Abhatoo - Centre Nationale de Documentation

Section I : Lignes directrices pour l’étude des lois et des institutions en vue de promouvoir la conservation et l’utilisation rationnelle des zones humides
1.0 Objet d’une étude des lois et des institutions
2.0 Préparer l’étude des lois et des institutions
2.1 Établir les responsabilités politiques et institutionnelles pour cette étude
2.2 Constitution de l’équipe chargée de l’étude
2.3 Définir la méthode d’étude
3.0 L’étude des lois et des institutions
3.1 Établir une base de références sur les mesures juridiques et institutionnelles pertinentes
3.2 Évaluer la base de références
3.3 Recommander les changements juridiques et institutionnels nécessaires pour promouvoir la conservation et l’utilisation rationnelle des zones humides
Section II : Étude des lois et des institutions en vue de promouvoir la conservation et l’utilisation rationnelle des zones humides
1.0 Introduction
2.0 Ramsar, l’utilisation rationnelle et le droit
3.0 Déterminer les mesures juridiques et institutionnelles qui entravent la conservation et l’utilisation rationnelle
4.0 Élaborer des mesures juridiques et institutionnelles pour promouvoir l’utilisation rationnelle
5.0 Conclusion
6.0 Références
Résolution pertinente
Résolution VII.7 : Lignes directrices pour l’étude des lois et des institutions en vue de promouvoir la conservation et l’utilisation rationnelle des zones humides