Abhatoo - Centre Nationale de Documentation

Partie 1 : Présentation et analyse de l’informel au Maroc
I- Les grandes composantes du marché d’emploi & de l’économie informelle au Maroc
1. Le marché d’emploi au Maroc et le chômage
2. Concept du secteur informel
a. Définition de l’économie informelle
b. Le travail dans l’économie informelle
c. Les avantages de l’informalité
d. Les coûts de l’informalité
e. Quelles relations entre les entreprises formelles et les informelles
3. Caractéristiques du secteur informel au Maroc
a. L’enquête du Haut-Commissariat au Plan (HCP)
b. Étude sur l’informel menée par la Confédération Générale
des Entreprises du Maroc (CGEM)
c. Étude sur l’informel menée par le Conseil. Économique Social
et Environnemental (CESE)
4. Quelques constats issus du diagnostic du secteur informel
II- Formalités réglementaires lors de la création d’entreprise & durant son fonctionnement
1. Obligations légales de création
a. Procédure administrative de création d’entreprise
b. Procédure de création des sociétés et entreprises en ligne au Maroc : Une loi en attente des textes d’application

2. Obligations légales post-création
a) La mise en place d’une comptabilité
b) Les obligations fiscales
c) Les obligations Sociales

III- Incitations & actions de formatlisation : Identification & Analyse
1. Cartographie des actions & incitations de formalisation
en cours
4. Meilleures pratiques à l’internationale
d- L’auto-entreprise comme moyen pour accélérer la formalisation
3. Facteurs clés de succès
c- L’avis du Conseil Economique Social et Environnemental
2. Analyse des actions menées par l’état
a- La recette du Nouveau Modèle de Développement
b- Les orientations du livre Blanc de la CGEM
e- La Flexibilité Responsable
a. Cas du Sénégal
b. Cas du Brésil
c. Cas de Shangai
d- Cas de l’Urugauay

IV- Les obstacles juridiques, réglementaires et institutionnels Liés à la formalisation

Partie 2 : Etude terrain & Recommandations

I- Présentation du Secteur BTP

2. La chaîne de valeur du secteur BTP

3. La Segmentation de l’informel au niveau du secteur BTP

II- Présentation des résultats de l’étude terrain

1. Résultats issus de l’enquête terrain

A. Volet Employeurs

B. Volet Travailleurs

2. Résultats issus des rencontes avec les partenaires sociaux, économiques et institutionnels

3. Ateliers Régionaux de validation

III- Recommandations

1. Principales recommandations

2. Le rôle de l’État, des organisations d’Employeurs et des Syndicats

3. Mise en oeuvre des recommandations