Abhatoo - Centre Nationale de Documentation

Sommaire

I. Ouverture de la réunion

II. Questions d’organisation

III. Rapport de l’Équipe spéciale du Groupe de l’évaluation technique et économique sur la reconstitution du Fonds multilatéral pour l’application du Protocole de Montréal pour la période 2012-2014

IV. Propositions d’amendement au Protocole de Montréal

V. Rapport d’activité du Groupe de l’évaluation technique et économique pour 2011

VI. Questions relatives aux dérogations à l’article 2 du Protocole de Montréal

VII. Gestion écologiquement rationnelle des substances qui appauvrissent la couche d’ozone en réserve (décision XXI/2, paragraphe 7, et décision XXII/10)

VIII. Rapport de synthèse des rapports d’évaluation des Groupes d’évaluation du Protocole de Montréal pour 2010

IX. Domaines d’activité possibles des Groupes d’évaluation pour leurs rapports quadriennaux de 2014

X. Situation du Népal par rapport à l’Amendement de Copenhague au Protocole de Montréal

XI. Questions diverses

XII. Adoption du rapport

XIII. Clôture de la réunion.