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Projet Droit d’Auteur et Accès au Savoir en Afrique. Rapport de Pays: MAROC
Auteur :
Aghrib
Saïd,
El Moujaddidi
Noufissa,
El Ouazzani
Abdelmalek
Collectivite Auteur :
Centre de Recherches pour le Développement International (CRDI)
Année de Publication :
2009
Type : Rapport
Thème : Droit et Justice
Couverture :
Maroc
URL Article :
http://www.aca2k.org/attachments/Maroc%20D2ASA%20Rapport%20de%20Pays.pdfURL Source :
http://www.aca2k.org 
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(601,83 kB) Projet Droit d’Auteur et Accès au Savoir en Afrique.Maroc.pdfRésumé/Sommaire :
Sommaire
Rapport d’activité sommaire
1. Contexte de l’étude
1.1 Éléments généraux
1.2 Le contexte social et humain
1.3 L’état de l’éducation
1.3.1 L’enseignement préscolaire
1.3.2 L’enseignement primaire
1.3.3 L’enseignement collégial
1.3.4 L’enseignement supérieur
2. Analyse doctrinale
2.1 L’histoire et l’environnement du droit d’auteur au Maroc
2.2 La structure et les orientations principales de la loi sur le droit d’auteur
2.2.1 Les oeuvres protégées
2.2.2 Les droits conférés
2.2.3 Limites et exceptions au droit d’auteur
2.2.4 Autres lois régissant les droits d’auteur
2.3 Conventions et accords internationaux
2.3.1 Accord de libre-échange avec les États-Unis
2.4 Décisions administratives et judiciaires
2.5 L’environnement juridique
3. Analyse qualitative
3.1 Sources secondaires
3.2 Entretiens d’évaluation de l’impact
3.2.1 Le rôle des droits d’auteur
3.2.2 Facteurs économiques
3.2.3 Les limites et exceptions des droits d’auteur, et l’accès au savoir
3.2.4 Les technologies de l’information et de la communication (TIC)
3.2.5 Genre
4. Conclusion: L’environnement du droit d’auteur au Maroc
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