables au programme
2. Système de gestion environnementale
3. Système de gestion sociale
4. Conclusion de l’évaluation des risques
5. Plan d’action de l’ESES
6. Éléments à intégrer dans le plan d’action de l’ESES