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Guide en Matière de Labellisation et de Certification

Collectivite Auteur : Agence de Développement Social
Type : Norme
Thème : Industrie
Couverture : Maroc

URL Article :

http://www.ads.ma/fileadmin/AdsDocutheque/FrDocuments/Soutien%20labellisation%20et%20certification.pdf

URL Source :

http://www.ads.ma

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Résumé/Sommaire :

SOMMAIRE

INTRODUCTION

I. LA CERTIFICATION BIO

1. GENERALITES

2. CHAMP D’APPLICATION

3. GRANDS AXES DU PROJET DE REGLEMENTATION : REFLEXION ACTUELLE DES AUTORITES

MAROCAINES

4. PROCEDURE DE LABELLISATION BIO

5. CERTIFICATION PAR DES ORGANISMES PRIVES

II. LA NOTION D’APPELLATION D’ORIGINE CONTROLEE (AOC)-INDICATION

GEOGRAPHIQUE (IG)

1. INDICATION DE PROVENANCE

2. INDICATION GEOGRAPHIQUE (IG)

3. L’APPELLATION D’ORIGINE

4. PROCEDURE DE LABELLISATION IG/AO

III. LABELLISATION NORMES MAROCAINES (NM) DES PRODUITS AGROALIMENTAIRES

1. GENERALITES

2. ROLE DU (SNIMA)

3. COMITES TECHNIQUES DE LABELLISATION

4. AGENTS DE VERIFICATION

5. LABORATOIRES D’ANALYSE

6. DEMANDE D’ATTRIBUTION DU DROIT D’USAGE DU LABEL NM

7. MODALITES D’INSTRUCTION DE LA DEMANDE

8. COUT D’UNE LABELLISATION

IV. EXEMPLES DE LABELLISATION

1. LA LABELLISATION DE L’HUILE D’ARGANE

1.1 Références normatives

1.2 Domaines couverts par le Guide des Bonnes Pratiques de Fabrication (GBPF)

2. LABELLISATION DE L’HUILE D’OLIVE

2.1 L’huile d’olive vierge

2.2 L’huile d’olive raffinée

2.3 L’huile d’olive

2.4 L’huile de grignons d’olive brute

2.5 L’huile de grignons d’olive raffinée

2.6 Évaluation organoleptique de l'huile d'olive vierge

3. VERS UNE LABELLISATION DU TOURISME SOLIDAIRE

3.1 Charte du tourisme solidaire

3.2 Contractualisation concertée

3.3 Développement local

3.4 Transparence

3.5 Voyageurs responsables

V. SOUTIEN DE L’ADS EN MATIERE DE LABELLISATION

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