Auteur :
Ait Sakel
Mourad
Type : Etude
Thème : Droit et Justice
Couverture : Maroc
Ce travail se propose d'approcher scientifiquement le problème de l’inexécution des décisions du juge administratif implique en optant pour un champ d’analyse, une boite à outils de nature à appréhender la complexité des facteurs qui agissent sur le système du contentieux administratif. Dans ce cadre, trois référentiels d’analyse sont proposés :
- Le référentiel textuel
- Le référentiel jurisprudentiel
- Le référentiel doctrinal
A partir de cette trilogie référentielle, et en optant pour une approche différentielle qui fait recours aux analyses statistique et comparatiste en vue d’assurer une représentation assez fidèle de la réalité, l'auteur essaie de décortiquer, dans une première partie, l’apport de la judiciarisation des mécanismes d’exécution des décisions de la justice administrative, avant de s’atteler, dans un second point, sur la portée réelle de leur déjudiciarisation.