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RAPPORT : AIR ET ATMOSPHERE
Auteur :
Richert
Philippe
Date de publication : 13/03/2008
Type : Rapport
Thème : Atmosphère
Couverture :
France
URL Article :
http://www.legrenelle-environnement.fr/IMG/pdf/rapport_final_comop_33.pdfURL Source :
http://www.legrenelle-environnement.fr 
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(413,43 kB) air_atmosphere.pdfRésumé/Sommaire :
SOMMAIRE
CHAPITRE I : Rappel de l’approche générale à suivre en matière d’air et d’atmosphère
I.1. UN CONSTAT
I.2. DES PROPOSITIONS
CHAPITRE II : Positionnement et objectifs du chantier 33 du Grenelle de l’environnement
II.1. LE GRENELLE DE L’ENVIRONNEMENT ET L’AIR
II.2. OBJECTIFS DU CHANTIER 33 DU GRENELLE
CHAPITRE III : Analyse des travaux des différents chantiers du Grenelle sous l’angle de la prise en compte de la pollution atmosphérique
III. 1 APPROCHE SECTORIELLE
- Transports
- Urbanisme
- Bâtiments
- Agriculture
III.2. APPROCHE TRANSVERSALE
- Gouvernance et Evaluation de la qualité de l’air
- Formation et information
- Air intérieur
CHAPITRE IV : Synthèse des dispositions de niveau législatif proposées en vue de la loi programme issue du Grenelle
IV.1. ARTICLES DE POLITIQUE GENERALE
IV.2. DISPOSITIONS RELATIVES A LA QUALITE DE L’AIR INTERIEUR
IV.3. MESURES FISCALES ET FINANCIERES
- Concernant les transports
- Concernant les secteurs industriel et énergétique
- Concernant le secteur résidentiel/tertiaire
IV.4. DISPOSITIONS RELATIVES A LA PLANIFICATION LOCALE ET AUX AASQA
- Planification locale
- Evolution des AASQA
ANNEXE 1 : Exposé des motifs pour les dispositions du titre « air » du projet de loi Grenelle
ANNEXE 2 : Exposé des motifs pour les dispositions du titre « Démocratie écologique »
ANNEXE 3 : Version consolidée intégrant les dispositions législatives.
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