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Réflexions sur la politique foncière au Maroc

Auteur : El Idrissi Abdelwahed
Date de publication : 17/04/2015
Type : Actes de congrès / Séminaire / Atelier
Thème : Agriculture
Couverture : Maroc

Résumé/Sommaire :

Sommaire :

1- Dispositif institutionnel au vu du benchmark
1-1- Étude Benchmarkingsur les systèmes cadastraux / Le cadastre au Maroc
1-2- Étude Benchmarkingsur les systèmes cadastraux / Classification selon 2 critères
1-3- Étude Benchmarking sur les systèmes cadastraux/Nouveaux systèmes
2- Dispositif juridique à réajuster
2-1- Système et régimes fonciers
2-2- Le remembrement urbain
2-3- Le remembrement rural
2-4- L’immatriculation foncière d’ensemble
2-5- Exercice de la profession D’IGT
3- Outils techniques à repenser
3-1 Dématérialisation de l’information et infrastructures des données spatiales (IDS)
3-2 Le cadre marocain pour l’économie numérique
3-3 Implications sur la profession de l’IGT
3-4 Infrastructure géodésique
4- Quels instruments pour quelle politique foncière ?
4-1 Recommandations

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