Abhatoo - Centre Nationale de Documentation

Partie I : Présentation du projet et de ses composantes

1. Description du Projet

1.1. Vue générale

1.2. Composantes du Projet

1.3. Bilan en eau du projet REDI

1.4. Organisation institutionnelle de mise en œuvre du Projet

1.5. Budget

2. PRESENTATION DU CGES : OBJECTIFS ET METHODOLOGIE

2.1. Présentation du CGES

2.2. Méthodologie

2.3. Calendrier

Partie II : Situation E&S dans la zone du projet

1. Situation E&S dans la zone du projet

1.1. Localisation des activités du projet

1.2. Présentation de la zone du Tadla

1.3. Présentation de la zone Souss Massa

Partie III : Cadre légal et institutionnel national – Comparaison avec les normes environnementales et sociales de la Banque mondiale

1) Contexte de la gestion des risques environnementaux et sociaux au Maroc

2) Comparaison du Cadre Environnemental et Social marocain avec les Normes Environnementales et Sociales de la Banque Mondiale

Partie IV. MOBILISATION ET CONSULTATION DES PARTIES PRENANTES

1) Plan de mobilisation des parties prenantes

2) Engagement des citoyens

3) Consultations publiques et divulgation du CGES

Partie V : Analyse environnementale et sociale du projet

1) Analyse environnementale et sociale du projet

1.1. Risques environnementaux et sociaux potentiels du projet

1.2. Enjeux environnementaux et sociaux positifs du projet

1.3. Risques ou Impacts négatifs potentiels

Partie VI : Procédures de gestion des risques et impacts environnementaux et sociaux (PGRIES)

1. PROCEDURES DE GESTION DES RISQUES ET IMPACTS ENVIRONNEMENTAUX ET SOCIAUX (PGRIES)

1.1. Les principales procédures

1.2. Triage et sélection des sous-projets

1.3. Arrangements institutionnels concernant la gestion des risques environnementaux et sociaux

1.4. Gestion des plaintes

1.5. Capacités institutionnelles

Partie VII - SYSTEME DE SUIVI ET EVALUATION ENVIRONNEMENTAL ET SOCIAL

1.1. Objectifs du système de S&E

1.2. Responsabilités

1.3. Indicateurs de suivi

Partie VIII - COUTS ESTIMATIFS DE LA MISE EN ŒUVRE DU PGES

1.1. Les lignes budgétaires

1.2. Coûts des mesures techniques

1.3. Coûts des initiatives de formation et de sensibilisation

1.4. Coûts relatifs au suivi des paramètres physico-chimiques environnementaux

1.5. Coût des mesures d’atténuation de l’impact des sous-projets

1.6. Coût du personnel

1.7. Budget

Partie IX - PLAN D’ACTION DU CGES