Abhatoo - Centre Nationale de Documentation

PARTIE I : Référentiel administratif et réglementaire de la procédure dérogatoire au Maroc
Chapitre1 - La gestion administrative centralisée de la dérogation
Chapitre2 - Déconcentration de la procédure administrative dérogatoire
PARTIE II : Etude de la mise en œuvre et des impacts de la procédure administrative dérogatoire à l’échelle nationale
Chapitre 1 - Analyse quantitative des projets bénéficiant des dérogations
Chapitre 2 - Examen des modes d’application de la procédure d’octroi des dérogations
Chapitre 3 - Evaluation des impacts de la dérogation sur le territoire national
PARTIE III : Modes d’élaboration, de modification et de mise en œuvre des documents d’urbanisme : quelle alternative à la dérogation absolue?
Chapitre 1 - Regards sur la réglementation régissant la planification urbaine au Maroc
Chapitre 2 - Zoom sur la concertation dans le processus d’élaboration des documents d’urbanisme et enjeux de conception et de gestion de l’espace au Maroc
Chapitre 3 - Appréciations et perspectives
PARTIE IV : Benchmark et enseignements
Chapitre 1 - Les adaptations mineures et les usages conditionnels en France et au Canada
Chapitre 2 - Les formes de souplesse en matière de planification urbaine dans l’Espagne, l’Allemagne et l’Angleterre
Chapitre 3 - Similitudes et différences entre laTunisie et le Maroc en matière de gestion des dérogations
PARTIE V : Principes et recommandations
Chapitre 1 - Renouvellement des principes
Chapitre 2 - Recommandations