Auteur(s) :
Sefrioui
Houcine
Type : Etude
Titre Collection :
Collection des Etudes Juridiques
Année de Publication :
2003
Langue : FR
Collation :
174 p.
: ill., carte
Mots-clés :
DROIT COUTUMIER ; MAROC ; TRADITION ; TRIBU ; DROIT PUBLIC ; INSTITUTION RELIGIEUSE ; HABOUS ; BERBERE ; PROPRIETE IMMOBILIERE ;
JMAA.
Les coutumes locales furent appelées dans les parties du Maroc où l’élément berbérophone domine Izref ou Orf. Un ensemble assez cohérent de règles et de traditions que la jemmaa (la communauté) maintenait et ne modifiait guère sinon pour résoudre quelque cas exceptionnel. Le droit coutumier est incontestablement l'âme vivante des communautés humaines. Il s'agit d'un ensemble de règles qui : régissent les rapports entre les individus dans cette communauté, sont unanimement admises, sont nées de leur consensus et auxquelles toutes les composantes de cette communauté ont adhéré avec spontanéité. D'où ses caractères de permanence, de généralité, d'applicabilité, et d'évolution dans l'espace et dans le temps. Vue l'importance du droit coutumier, le législateur doit absolument en tenir compte, pour l'élaboration des lois nationales et régionales, en vue de rendre l'application et l'exécution de la loi, facilement adaptée aux spécificités des contraintes locales (climatiques, religieuses, spirituelles, économiques, sociales et surtout politiques). Enfin, une loi, une réglementation administrative, qui tient compte des US et coutumes, constituant le droit coutumier local, reçoit l'adhésion spontanée des sujets du droit auxquels elles s'appliquent.
N° de la microfiche : 042928