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CIRCULAIRE N° 3771/25 : Organisation et fonctionnement du service

Collectivite Auteur : Ministère des Finances. Administration des Douanes et Impôts Indirects. Service des Affaires Centrales
Date de publication : 08/01/1983
Type : Texte de loi / Réglementation
Thème : Droit et Justice
Couverture : Maroc
Langue : FR

N° Accession :

83-0171-C

Résumé/Sommaire :

Circulaire administrative relative à l'organisation et le fonctionnement du bureau d'ordonnancement et de recette d'Oujda-route, ayant fait l'objet d'un arrêté du ministère des finances.

Mots clés : /CIRCULAIRE/ /ADMINISTRATION PUBLIQUE/ /ORDONNANCEMENT/ /PROVINCE D’OUJDA/

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