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Les particularités substantielles et procédurales des infractions relatives à l'environnement

Auteur : Farhane Abdelali
Année de Publication : 2011
Type : Thèse / Mémoire
Thème : Droit et Justice
Couverture : Maroc

Résumé/Sommaire :

Le Maroc est un pays extrêmement diversifié autant par ses types humains, ses sites naturels ou son patrimoine architectural. Bordé par la Méditerranée, l’Atlantique et le Sahara, il est aussi occidental qu'oriental: les immensités brûlées de la péninsule arabique sont évoquées par ses paysages désertiques, tandis que ses massifs forestiers rappellent ceux de l'Europe méridionale.

Riche et contrasté, cet environnement est aussi, de plus en plus, l'objet de multiples atteintes, qui dégradent sa qualité et menacent son intégrité. Le Maroc connait en effet des problèmes écologiques d’ampleur variable, liés à la fois aux facteurs naturels et aux influences humaines. Il doit faire face, en particulier, à la déforestation, aux surpâturages, à l'érosion, à la désertification, à l'ensablement, à l'amenuisement des terres cultivables, à l'urbanisation incontrôlée, à la surdensité humaine dans certaines régions, à la dégradation de patrimoine culturel, à la pollution industrielle, agricole, domestique, etc.

Face à cette diversité environnementale, quels remèdes juridiques offre la législation environnementale? le droit, ayant en général vocation à régler les rapports sociaux et censé résoudre les conflits qu'ils engendrent, est-il aussi en mesure de relever le défi écologique?

Cependant, il conviendra en premier lieu de définir le droit de l'environnement qui est un droit dont la définition n’est pas aisée, et qui présente des caractéristiques originales.

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