Abhatoo - Centre Nationale de Documentation

Le droit bancaire fait partie de ces disciplines juridiques longtemps "réservées" aux seuls spécialistes et praticiens des "choses de la Banque". L'université marocaine n'a introduit le droit bancaire dans ses programmes que récemment. Pourtant, la matière est loin d'être nouvelle et son intérêt n'est guère à démontrer, puisqu'elle occupe une place privilégiée dans les rapports financiers entre les différents opérateurs économiques, en l'occurrence les banques et leurs clients. Le développement des relations et opérations financières, entre les différents agents économiques, aura indéniablement contribué au développement du droit bancaire marocain. Nombre de textes ont fait leurs apparitions ces dernières années : Depuis la loi bancaire en 1993, le nouveau code de commerce en 1996, les nombreux décrets et arrêtés ministériels ainsi que les instructions et circulaires d'application de Bank Al Maghrib, etc., le droit bancaire marocain n'a cessé de se développer à charge de contribuer à son tour au développement de l'activité et des transactions financières. La pratique bancaire elle même a connu une nette évolution à laquelle sans doute auront largement contribué les participations de banques étrangères dans le capital de banques marocaines. La jurisprudence marocaine quant à elle n'a pas encore connu ses lettres de noblesse, entravée qu'elle est, notamment, par les difficultés de l'édition. Nul doute qu'avec l'avènement et le développement des tribunaux de commerce cette jurisprudence devrait occuper demain une place de choix. Quant à la doctrine marocaine, elle en est encore à ses débuts et rares sont les auteurs qui se sont penchés sur le droit bancaire au Maroc. L'un des objectifs de ce document est d'appréhender et de présenter une discipline fondamentale, trop peu vulgarisée et connue en dépit du rôle central qu'elle occupe dans l'économie, de façon à en développer davantage la connaissance des droits et obligations de chacun et partant pour une meilleure efficacité, conformément aux dispositions légales et réglementaires. C'est ainsi que des questions aussi essentielles que les contrats bancaires, les comptes bancaires, les taux d'intérêts et commissions, ainsi que les obligations et responsabilités du banquier sont abordés, sous leurs différents aspects, de façon claire, autant sous l'angle pratique que théorique, à travers des définitions des différents concepts et notions, des règles et conditions les régissant, des effets juridiques consécutifs à leurs gestions, etc. Ce document est ainsi un instrument de travail, pratique, utile où les banquiers, leurs clients, les avocats et conseils juridiques ainsi que les étudiants, intéressés par la question, trouveront réponses à leurs soucis et interrogations. Il est également enrichi par un ensemble de textes aussi importants que la loi bancaire ainsi que les décrets et arrêtés d'application.