Abhatoo - Centre Nationale de Documentation

Sommaire :

1. LES RECETTES DES RÉGIMES DE BASE
1.1 Vue d’ensemble des recettes
1.2 Les cotisations
1.3 Les dispositifs d’exonération en faveur de l’emploi
1.4 La CSG
1.5 Les prélèvements sur les salaires du secteur privé
1.6 Les prélèvements sur les autres revenus d’activité
1.7 Les prélèvements sociaux
1.8 Les impôts et taxes
1.9 Les prélèvements sur les revenus du capital
2. LES DÉPENSES DES RÉGIMES DE BASE
2.1 Vue d’ensemble des dépenses
2.2 L’ONDAM en 2014, 2015 et 2016
2.3 La consommation de soins de ville
2.4 De l'ONDAM aux comptes du régime général
2.5 Les prestations maladie et AT-MP hors ONDAM
2.6 Les prestations de retraite
2.7 Les prestations familiales
2.8 La gestion administrative
2.9 L’action sociale et la prévention
3. ÉCLAIRAGES
3.1 Évolution récente des dépenses de rétrocession hospitalière
3.2 Démographie des médecins libéraux et remboursements de l’assurance maladie
3.3 Les actes et consultations externes à l’hôpital
3.4 Les accidents de trajet
3.5 Les durées d’assurance validées par les actifs pour leur retraite au régime général
3.6 Les familles bénéficiaires du complément de libre choix du mode de garde
3.7 Évolutions récentes du coût du travail en France et en Europe
3.8 Les comptes mensuels du RSI et de la MSA
4. LES COMPTES DU RÉGIME GÉNÉRAL ET DU FSV
4.1 Les comptes de la branche maladie
4.2 Les comptes de la branche AT-MP
4.3 Les comptes de la branche vieillesse
4.4 Les comptes de la branche famille
4.5 Les comptes du FSV
5. DU RÉGIME GÉNÉRAL AUX AUTRES RÉGIMES DE BASE
5.1 Vue d’ensemble des régimes de base
5.2 Les compensations entre régimes de base
5.3 Les mécanismes d’équilibrage
6. LES COMPTES DES RÉGIMES DE BASE AUTRES QUE LE RÉGIME GÉNÉRAL
6.1 Régime des salariés agricoles
6.2 Régime des exploitants agricoles
6.3 Régime social des indépendants (RSI) – branche maladie
6.4 Régime social des indépendants (RSI) – branche vieillesse
6.5 Régime de retraite des fonctionnaires civils et militaires de l’Etat
6.6 Caisse nationale militaire de sécurité sociale
6.7 Régime spécial des fonctionnaires territoriaux et hospitaliers
6.8 Le FSPOEIE
6.9 Régime spécial des agents de la SNCF
6.10 Régime spécial des agents de la RATP
6.11 Régime spécial des industries électriques et gazières (CNIEG)
6.12 Caisse autonome nationale de sécurité sociale dans les mines (CANSSM)
6.13 Établissement national des invalides de la marine (ENIM)
6.14 Caisse de retraite et de prévoyance des clercs et employés de notaires
6.15 Caisse d’assurance vieillesse, invalidité et maladie des cultes
6.16 Banque de France
6.17 Caisse nationale d’assurance vieillesse des professions libérales
6.18 Caisse nationale du barreau français (CNBF) - Régime de base
6.19 Fonds commun des accidents du travail (FCAT)
6.20 Fonds commun des accidents du travail agricole (FCATA)
6.21 Service de l’allocation de solidarité aux personnes âgées (SASPA)
6.22 Les autres régimes
7. ÉLÉMENTS COMPLÉMENTAIRES
7.1 Le financement des besoins de trésorerie de l’ACOSS
7.2 Du résultat comptable à la variation de trésorerie
7.3 La situation patrimoniale des organismes de sécurité sociale
7.4 La certification des comptes des régimes et organismes
7.5 Les comptes de la CADES
7.6 Le fonds de réserve pour les retraites